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dépose, fourniture et pose d'équipements de cuisine pour le compte du restaurant de Telecom-Paristech, à Paris Le marché concerne la dépose, la fourniture et la pose d'équipements de cuisine pour le Restaurant de Telecom-ParisTech. ville : Paris correspondant : M. Philippart Florence, Responsable des d...
Télécom ParisTech 75013PARIS
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Dépose, fourniture et pose d'équipements de cuisine pour le compte du restaurant de Telecom-Paristech, à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1490621

Date de clôture estimée : 19/05/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/05/15)
15-67639
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 75 Annonce No 15-67639 Fournitures - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Télécom ParisTech. Correspondant : M. Philippart Florence, Responsable des dépenses et des marchés publics, 46 rue Barrault 75013 Paris, tél. : 01-45-81-80-59. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Enseignement et recherche. Objet du marché : le marché concerne la dépose, la fourniture et la pose d'équipements de cuisine pour le Restaurant de Telecom-Paristech . Type de marché de fournitures : achat. CPV - Objet principal : 39221000. L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : dépose, fourniture et pose d'équipements de cuisine pour le Restaurant de Telecom-Paristech. La durée de validité du marché s'entend de la date de notification à la fin de la période de garantie. le délai global pour la dépose, la fourniture et la pose est fixé à un (1) mois et devra obligatoirement s'inscrire dans la période comprise du 1 er au 28 août 2015 (réouverture au public prévue le 31 août 2015) en tenant compte du planning d'une opération de rénovation du restaurant qui sera communiqué à notification du marché au plus lors de la signature de l'ordre de service de démarrage Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché est passé selon la procédure adaptée édictée à l'article 28 du Code des marchés Publics. De plus, le présent marché est un marché ordinaire. Options : descriptions concernant les achats complémentaires : option 1 : Avec des meubles complets (avec socle et piètement) non encastrables option 2 : Avec une partie des meubles encastrables, le reste comme option 1 (fléchés en jaune dans la CCTP et Dpgf). Refus des variantes . Prestations divisées en lots : non. Cautionnement et garanties exigés : l'attention du candidat est appelée sur l'engagement de confidentialité souscrit à l'occasion du dépôt de sa candidature et de son offre. les fournitures et prestations sont garanties au minimum pendant 2 an(s) à compter du jour de leur livraison ou de mise en service, conformément aux dispositions de l'article 28 du C.C.A.G.-F.C.S. Les conditions de garantie appliquées sont définies suivant le marché. pour effectuer une mise au point ou une réparation, le titulaire dispose d'un délai selon les conditions fixées au marché à compter de la réception du télécopieur, du mail ou de l'appel d'information. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le mode de règlement est le virement administratif dans un délai de 30 jours et est financé sur le budget propre de Télécom Paristech. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent présenter une offre, soit en tant qu'opérateur économique individuel, soit sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Le mandataire ne pourra être le même pour plusieurs groupements. En cas de groupement, le marché ne pourra être attribué qu'à un groupement solidaire. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Conditions de participation : Critères de sélection des candidatures : les critères de sélection des candidatures sont les suivants : - garanties et capacités professionnelles (moyens matériels et humains) - garanties et capacités financières (chiffre d'affaires) - références pour des prestations similaires sur les trois dernières années. conformément à l'article 52 du Code des Marchés Publics et avant de procéder à l'examen des candidatures, si le représentant du pouvoir adjudicateur constate que des pièces mentionnées à l'article 45 du Code des Marchés Publics dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, il peut décider de demander à tous les candidats de produire ou compléter ces pièces dans un délai identique pour tous les candidats : le délai imparti par le représentant du pouvoir adjudicateur au candidat pour remettre ces documents sera indiqué dans une télécopie envoyée à celui-ci ; ce délai ne pourra être supérieur à 10 jours. Le représentant du pouvoir adjudicateur en informe les autres candidats qui ont la possibilité de compléter leur candidature dans le même délai. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Autres renseignements demandés : - Autres renseignements demandés : chaque candidat devra produire un dossier complet rédigé en langue française, dans une enveloppe, qui contiendra l'ensemble des pièces justificatives à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans la liste des pièces précisées ci-dessous :- une lettre unique de candidature (imprimé Dc1 à jour ou équivalent) mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement. Dans ce dernier cas, la lettre de candidature mentionnera les membres du groupement et sera signée par chacun d'entre eux ou par le mandataire dûment habilité. Il doit être précisé expressément si le mandataire est habilité à signer la lettre de candidature et l'offre de groupement.- une déclaration du candidat (imprimé Dc2 à jour ou équivalent) dûment signée ainsi que les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager.- un dossier de présentation de l'entreprise précisant ses expériences en matière de prestations similaires, permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières, notamment en énumérant ses moyens techniques et humains, son chiffre d'affaires, qualifications et en précisant s'il est fait recours, le cas échéant, à la sous-traitance.- extrait KbisRemarque importante : Le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise le formulaire NOTI 2 ou les formulaires 3666 et URSSAF dans un délai de 10 jours à compter de la demande du pouvoir adjudicateur.; - Autres renseignements demandés : et d'autre part les éléments relatifs à son offre :- l'acte d'engagement complété, paraphé, daté et signé, - l'annexe n o 1 D.P.G.F option n o 1 à compléter, dater et signer (en 3 exemplaires - un original et 2 copies) ;- l'annexe n o 2 D.P.G.F option n o 2 à compléter, dater et signer (en 3 exemplaires - un original et 2 copies) ;- le CCAP signé,- le CCTP signé,- le mémoire technique (3 exemplaires - un original et 2 copies). Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 19 mai 2015, à 14 heures. Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15ENP012M. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande. le dossier doit être téléchargé à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/. Conditions de remise des offres ou des candidatures : les modalités de réponse sont détaillées a l'article 12 du Règlement de Consultation. Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 avril 2015. Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Télécom ParisTech. Correspondant : Mme Philippart Florence,  division Finance (E602) 46 rue Barrault,  75013 Paris, , tél. : 01-45-81-80-59,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=246513&orgAcronyme=a4n . Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : ADLL Conception. Correspondant : M. De Larocque Latour Arnaud,  2 rue Louis Barthou,  92420 Vaucresson, , tél. : 06-72-00-79-51, , courriel : alarocque@adllconception.fr. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=246513&orgAcronyme=a4n . Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy 7 rue de Jouy 75004 Paris, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics. Direction des affaires juridiques Sous direction de la commande publique bureau du conseil aux acheteurs Bâtiment Condorcet 6 rue Louise Weiss - télédoc 353 75703 Paris Cedex 13, tél. : 01-44-87-17-17, télécopieur : 01-44-97-33-99. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de la procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement de l'article L 551-1 du code de la justice administrative. Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en concurrence sur le fondement des articles L 551- 13 à L 551-23 du Code de Justice Administrative. Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L 552-1 du code de la justice administrative Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir, devant le TA de Paris, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision faisant grief ou en indemnisation, dans un délai de 4 ans à compter de la manifestation du préjudice, après recours gracieux préalable indemnitaire
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