Conseil Départemental du Morbihan
Fourniture de filtres pour maintenance des véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins agricoles et matériels divers
Procédure adaptée ouverte
Conseil Départemental du Morbihan, M. le Président, 2, rue Saint-Tropez, BP 400, 56009 Vannes cedex, tél. 02 97 54 81 35.
Mèl : dfg.marches@morbihan.fr - Web :
https://www.morbihan.fr/
Siret : 22560001400016.
Groupement de commandes : non.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Durée : 12 mois.
Objet : fourniture de filtres pour maintenance des véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins agricoles et matériels divers.
Référence acheteur : 25-FCS-MLB-007.
Type de marché : fournitures.
Procédure : procédure adaptée ouverte.
Technique d'achat : accord-cadre.
Lieu de livraison : service gestion flotte automobile, 115, rue du Commerce, 56000 Vannes.
Durée : 12 mois.
Description : l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Classification CPV : Principale : 34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules.
Forme de la procédure :
Prestation divisée en lots : non.
Les variantes sont exigées : non.
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.
Valeur estimée hors TVA : 160 000 euros.
Conditions de participation :
Critères : renvoi au RC.
Marché réservé : non.
Réduction du nombre de candidats : non.
La consultation comporte des tranches : non.
Possibilité d'attribution sans négociation : oui.
Visite obligatoire : non.
Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements d'ordre administratifs : dfg.marches@morbihan.fr
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : oui.
Dépôt dématérialisé : activé.
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite.
Remise des offres : 13 janvier 2026 à 12 h 00 au plus tard.
Renseignements complémentaires :
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.
Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Le montant maximum est de 40 000 euros HT pour la période initial de 1 an.
Ce montant maximum est identique pour chaque période de reconduction.
Envoi à la publication le : 4 décembre 2025.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur :
https://www.marches.megalis.bretagne.bzh/
