1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNOUS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent marché a pour objet de fournir à l?ensemble des adhérents de la Centrale d?achats des denrées alimentaires surgelées.
Description: Le présent marché a pour objet de fournir à l?ensemble des adhérents de la Centrale d?achats des denrées alimentaires surgelées.
Identifiant de la procédure: 640ad426-b625-4786-8433-d9072ca0bf79
Avis précédent: a40d26bc-a8f2-459a-bb6e-51375f11191f-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Pâtisseries sucrées, fruits et glaces, - NS25SPATSUC
Description: Pâtisseries sucrées, fruits et glaces, - NS25SPATSUC
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15812000 Pâtisserie et gâteaux
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les sous critères sont précisés en annexe 1 du Règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les sous critères sont précisés en annexe 1 du Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique d'achats écoresponsables et écoconception Politique sociale et environnementale
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CNOUS
Organisation qui signe le marché: CNOUS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Pâtisseries américaines, - NS25SPATUS
Description: Pâtisseries américaines, - NS25SPATUS
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15812000 Pâtisserie et gâteaux
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les sous critères sont précisés en annexe 1 du Règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les sous critères sont précisés en annexe 1 du Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique d'achats écoresponsables et écoconception Politique sociale et environnementale
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CNOUS
Organisation qui signe le marché: CNOUS
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fonds, pâtons pour pizza, pâtisseries salées, - NS25SPATSAL
Description: Fonds, pâtons pour pizza, pâtisseries salées, - NS25SPATSAL
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les sous critères sont précisés en annexe 1 du Règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les sous critères sont précisés en annexe 1 du Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique d'achats écoresponsables et écoconception Politique sociale et environnementale
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CNOUS
Organisation qui signe le marché: CNOUS
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Viandes, volailles et produits élaborés à base de viande ? Zone « Nord », - NS25SVDEZN
Description: Viandes, volailles et produits élaborés à base de viande ? Zone « Nord », - NS25SVDEZN
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les sous critères sont précisés en annexe 1 du Règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les sous critères sont précisés en annexe 1 du Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique d'achats écoresponsables et écoconception Politique sociale et environnementale
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CNOUS
Organisation qui signe le marché: CNOUS
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Viandes, volailles et produits élaborés à base de viande ? Zone « Sud », - NS25SVDEZS
Description: Viandes, volailles et produits élaborés à base de viande ? Zone « Sud », - NS25SVDEZS
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les sous critères sont précisés en annexe 1 du Règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les sous critères sont précisés en annexe 1 du Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Analyse des fiches techniques Echantillons Logistique de livraison Politique d'achats écoresponsables et écoconception Politique sociale et environnementale
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CNOUS
Organisation qui signe le marché: CNOUS
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 36 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/11/2024
Date de conclusion du marché: 18/11/2024
Organisation qui signe le marché: CNOUS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: COUP DE PATES - FRANCE DISTRIBUTION
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/11/2024
Date de conclusion du marché: 18/11/2024
Organisation qui signe le marché: CNOUS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/11/2024
Date de conclusion du marché: 18/11/2024
Organisation qui signe le marché: CNOUS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS BOURGOGNE PRODUITS FRAIS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/11/2024
Date de conclusion du marché: 18/11/2024
Organisation qui signe le marché: CNOUS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/11/2024
Date de conclusion du marché: 18/11/2024
Organisation qui signe le marché: CNOUS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNOUS
Numéro d’enregistrement: 180 044 018 00026
Adresse postale: 60, boulevard du lycée
Ville: Vanves
Code postal: 92170
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 01 71 22 98 44
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement: 179 507 025 00015
Adresse postale: 2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL 95000 CERGY
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement: 316 807 015 01340
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: COUP DE PATES - FRANCE DISTRIBUTION
Numéro d’enregistrement: 318 067 923 00041
Ville: Marne la Valée CEDEX
Code postal: 77614
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS BOURGOGNE PRODUITS FRAIS
Numéro d’enregistrement: 385 250 535 00098
Ville: MONETEAU
Code postal: 89470
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 71dddf64-985b-4450-9ace-c32f89c624ab - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/01/2025 17:22:50 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 44016-2025
Numéro de publication au JO S: 15/2025
Date de publication: 22/01/2025
