2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sur le territoire de la Commune
Ville: Beaucaire
Code postal: 30300
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 1
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Voir Règlement de la Consultation
Faillite: Voir Règlement de la Consultation
Corruption: Voir Règlement de la Consultation
Concordat: Voir Règlement de la Consultation
Participation à une organisation criminelle: Voir Règlement de la Consultation
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Voir Règlement de la Consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Voir Règlement de la Consultation
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Voir Règlement de la Consultation
Fraude: Voir Règlement de la Consultation
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Voir Règlement de la Consultation
Insolvabilité: Voir Règlement de la Consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Voir Règlement de la Consultation
Biens administrés par un liquidateur: Voir Règlement de la Consultation
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Voir Règlement de la Consultation
Motifs d’exclusion purement nationaux: Voir Règlement de la Consultation
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Voir Règlement de la Consultation
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Voir Règlement de la Consultation
Coupable d’une faute professionnelle grave: Voir Règlement de la Consultation
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Voir Règlement de la Consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Voir Règlement de la Consultation
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Voir Règlement de la Consultation
État de cessation d’activités: Voir Règlement de la Consultation
Paiement d’impôts et taxes: Voir Règlement de la Consultation
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Voir Règlement de la Consultation