A proximité de Franconville 95130 Val D Oise
Acheteur : Ville de Franconville-la-Garenne
11, rue de la Station
95130 Franconville-la-Garenne
Tel : 0139326600
4 Lots
Lot 1
Matériels thermiques portatifs
Lot 2
Matériels électriques portatifs
Lot 3
Tondeuses manuelles
Lot 4
Matériels thermiques spécifiques
Secteurs d'activité
Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports.
Matériel de jardinage divers.
Matériels électriques.

ACHAT DE MATERIELS A MOTEUR POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/07/2025
JOUE - 432071-2025
432071-2025 - Résultats
France – Matériel de jardinage divers – ACHAT DE MATERIELS A MOTEUR POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
OJ S 125/2025 03/07/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Franconville-la-Garenne
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACHAT DE MATERIELS A MOTEUR POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
DescriptionCe marché a pour objet l'achat de divers matériels thermiques et électriques nécessaires pour l'entretien des espaces verts de la Ville. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédurea0772064-4246-4653-8186-e87d9a859b32
Identifiant interne24ES85
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleStade Jean Rolland - 80 avenue des Marais  
VilleFranconville-La-Garenne
Code postal95130
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA660 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMatériels thermiques portatifs
DescriptionMatériels thermiques portatifs
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers, 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleStade Jean Rolland - 80 avenue des Marais  
VilleFranconville-La-Garenne
Code postal95130
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur161195-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des prestations au regard des sous-critères suivants : Gestion des commandes : moyens humains mis à la disposition du marché et process de suivi des commandes et des demandes de devis proposé (20 points); Profondeur et pertinence de gamme du catalogue proposé, au-delà des références citées au Bpu (10 points);Conditions de livraison proposées (10 points)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable au regard des sous-critères suivants: Matériels répondant aux exigences environnementales (moins polluants, plus silencieux, moins énergivores (5 points); Présentation de la démarche Rse (5 points)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0002
TitreMatériels électriques portatifs
DescriptionMatériels électriques portatifs
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31681410 Matériels électriques, 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleStade Jean Rolland - 80 avenue des Marais  
VilleFranconville-La-Garenne
Code postal95130
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur161195-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des prestations au regard des sous-critères suivants : Gestion des commandes : moyens humains mis à la disposition du marché et process de suivi des commandes et des demandes de devis proposé (20 points); Profondeur et pertinence de gamme du catalogue proposé, au-delà des références citées au Bpu (10 points);Conditions de livraison proposées (10 points)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable au regard des sous-critères suivants: Matériels répondant aux exigences environnementales (moins polluants, plus silencieux, moins énergivores (5 points); Présentation de la démarche Rse (5 points)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0003
TitreTondeuses manuelles
DescriptionTondeuses manuelles
Identifiant interne03
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports, 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleStade Jean Rolland - 80 avenue des Marais  
VilleFranconville-La-Garenne
Code postal95130
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur161195-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des prestations au regard des sous-critères suivants : Gestion des commandes : moyens humains mis à la disposition du marché et process de suivi des commandes et des demandes de devis proposé (20 points); Profondeur et pertinence de gamme du catalogue proposé, au-delà des références citées au Bpu (10 points);Conditions de livraison proposées (10 points)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable au regard des sous-critères suivants: Matériels répondant aux exigences environnementales (moins polluants, plus silencieux, moins énergivores (5 points); Présentation de la démarche Rse (5 points)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0004
TitreMatériels thermiques spécifiques
DescriptionMatériels thermiques spécifiques
Identifiant interne04
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers, 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleStade Jean Rolland - 80 avenue des Marais  
VilleFranconville-La-Garenne
Code postal95130
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur161195-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des prestations au regard des sous-critères suivants : Gestion des commandes : moyens humains mis à la disposition du marché et process de suivi des commandes et des demandes de devis proposé (20 points); Profondeur et pertinence de gamme du catalogue proposé, au-delà des références citées au Bpu (10 points);Conditions de livraison proposées (10 points)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable au regard des sous-critères suivants: Matériels répondant aux exigences environnementales (moins polluants, plus silencieux, moins énergivores (5 points); Présentation de la démarche Rse (5 points)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis660 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre660 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielJCD MOTOCULTURE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre160 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché24es85
TitreAchat De Materiels A Moteur Pour L'Entretien Des Espaces Verts
Date de conclusion du marché20/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre660 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielJCD MOTOCULTURE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre120 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché24es85
TitreAchat De Materiels A Moteur Pour L'Entretien Des Espaces Verts
Date de conclusion du marché20/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre660 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielJCD MOTOCULTURE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre60 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché24es85
TitreAchat De Materiels A Moteur Pour L'Entretien Des Espaces Verts
Date de conclusion du marché20/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre660 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBOUCHARD ENVIROMAT
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre320 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché24es85
TitreAchat De Materiels A Moteur Pour L'Entretien Des Espaces Verts
Date de conclusion du marché20/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementEA9AA7A3-9AAC-F8D1-B7EE4786A0315C37
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille de Franconville-la-Garenne
Numéro d’enregistrement55028
Adresse postale11, rue de la Station
VilleFranconville-La-Garenne
Code postal95130
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Point de contactMELKI Xavier
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0139326600
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrementEA9AA7C1-948A-6917-64825CFC28DE2F8C
Adresse postale2-4 bd de l'Hautil
VilleCergy-Pontoise
Code postal95027
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone0130173400
Télécopieur0130173459
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielJCD MOTOCULTURE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1610940-1-1-1
Adresse postale140 Av Du General Leclerc
VillePierrelaye
Code postal95220
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@jcdmotoculture.fr
Téléphone0134641029
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officielJCD MOTOCULTURE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1610940-1-2-1
Adresse postale140 Av Du General Leclerc
VillePierrelaye
Code postal95220
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@jcdmotoculture.fr
Téléphone0134641029
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officielJCD MOTOCULTURE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1610940-1-3-1
Adresse postale140 Av Du General Leclerc
VillePierrelaye
Code postal95220
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@jcdmotoculture.fr
Téléphone0134641029
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officielBOUCHARD ENVIROMAT
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1610940-1-4-1
Adresse postale13 Avenue Patton
VilleSaint Brice
Code postal77160
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Adresse électroniquex.lebourhis@bouchard-enviromat.com
Téléphone0680711249
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisb29848e5-12e3-49c1-8995-98be91412ec7  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis02/07/2025 12:22:47 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis432071-2025
Numéro de publication au JO S125/2025
Date de publication03/07/2025