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Traitement des lixiviats de la zone no3 de l'ISDND en post exploitation de l'Ecosite de la Lande du Matz (SARZEAU - 56)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 6912055

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (17/06/22)
22-42239
JOUE (20/06/22)
331291-2022

Département(s) de publication : 56
Annonce No 22-42239

I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		SYSEM, Numéro national d'identification : SYSEM, 14 Avenue Paul Duplaix, ZI du Prat, Point(s) de contact : Mathilde GUENEC, 56000, VANNES, F, Téléphone : (+33) 02 97 42 66 75, Courriel : contact@sysem.fr, Code NUTS : FRH04
		Adresse(s) internet : Adresse principale : https://www.sysem.fr Adresse du profil acheteur : https://www.megalis.bretagne.bzh

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Organisme de droit public
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Environnement

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Traitement des lixiviats de la zone n^o3 de l'ISDND en post exploitation de l'Ecosite de la Lande du Matz (SARZEAU - 56)
		Numéro de référence : 2022-002
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 90420000
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Services
II.1.4)		Description succincte : Le marché consiste à : - Permettre le transfert des lixiviats des puits de la zone no3 vers les installations de stockage puis de traitement ; - Assurer le traitement des lixiviats issus de la zone no3 ; - Garantir la conformité de ces effluents traités et rejetés, à la réglementation en vigueur ; - Gérer et garantir lévacuation et le traitement des résidus de traitement (concentrats) conformément à la réglementation en vigueur ; - Mettre en uvre un suivi qualitatif et quantitatif des lixiviats bruts, des lixiviats traités et des concentrats
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : non



II.1.7)		Valeur totale du marché (hors TVA) :
		Valeur 524 000 euros
		ou
		Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Traitement des lixiviats de la zone n°3 de l'ISDND en post exploitation de l'Ecosite de la Lande du Matz (SARZEAU - 56)

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº :
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 90420000
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 71620000
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 71610000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRH04
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Le marché consiste à : - Permettre le transfert des lixiviats des puits de la zone no3 vers les installations de stockage puis de traitement ; - Assurer le traitement des lixiviats issus de la zone no3 ; - Garantir la conformité de ces effluents traités et rejetés, à la réglementation en vigueur ; - Gérer et garantir lévacuation et le traitement des résidus de traitement (concentrats) conformément à la réglementation en vigueur ; - Mettre en uvre un suivi qualitatif et quantitatif des lixiviats bruts, des lixiviats traités et des concentrats
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Valeur technique et qualitative des prestations / Pondération : 45%
		Coût : 1. Valeur économique / Pondération : 55%
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1)

DESCRIPTION

IV.1.1)

Type de procédure

Procédure concurrentielle avec négociation

Explication :

IV.1.3)

Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.6)

Enchère électronique :

IV.1.8)

Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1)

Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 020-048053 du 28/01/2022

IV.2.8)

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9)

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

		Marché nº : 2022-002
		Lot nº :
		Intitulé :
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 8 juin 2022
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 1
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		SAS OVIVE, SECLIN, F, Code NUTS : FRE11 Le titulaire est une PME : oui SAS MOBIPUR, SECLIN, F, Code NUTS : FRE11 Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 524 000
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal Administratif de Rennes, Hôtel Bizien 3 Rue contour de la Motte CS 44416, 35044, RENNES, F, Téléphone : (+33) 2 23 21 28 28, Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)		Introduction de recours :
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		15 juin 2022

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A proximité de Vannes

56000 Morbihan

Acheteur : SYSEM

Adresse :
14 Avenue Paul Duplaix, ZI du Prat
56000 Vannes (Code Insee: 56260)

E-mail : Voir l'e-mail

Liste des lots :

Le marché consiste à : - Permettre le transfert des lixiviats des puits de la zone no3 vers les installations de stockage puis de traitement ; - Assurer le traitement des lixiviats issus de la zone no3 ; - Garantir la conformité de ces effluents traités et rejetés, à la réglementation en vigueur ; - Gérer et garantir lévacuation et le traitement des résidus de traitement (concentrats) conformément à la réglementation en vigueur ; - Mettre en uvre un suivi qualitatif et quantitatif des lixiviats bruts, des lixiviats traités et des concentrats

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal Administratif de Rennes
Hôtel Bizien 3 Rue contour de la Motte CS 44416
35044 RENNES

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

Secteurs d'activité :

Traitement des lixiviats de la zone no3 de l'ISDND en post exploitation de l'Ecosite de la Lande du Matz (SARZEAU - 56)

A proximité de Vannes 56000 Morbihan

Acheteur : SYSEM

Inclus en plus :

A proximité de Vannes

56000 Morbihan