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Fourniture et livraison de couches, produits d'hygiène, lait infantile pour les crèches de la ville de Vanves Fourniture et livraison de couches, produits d'hygiène, lait infantile pour les crèches de la ville de Vanves fourniture et livraison de couches, produits d'hygiène, lait infantile pour les crèches...
Ville de Vanves 92172Vanves g.baillet@ville-vanves.fr 0141339235
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Fourniture et livraison de couches, produits d'hygiène, lait infantile pour les crèches de la ville de Vanves

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Marché public ou privé
Référence du marché : 998528

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/03/14)
14-36734
Avis de marché
Département de publication : 92
Annonce No 14-36734
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Vanves.
 Correspondant : M. Baillet Grégory, Responsable Affaires Juridiques, 23 rue Mary Besseyre CS 40001 92172 Vanvestél. : 01-41-33-93-45télécopieur : 01-41-33-92-35courriel : g.baillet@ville-vanves.fr.

Objet du marché : fourniture et livraison de couches, produits d'hygiène, lait infantile pour les crèches de la ville de Vanves.
Lieu d'exécution : vanves, 92170.
Lieu de livraison : indiqué dans le CCTP - annexe 1, 92170 Vanves.

Caractéristiques principales : 
fourniture et livraison de couches, produits d'hygiène, lait infantile pour les crèches de la ville de Vanves
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot 1 : 35 000 euro(s) (H.T.) maximum annuel
lot 2 : 6 000 euro(s) (H.T.) maximum annuel
lot 3 : 7 000 euro(s) (H.T.) maximum annuel.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement ni retenue de garantie prévu.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur le budget du CCAS et paiement par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : entreprise générale ou groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire devra obligatoirement être solidaire des autres membres du groupement.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 avril 2014, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA/2014-02.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises est à retirer uniquement sur la plateforme de dématérialisation de la ville en cliquant sur le lien suviant : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014__lbfazmDi-.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 mars 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Vanves - CCAS.
 Correspondant : Mme Thiard Isabelle,  23 rue Mary Besseyre CS 40001,  92170 Vanves, tél. : 01-41-33-92-89, courriel : i.thiard@ville-vanves.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Vanves Service Marchés Publics.
 Correspondant : Mme Deletoille Safia,  23 rue Mary Besseyre CS 40001,  92170 Vanves, tél. : 01-41-33-93-12, courriel : s.deletoille@ville-vanves.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 B.P. 33,  92172 Vanves,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014__lbfazmDi-.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Couches jetables
 
Lot
2.
 - 
Produits d'hygiène
 
Lot
3.
 - 
Lait infantile

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