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56 fourniture et pose de mobilier et d'équipement divers pour l'ehpad de Ménimur à Vannes 56 fourniture et pose de mobilier et d'équipement divers pour l'ehpad de Ménimur à Vannes fourniture et pose de mobilier et d'équipement divers pour l'ehpad de Ménimur à Vannes. ville : Vannes, ...
Ville de Vannes 56000Vannes
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56 fourniture et pose de mobilier et d'équipement divers pour l'ehpad de Ménimur à Vannes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1244109

Date de clôture estimée : 16/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/10/14)
14-146430

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Vannes.
Correspondant : M. le président du CCAS, 22 avenue Victor Hugo 56000 Vannes.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture et pose de mobilier et d'équipement divers pour l'ehpad de Ménimur à Vannes.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : vannes.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
dans le cadre de la construction d'un EHPAD de 62 places, le CCAS lance une consultation pour la fourniture , la pose et l'installation de mobilier et divers matériels pour l'ehpad municipal de Vannes, situé 2, rue Auguste Renoir à Vannes. Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de unique allant de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2016.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget Annexe Ehpad/Ehpad Ménimur.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : lettre de candidature et d'habilitation ( Dc1 ou forme libre) dûment signée par la personne habilitée à représenter l'entreprise Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ( Dc2 ou forme libre) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ( DC 1 ou forme libre ) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- lot 1 : valeur technique : 40 % ;
- lot 1 : valeur technique : ergonomie, praticité, confort : 25 % ;
- lot 1 : valeur technique : esthétisme/ccordination mobilier : 10 % ;
- lot 1 : valeur technique : service apès-vente : 5 % ;
- lot 1 : prix des prestations : 35 % ;
- lot 1 : délais de livraison : 25 % ;
- lot 2 : valeur technique : 40 % ;
- lot 2 : valeur technique : ergonomie, praticité, confort : 15 % ;
- lot 2 : valeur technique : esthétisme/coordination mobilier : 15 % ;
- lot 2 : valeur technique : service après-vente : 10 % ;
- lot 2 : prix des prestations : 35 % ;
- lot 2 : délais de livraison : 25 % ;
- lot 3 : esthétisme : 30 % ;
- lot 3 : délais de livraison : 30 % ;
- lot 3 : prix des prestations : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 octobre 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : F14MOBEH.

Renseignements complémentaires : la présente consultation est passé pour une période unique allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2016.pour le lot 1, le mobilier et matériel correspondant approximativement aux quantités du bordereau des prix unitaires valant détail quantitatif estimatif fera l'objet d'une première commande avec une installation au plus tard semaine 52, en vue de l'ouverture de l'établissement pour personnes agées dépendantes le 1er janvier 2015. D'autres commandes pourront intervenir postérieurement et ce jusqu'à la fin de la période de validité du marché soit le 31/12/2016. Pour le lot 2, le mobilier et matériel, à l'exception des supports de télévision, correspondant approximativement aux quantités du bordereau des prix unitaires valant détail quantitatif estimatif fera l'objet d'une première commande avec une installation au plus tard semaine 52, en vue de l'ouverture de l'établissement pour personnes âgées dépendantes le 1er janvier 2015. D'autres commandes pourront intervenir postérieurement et ce jusqu'à la fin de la période de validité du marché soit le 31/12/2016. La pose des supports télévision se fera en deux temps : - une 1ère commande : livraison et pose des 44 supports au plus tard semaine 52, en vue de l'ouverture de l'établissement pour personnes âgées dépendantes le 1er janvier 2015, - une 2e commande : livraison et pose des 3 supports restant courant du premier semestre 2015 à la livraison de la 2e phase des travaux. L'établissement informera le fournisseur par courrier au plus tard 1 mois avant la date. D'autres commandes pourront intervenir postérieurement et ce jusqu'à la fin de la période de validité du marché soit le 31/12/2016. Pour le lot 3, la pose des rideaux et voilages des chambres individuelles se fera en deux temps : - une 1ère commande : livraison et pose des 44 nouvelles chambres au plus tard semaine 52, en vue de l'ouverture de l'établissement pour personnes âgées dépendantes le 1er janvier 2015,- une 2e commande : livraison et pose des 19 chambres supplémentaires après réception de la dernière unité, selon calendrier des travaux. La date de livraison et de pose se fera courant du premier semestre 2015. L'établissement informera le fournisseur par courrier au plus tard 1 mois avant la date. D'autres commandes pourront intervenir postérieurement et ce jusqu'à la fin de la période de validité du marché soit le 31/12/2016. Une variante "chaises pivotantes" est autorisée pour le lot 1. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 septembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Vannes.
service de la Commande publique B.P. 509, 56019 Vannes Cedex, adresse internet : http://www.e-megalisbretagne.org.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre Communal d'Action Sociale de Vannes.
Correspondant : Stéphanie BOUSSON, foyers Résidences 10, avenue Edouard Degas, 56000 Vannes, tél. : (+33) 2-97-01-65-65.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service de la Commande publique.
Correspondant : Marie-Pierre Benon, 29, rue Thiers B.P. 509, 56019 Vannes, tél. : (+33) 2-97-01-61-90, télécopieur : (+33) 2-97-01-61-31, courriel : instruction.marches@mairie-vannes.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Vannes.
service de la Commande publique 29, rue Thiers B.P. 509, 56019 Vannes Cedex, adresse internet : http://www.e-megalisbretagne.org/.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Mobilier de restauration. Minimum 10 000.00 EUR maximum 100 000.00 EUR pour la durée du marché
Lot 2 - Mobilier d'hôtellerie. Minimum 10 000.00 EUR maximum 50 000.00 EUR pour la durée du marché
Lot 3 - Rideaux et voilage. Minimum 4 000.00 EUR maximum 30 000.00 EUR pour la durée du marché

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