Centrale des marchés
Mise à disposition de contenants, enlèvement, transport et traitement des déchets des déchetteries Mise à disposition de contenants, enlèvement, transport et traitement des déchets des déchetteries designation : SIVOM Varennes Jarcy contact : Service des marchés publics adresse : Route du...
SIVOM Varennes Jarcy 91480Varennes-Jarcy marches.publics@sivom.com 01 69 00 19 03
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Mise à disposition de contenants, enlèvement, transport et traitement des déchets des déchetteries

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796791

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (04/12/15)
15-182163
JOUE (08/12/15)
431081-2015
Résultat de marché

Département(s) de publication : 91
Annonce No 15-182163
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
SIVOM Varennes Jarcy, route du Tremblay, Contact : service des marchés publics, à l'attention de M. Yahya Chtitah, F-91480 Varennes Jarcy. Tél. (+33) 1 69 00 96 90. E-mail : marches.publics@sivom.com. Fax (+33) 1 69 00 19 03.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.sivom.com.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Agence/office régional(e) ou local(e).
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services généraux des administrations publiques.
Environnement.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
mise à disposition de contenants, enlèvement, transport et traitement des déchets des déchetteries.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : route du Tremblay, 91480 Varennes Jarcy.
Code NUTS |FR104|.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
mise à disposition de contenants, enlèvement, transport et traitement des déchets des déchetteries.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90513200, 90500000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
Offre la moins chère 800 000 euros / la plus chère 1 500 000 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) : 10.

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix : 50 %.
     2. valeur technique : 35 %.
     3. mesures prises par le candidat pour maitriser l'impact de ses activités sur l'environnement : 10 %.
     4. mesures prises par le candidat pour maitriser l'impact de ses activités sur la santé et la sécurité : 5 %.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014022.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 243-428172 du 17/12/2014.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 2014022
LOT no : 1
INTITULÉ : Lot 1- Mise à disposition de bacs ou bennes, enlèvement, transport et traitement des déchets diffus spécifiques
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 février 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
TRIADIS SERVICES, 49 avnue des grenots parc d'activités sudessor, 91150 Etampes.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 155 144 euros.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2014022
LOT no : 2
INTITULÉ : Lot 2- Mise à disposition de bacs ou bennes, enlèvement, transport et traitement des batteries
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 février 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Derichebourg, 3 avenue marcelin bertholot, 92396 Villeneuve la garenne.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère 3 375 euros / la plus chère 11 925 euros prises en considération.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2014022
LOT no : 3
INTITULÉ : Lot 3: Mise à disposition de bacs ou bennes, enlèvement, transport et traitement des radiographies médicales
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 février 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Big bennes, Za mont saint sébéstien, 77111 Soignolles en brie.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 0 euros.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 4
INTITULÉ : Lot 4: Mise à disposition de bacs ou bennes, enlèvement, transport et traitement des déchets amiante
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 février 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Big bennes, Za mont saint sébastien, 77111 Soignolles en brie.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 990 euros.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 5
INTITULÉ : Lot 5: Traitement des déchets de plâtre
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 février 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Groupement aubine ritleng, Lieu dit gaensweid, 67270 Rohr.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 152 820 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 20,0
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2014022
LOT no : 6
INTITULÉ : Lot 6: Traitement des troncs et souches
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 février 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Aubine, 28 boulevard de pasaro, 92739 Nanterre Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 34 449 euros.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2014022
LOT no : 7
INTITULÉ : Lot 7: Mise à disposition de bacs ou bennes, enlèvement, transport et traitement des pneus souillés (hors ALIAPUR) et des pneus jantés de toutes catégories
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 février 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Big Bennes, Za du mont saint sébastien, 77111 Soignolles en brie.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 3 466 euros.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2014022
LOT no : 8
INTITULÉ : Lot 8: Mise à disposition de casiers, enlèvement, transport et traitement des bouteilles de gaz
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 février 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Smab, Chemin des processions, 77130 Montereau.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 10 389 euros.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 9
INTITULÉ : Lot 9: Mise à disposition de casiers, enlèvement, transport et traitement des extincteurs
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 février 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Smab, Chemin des processions, 77130 Monterault.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 10 692 euros.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2014022
LOT no : 10
INTITULÉ : Lot 10: Mise à disposition de bacs ou bennes, enlèvement, transport et traitement des métaux et alliages de résidus métalliques
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 février 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Derichebourg, 3 avenue marcelin bertholot, 92396 Villeneuve la garenne.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 60 750 euros.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Il s'agit d'un marché public ç bons de commandes passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 242 A, annonce no 112 du 17 décembre 2014.
Parution no : 242 B, annonce no 264 du 17 décembre 2014.

VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees. Fax (+33) 1 39 20 54 20.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees. Fax (+33) 1 39 20 54 20.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
3 décembre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
SIVOM Varennes Jarcy, route du Tremblay, Contact : service des marchés publics, à l'attention de M. Yahya Chtitah, F-91480 Varennes Jarcy. Tél. (+33) 1 69 00 96 90. E-mail : marches.publics@sivom.com. Fax (+33) 1 69 00 19 03.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.sivom.com.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Agence/office régional(e) ou local(e).
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services généraux des administrations publiques.
Environnement.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
mise à disposition de contenants, enlèvement, transport et traitement des déchets des déchetteries.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : route du Tremblay, 91480 Varennes Jarcy.
Code NUTS |FR104|.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
mise à disposition de contenants, enlèvement, transport et traitement des déchets des déchetteries.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90513200, 90500000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
Offre la moins chère 800 000 euros / la plus chère 1 500 000 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) : 10.
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix : 50 %.
     2. valeur technique : 35 %.
     3. mesures prises par le candidat pour maitriser l'impact de ses activités sur l'environnement : 10 %.
     4. mesures prises par le candidat pour maitriser l'impact de ses activités sur la santé et la sécurité : 5 %.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014022.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 243-428172 du 17/12/2014.
MARCHÉ no : 2014022
LOT no : 1
INTITULÉ : Lot 1- Mise à disposition de bacs ou bennes, enlèvement, transport et traitement des déchets diffus spécifiques
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 février 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
TRIADIS SERVICES, 49 avnue des grenots parc d'activités sudessor, 91150 Etampes.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 155 144 euros.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2014022
LOT no : 2
INTITULÉ : Lot 2- Mise à disposition de bacs ou bennes, enlèvement, transport et traitement des batteries
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 février 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Derichebourg, 3 avenue marcelin bertholot, 92396 Villeneuve la garenne.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère 3 375 euros / la plus chère 11 925 euros prises en considération.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2014022
LOT no : 3
INTITULÉ : Lot 3: Mise à disposition de bacs ou bennes, enlèvement, transport et traitement des radiographies médicales
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 février 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Big bennes, Za mont saint sébéstien, 77111 Soignolles en brie.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 0 euros.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 4
INTITULÉ : Lot 4: Mise à disposition de bacs ou bennes, enlèvement, transport et traitement des déchets amiante
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 février 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Big bennes, Za mont saint sébastien, 77111 Soignolles en brie.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 990 euros.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 5
INTITULÉ : Lot 5: Traitement des déchets de plâtre
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 février 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Groupement aubine ritleng, Lieu dit gaensweid, 67270 Rohr.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 152 820 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 20,0
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2014022
LOT no : 6
INTITULÉ : Lot 6: Traitement des troncs et souches
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 février 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Aubine, 28 boulevard de pasaro, 92739 Nanterre Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 34 449 euros.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2014022
LOT no : 7
INTITULÉ : Lot 7: Mise à disposition de bacs ou bennes, enlèvement, transport et traitement des pneus souillés (hors ALIAPUR) et des pneus jantés de toutes catégories
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 février 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Big Bennes, Za du mont saint sébastien, 77111 Soignolles en brie.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 3 466 euros.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2014022
LOT no : 8
INTITULÉ : Lot 8: Mise à disposition de casiers, enlèvement, transport et traitement des bouteilles de gaz
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 février 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Smab, Chemin des processions, 77130 Montereau.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 10 389 euros.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 9
INTITULÉ : Lot 9: Mise à disposition de casiers, enlèvement, transport et traitement des extincteurs
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 février 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Smab, Chemin des processions, 77130 Monterault.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 10 692 euros.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2014022
LOT no : 10
INTITULÉ : Lot 10: Mise à disposition de bacs ou bennes, enlèvement, transport et traitement des métaux et alliages de résidus métalliques
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
10 février 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Derichebourg, 3 avenue marcelin bertholot, 92396 Villeneuve la garenne.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 60 750 euros.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Il s'agit d'un marché public ç bons de commandes passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 242 A, annonce no 112 du 17 décembre 2014.
Parution no : 242 B, annonce no 264 du 17 décembre 2014.

VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees. Fax (+33) 1 39 20 54 20.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees. Fax (+33) 1 39 20 54 20.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
3 décembre 2015.
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