Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
Le Festival Lecture et Petite Enfance 2023 de la Charente-Maritime - Formations thématiques - "Explorations tactiles, livres et jeux d’artistes pour les tout-petits""
Le Festival Lecture et Petite Enfance 2023 de la Charente-Maritime - Formations thématiques - "Explorations tactiles, livres et jeux d’artistes pour les tout-petits""
Le Festival Lecture et Petite Enfance 2023 de la Charente-Maritime - Formations thématiques - "Explorations tactiles, livres et jeux d’artistes pour les tout-petits""
Section IV: Procédure
Le marché est passé sans publicité ni mise en concurrence. Il est soumis aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 du Code de la commande publique.
Section V: Attribution du marché
Section VI: Renseignements complémentaires
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.