Centrale des marchés
Acquisition de véhicules pour le service départemental d'incendie et de secours de la Nièvre II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Acquisition de véhicules pour le service départemental d'incendie et de secours de la Nièvre. II.1.2) Type de mar...
SDIS de la Nièvre 58640Varennes-Vauzelles
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Acquisition de véhicules pour le service départemental d'incendie et de secours de la Nièvre

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1443605

Date de clôture estimée : 28/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (21/03/15)
99282-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
rue du Colonel Rimailho
FRANCE
Varennes-Vauzelles
M. le président du Conseil d'administration du SDIS de la Nièvre
58640
SDIS de la Nièvre

Adresse(s) internet:

http://www.sdis58.fr

http://www.e-bourgogne.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Ordre et sécurité publics
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de véhicules pour le service départemental d'incendie et de secours de la Nièvre.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition de véhicules pour le service départemental d'incendie et de secours de la Nièvre.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Camions-citernes
34133100
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Accord cadre sous la forme de marchés à bons de commandes: quantité par lot - se référer au dossier de consultation.
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1) Description succincte
Acquisition de camion citerne rural léger.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Camions-citernes
34133100
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Fourniture de châssis pour camion citerne rural moyen.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Camions-citernes
34133100
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Fourniture d'équipement pour camion citerne rural moyen.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Camions-citernes
34133100
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif)
délai de paiement: 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Dc1, Dc2 et copie du jugement de redressement judiciaire si tel est le cas.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Sur la base des documents de candidature remis.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Sur la base des documents de candidature remis.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15S0005
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 28.4.2015 - 15:00
Documents payants: non

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
28.4.2015 - 15:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Accord cadre sous la forme d'un marché à bons de commandes avec indications de quantités minimums et maximums décomposé en 3 lots.
Durée de l'accord cadre: Lot no1: 3 ans à compter de la notification - lots no2 et 3: 2 ans à compter des notifications.
Délais d'exécution: Lot no1: 300 jours à compter de la notification du bon de commande - lot no2: livraison entre le 1er et 15 novembre - lot no3: 120 jours à compter de l'admission des châssis du lot no2.
Critère d'attribution: Lot no1: valeur technique: 55/100 - coût des prestations: 40/100 - garanties: 5/100. Lot no2: Valeur technique: 55/100 - coût des prestations: 40/100 - garanties: 5/100. Lot no3: valeur technique: 50/100 - coût des prestations: 40/100 - délai d'exécution: 5/100 - garanties: 5/100.
Lots no1 et 3: une présentation du même type d'engin pourra être demandée par le SDIS après la remise des offres en phase d'analyse.
Formations obligatoires pour les lots no1 et 3 dans les conditions du cahier des charges.
Acomptes et avances possibles pour les 3 lots
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2015.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
22 rue Assas
21000
Dijon
Tribunal administratif de Dijon

Organe chargé des procédures de médiation

119 avenue Maréchal Saxe
69427
Lyon
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics


VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Référé précontractuel: durée du délai de suspension avant la signature du marché: 16 jours calendaires à compter de l'envoi de notification de rejet de l'offre par voie postale. Délai réduit à 11 jours calendaires à compter de l'envoi de notification de rejet de l'offre par voie électronique.
Référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution.
Référé TROPIC: 2 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
18.3.2015
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