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Collecte du verre en points d'apport volontaire Organisme : CCVL 20 chemin du stade 69670 Vaugneray FR Téléphone : 0478578380 Intitulé : Collecte du verre en points d'apport volontaire Objet : Collecte du verre en point...
CCVL 69670Vaugneray 0478578381
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Collecte du verre en points d'apport volontaire

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Marché public ou privé
Référence du marché : 848940

Date de clôture estimée : 05/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (11/10/13)

Organisme : CCVL 20 chemin du stade 69670 Vaugneray FR Téléphone : 0478578380

Intitulé : Collecte du verre en points d'apport volontaire

Objet : Collecte du verre en points d'apport volontaire

Référence : 13-178600

Procédure : Procédure adaptée

Type de marché : Services

Lieu d'exécution : Rhône (69)

Date d'ouverture de la salle : 10/10/2013 14:24:29

Date limite de dépôt des plis : 05/11/2013 12:00:00

Lots : Lot 1 : Marché à lot unique

Description : Le marché a pour objet la collecte du verre déposé par les habitants des 9 communes de la CCVL sur le territoire. Le titulaire aura à sa charge le chargement, le transport, le transfert et le déchargement du verre collecté vers les lieux de transfert ou de recyclage désignés par la CCVL. Les prestations seront payées selon les règles de la comptabilité publique et seront financées sur les crédits inscrits au budget annexe Environnement de la CCVL. Les prix sont unitaires et révisables. Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement.

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