Centrale des marchés
Fourniture de carburant en vrac et de produits dérivés Fourniture de carburant en vrac et de produits dérivés designation : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS ville : Varennes vauzelles cp : 58640 adresse : Rue du Colonel Rimailho mel : m...
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS 58640Varennes-Vauzelles marches@sdis58.fr
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Fourniture de carburant en vrac et de produits dérivés

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4511025

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (19/04/19)
186031-2019
BOAMP (19/04/19)
19-61786

Département(s) de publication : 58
Annonce No 19-61786
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS, Rue du Colonel Rimailho, 58640, Varennes vauzelles, F, Téléphone : (+33) 86 60 37 64, Courriel : marches@sdis58.fr, Code NUTS : FRC12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://sdis58.fr/
Adresse du profil acheteur : http://www.territoires-numeriques-bfc.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Ordre et sécurité publics

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de carburant en vrac et de produits dérivés
Numéro de référence : 2018-00004
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 09200000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de carburant en vrac et de produits dérivés
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture de carburant en vrac et de produits dérivés
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de gasoil en vrac pour différents centres de secours du département de la Nièvre
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de gasoil en vrac pour différents centres de secours du département de la Nièvre
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Délai de livraison / Pondération : 3
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 7
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de produits dérivés : huiles et autres
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de produits dérivés : huiles et autres
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Délai de livraison / Pondération : 3
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 7
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de carburant pour tronçonneuses
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de carburant pour tronçonneuses
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Délai de livraison / Pondération : 3
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 7
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 241-549902
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2018-00004
Lot nº : 1
Intitulé : Fourniture et livraison de gasoil pour différents centres de secours du SDIS de la Nièvre
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société JM Ressat, Champ Magnier, 58240, Chantenay saint Imbert, F, Code NUTS : FRC12, Adresse internet : http://www.ressat-fioul.fr/index.php
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 292 400
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-00004
Lot nº : 2
Intitulé : Fourniture de produits dérivés : huiles et autres
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société IGOL Centre, 72 rue d'Alsace Lorraine, 58028, Nevers, F, Code NUTS : FRC12, Adresse internet : https://www.igol.com/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 13 830,25
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-00004
Lot nº : 3
Intitulé : Fourniture de carburant pour tronçonneuses
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Accord cadre à bons de commande, sans indication de quantités minimum ou maximum, d'une durée de 12 mois (renouvelable tacitement deux fois, pour une durée de 12 mois, soit 3 ans maximum).les montants indiqués sont hors taxe à valeur ajoutée, déterminés sur la durée du marché et en fonction des quantités estimatives
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Dijon, 22 rue assas, 21000, Dijon, F, Téléphone : (+33) 80 73 91 00, Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, Fax : (+33) 80 73 39 89, Adresse internet : http://dijon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement des litiges en matière de marchés publics, 119 avenue du maréchal saxe, 69427, Lyon, F
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel :Les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L 551-1 du code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature.Durée du délai de suspension avant la signature du marché public : 11 jours calendaires (samedi, dimanche et jours fériés inclus) à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de l'offre. Référé contractuel :Recours possible devant le Tribunal Administratif de DIJON dans un délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution de la procédure.Recours de pleine juridiction " Tarn et Garonne " :Après signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout tiers au contrat, à condition que celui-ci soit " susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses. Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L 521-1 du code de justice administrative).Recours pour excès de pouvoir :Les actes administratifs du pouvoir adjudicateur en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R 421-1 du code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L 521-1 du code de justice administrative).
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
17 avril 2019
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