A proximité de Varennes-Jarcy 91480 Essonne
Acheteur : SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts
Route du tremblay
91480 Combs-la-ville
Tel : 0169009690
  Reste 3 jours - Date de clôture estimée : 23/11/2026  
2 Lots
Lot 1
Entretien des espaces verts des sites du SIVOM
Lot 2
Entretien, élagage, abattage et défrichage d'arbres sur les sites du SIVOM
Secteurs d'activité
Élagage des arbres et taille des haies.
Services d'abattage d'arbres.
Réalisation et entretien d'espaces verts.

Entretien des espaces verts et des arbres du SIVOM

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/10/2026
JOUE - 709533-2026
709533-2026 - Mise en concurrence
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Entretien des espaces verts et des arbres du SIVOM
OJ S 199/2026 14/10/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts
Adresse électronique: marches.publics@sivom.com
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des espaces verts et des arbres du SIVOM
Description: La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts et des arbres des sites du SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts : site de Varennes-Jarcy et déchetteries de Combs-la-Ville, Moissy-Cramayel, Brie-Comte-Robert et Épinay-sous-Sénart.
Identifiant de la procédure: 76a78e37-cb18-48b7-9d6f-1936303a3963
Identifiant interne: 2026005
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route du Tremblay  
Ville: Varennes-Jarcy
Code postal: 91480
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique -
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des espaces verts des sites du SIVOM
Description: Entretien des espaces verts et des arbres du SIVOM, Entretien des espaces verts des sites du SIVOM
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route du Tremblay  
Ville: Varennes-Jarcy
Code postal: 91480
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/11/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat ; référé contractuel dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ; recours de pleine juridiction dans les deux mois suivant la publicité de la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien, élagage, abattage et défrichage d'arbres sur les sites du SIVOM
Description: Entretien des espaces verts et des arbres du SIVOM, Entretien, élagage, abattage et défrichage d'arbres sur les sites du SIVOM
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature complémentaire (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route du Tremblay  
Ville: Varennes-Jarcy
Code postal: 91480
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/11/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat ; référé contractuel dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ; recours de pleine juridiction dans les deux mois suivant la publicité de la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts
Numéro d’enregistrement: 25910270500011
Adresse postale: Route du Tremblay
Ville: Varennes-Jarcy
Code postal: 91480
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: marches.publics@sivom.com
Téléphone: 0169009690
Adresse internet: http://www.sivom.com
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 177 801 115 00466
Adresse postale: 56 Avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: 0139205400
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9559f660-043d-42c4-8be8-b5569e20c4b8  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/10/2026 14:26:13 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 709533-2026
Numéro de publication au JO S: 199/2026
Date de publication: 14/10/2026