1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNOUS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: L’accord-cadre a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des produits d’hôtellerie liés à l’hébergement et au séjour à usage collectif.
Description: L’accord-cadre a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des produits d’hôtellerie liés à l’hébergement et au séjour à usage collectif.
Identifiant de la procédure: a240ec32-8016-4c3d-ad27-c64ad08c830d
Identifiant interne: 2025020
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39143112 Matelas
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39143110 Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Sans objet
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Sans objet
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
Droit transnational applicable: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché national de fourniture de produits d’hôtellerie à usage collectif (séjour).
Description: L’accord-cadre a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des produits d’hôtellerie liés à l’hébergement et au séjour à usage collectif.
Identifiant interne: 2025020
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39143112 Matelas
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39143110 Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux
Quantité: 1
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Sans objet
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Sans objet
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/01/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Canal de communication ad hoc:
Nom: PLACE
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/01/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: 30 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNOUS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CNOUS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNOUS
Numéro d’enregistrement: 18004401800026
Département: Centrale d'achats
Adresse postale: 60 boulevard du lycée
Ville: Vanves
Code postal: 92171
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Romane GAUTRIN
Téléphone: 0618637371
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Département: Val d'Oise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: Tribunal administratif
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 62a5ca31-5ea0-4d98-a50d-87b5c8c2c25a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/12/2025 15:34:37 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 831251-2025
Numéro de publication au JO S: 241/2025
Date de publication: 15/12/2025
