Centrale des marchés
Fourniture de carburant en vrac et de produits dérivés Fourniture de carburant en vrac et de produits dérivés tel : (+33) -86-60-37-64 mel : marches@sdis58.fr ville : Varennes vauzelles url : http://sdis58.fr/ cp : 58640 adresse : Rue du C...
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS 58640Varennes-Vauzelles marches@sdis58.fr
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Fourniture de carburant en vrac et de produits dérivés

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4177735

Date de clôture estimée : 21/01/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (14/12/18)
549902-2018
BOAMP (13/12/18)
18-172367

Département(s) de publication : 58
Annonce No 18-172367
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS, Rue du Colonel Rimailho, 58640, Varennes vauzelles, F, Téléphone : (+33) 86 60 37 64, Courriel : marches@sdis58.fr, Code NUTS : FRC12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://sdis58.fr/
Adresse du profil acheteur : http://www.territoires-numeriques-bfc.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=53587&orgAcronyme=k4f
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=53587&orgAcronyme=k4f
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Ordre et sécurité publics

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de carburant en vrac et de produits dérivés
Numéro de référence : 2018-00004
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 09200000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de carburant en vrac et de produits dérivés
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de gasoil en vrac pour différents centres de secours du département de la Nièvre
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de gasoil en vrac pour différents centres de secours du département de la Nièvre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2019 - Fin :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Marché d'une durée initiale d'un an, reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an par période de reconduction (voir rc).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : délai d'exécution : 48 heures à compter de la réception du bon de commande par le titulaire
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de produits dérivés : huiles et autres
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de produits dérivés : huiles et autres
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2019 - Fin :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Marché d'une durée initiale d'un an, reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an par période de reconduction (voir rc).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : délai d'exécution : 72 heures à compter de la réception du bon de commande par le titulaire
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de carburant pour tronçonneuses
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de carburant pour tronçonneuses
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2019 - Fin :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Marché d'une durée initiale d'un an, reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an par période de reconduction (voir rc).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : délai d'exécution : 72 heures à compter de la réception du bon de commande par le titulaire

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : DC1, DC2 et copie du jugement de redressement judiciaire si tel est le casEn cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le Pouvoir Adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le Pouvoir Adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : sur la base des documents de candidature remis
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : sur la base des documents de candidature remis
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
Cautionnement et garanties exigées : sans objet mode de paiement : virement bancaire (mandat administratif) délai de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture au sdis58
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21 janvier 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 21 janvier 2019 - 14:00 Lieu : SDIS 58
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : sans objet

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Accord cadre bons de commande sans minimum ni maximum. Durée du marché : un an reconductible deux fois tacitementvoir exigences techniques au CCTP en ce qui concerne le conditionnement, sous peine d'irrégularité de l'offre
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Dijon, 22 rue assas, 21000, Dijon, F, Téléphone : (+33) 80 73 91 00, Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, Fax : (+33) 80 73 39 89, Adresse internet : http://dijon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement des litiges en matière de marchés publics, 119 avenue du maréchal saxe, 69427, Lyon, F
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel :Les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L 551-1 du code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature.Durée du délai de suspension avant la signature du marché public : 11 jours calendaires (samedi, dimanche et jours fériés inclus) à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de l'offre. Référé contractuel :Recours possible devant le Tribunal Administratif de DIJON dans un délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution de la procédure.Recours de pleine juridiction " Tarn et Garonne " :Après signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout tiers au contrat, à condition que celui-ci soit " susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses. Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L 521-1 du code de justice administrative).Recours pour excès de pouvoir :Les actes administratifs du pouvoir adjudicateur en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R 421-1 du code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L 521-1 du code de justice administrative).
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
11 décembre 2018
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