Centrale des marchés
fourniture d'outillage pour la ville et le ccas 56 fourniture d'outillage au profit de la Ville à Vannes pays : F- code_postal : 56019 ville : Vannes Cedex. lieu : 7 rue Joseph Le Brix B.P. 509
Ville de Vannes 56019Vannes
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Fourniture d'outillage pour la ville et le ccas

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Marché public ou privé
Référence du marché : 853071

Date de clôture estimée : 22/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (23/10/13)
356492-2013
JOUE (16/10/13)
347403-2013
BOAMP (16/10/13)
13-182043

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Vannes, 7 rue Joseph Le Brix B.P. 509, à l'attention de M. le maire, F-56019 Vannes Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Vannes, service Marchés Publics 29 rue Thiers B.P. 509, à l'attention de Mme Séverine Joly, F-56019 Vannes. Tél. : (+33) 2 97 01 61 90. E-mail : instruction.marches@mairie-vannes.fr. Fax : (+33) 2 97 01 61 81

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de Vannes- Bureau des Marchés, 7 rue Joseph Le Brix B.P. 509, F-56019 Vannes Cedex. URL : http://www.e-megalisbretagne.org/

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de Vannes, service Marchés Publics 29 rue Thiers B.P. 509, F-56019 Vannes Cedex. URL : http://www.e-megalisbretagne.org/
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'outillage pour la ville et le ccas.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesvannes.
Code NUTS , FR524, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 148 000,00 et 456 000,00 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'outillage pour la Ville de Vannes et le CCAS. La fourniture est répartie en 6 lots Lot 1 : Outillage pour les espaces verts et voirie Lot 2 : Outillage maçonnerie, carrelage, couverture et menuiserie Lot 3 : Outillage mécanique, forge, serrurerie et coupe Lot 4 : Outillage isolé pour électriciens Lot 5 : Outillage peinture, mesure et traçage Lot 6 : Outillage électroportatif, petit matériel pneumatique et accessoires Les candidats pourront répondre pour un ou plusieurs lots. Les marchés seront à bons de commande pour un an renouvelable trois fois.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44512000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Outillage pour les espaces verts et voirie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44512000.
3) Quantité ou étendue :
minimum 5 000.00 EUR maximum 15 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Outillage maçonnerie, carrelage, couverture et menuiserie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
minimum 5 000.00 EUR maximum 15 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Outillage mécanique, forge serrurerie et coupe
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44512000.
3) Quantité ou étendue :
minimum 8 500.00 EUR maximum 25 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Outillage isolé pour électriciens
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44512000.
3) Quantité ou étendue :
minimum 2 000.00 EUR maximum 8 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Outillage peinture, mesure et traçage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44512000.
3) Quantité ou étendue :
minimum 7 500.00 EUR maximum 23 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Outillage électroportatif, petit matériel pneumatique et accessoires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42651000.
3) Quantité ou étendue :
minimum 9 000.00 EUR maximum 28 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget communal.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature et d'habilitation (Dc1 ou forme libre) ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc1 ou forme libre) ; Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ( Dc2 ou forme libre) ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ou équivalent pour les candidats étrangers.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements permettant d'évaluer les capacités économiques et financières du candidat( Dc2 ou forme libre).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
F13OUTIL.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 novembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte, F-35000 Rennes. E-mail : greffe.ta.rennes@juradmin.fr. Tél. : (+33) 2 23 21 28 28. Fax : (+33) 2 99 63 56 84
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte, F-35000 Rennes. E-mail : greffe.ta.rennes@juradmin.fr. Tél. : (+33) 2 23 21 28 28. Fax : (+33) 2 99 63 56 84
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 octobre 2013.

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