A proximité de Vannes 56000 Morbihan
Acheteur : SYSEM
14 Avenue Paul DuplaixZI du Prat
56000 Vannes
Tel : +33297426675
5 Lots
Lot 1
Assurance Dommages aux biens et risques annexes - Bureaux
Lot 2
Assurance Dommages aux biens et risques annexes - Sites de transfert des déchets
Lot 3
Assurance Responsabilité civile et risques annexes
Lot 4
Assurance Flotte automobile et risques annexes
Lot 5
Assurance Protection juridique
Secteurs d'activité
Services d'assurance défense et recours.
Services d'assurance de véhicules à moteur.
Services d'assurance.
Services d'assurance de biens.
Services d'assurance responsabilité civile.

Prestations de services d'assurances du SYSEM

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/11/2026
JOUE - 796816-2026
796816-2026 - Résultats
France – Services d'assurance – Prestations de services d'assurances du SYSEM
OJ S 223/2026 17/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYSEM
Adresse électronique: m.guenec@sysem.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de services d'assurances du SYSEM
Description: Le marché porte sur l'assurance dommages aux biens et risques annexes, l'assurance responsabilité civile et risques annexes, l'assurance flotte automobile et risques annexes, l'assurance protection juridiques des agents et élus
Identifiant de la procédure: b04c7e9d-f9f7-4829-8285-5fb5472e2176
Avis précédent: d6b04db9-3b95-4177-870b-2be6c2b4af61-01
Identifiant interne: 2026004
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Assurance Dommages aux biens et risques annexes - Bureaux
Description: La couverture devra s'appliquer : - à l'ensemble du patrimoine mobilier et immobilier appartenant au SYSEM, - à l'ensemble des biens pour lesquels le SYSEM possède une qualité de propriétaire, locataire, gardien ou responsable à quelque titre que ce soit, - aux locaux occasionnels d'activité.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515200 Services d'assurance de biens
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: 60
Critère: 
Type: Coût
Description: 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Valeur technique de l'offre (note sur 10 pondérée à 60%) Coût de l'offre (note sur 10 pondérée à 40%)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : avant la signature du marché ; - Référé contractuel : dans le délai compris entre la date de publication de l’avis d’intention de conclure et la signature du marché ou, à défaut de publication d’un tel avis, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou, à défaut de publication d’un avis d’attribution, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat - Recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux) : dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité de la conclusion du marché
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Assurance Dommages aux biens et risques annexes - Sites de transfert des déchets
Description: La couverture devra s'appliquer : - à l'ensemble du patrimoine mobilier et immobilier appartenant au SYSEM, - à l'ensemble des biens pour lesquels le SYSEM possède une qualité de propriétaire, locataire, gardien ou responsable à quelque titre que ce soit, - aux locaux occasionnels d'activité.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515200 Services d'assurance de biens
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: 60
Critère: 
Type: Coût
Description: 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Valeur technique de l'offre (note sur 10 pondérée à 60%) Coût de l'offre (note sur 10 pondérée à 40%)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : avant la signature du marché ; - Référé contractuel : dans le délai compris entre la date de publication de l’avis d’intention de conclure et la signature du marché ou, à défaut de publication d’un tel avis, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou, à défaut de publication d’un avis d’attribution, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat - Recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux) : dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité de la conclusion du marché
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Assurance Responsabilité civile et risques annexes
Description: La couverture devra s'appliquer aux conséquences pécuniaires de la responsabilité du SYSEM qui serait engagée à titre délictuel, quasi-délictuel, contractuel ou quasi-contractuel.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Valeur technique de l'offre (note sur 10 pondérée à 60%) Coût de l'offre (note sur 10 pondérée à 40%)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : avant la signature du marché ; - Référé contractuel : dans le délai compris entre la date de publication de l’avis d’intention de conclure et la signature du marché ou, à défaut de publication d’un tel avis, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou, à défaut de publication d’un avis d’attribution, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat - Recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux) : dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité de la conclusion du marché
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Assurance Flotte automobile et risques annexes
Description: La couverture devra s'appliquer à tout véhicule terrestre à moteur de quelque nature que ce soit, que le SYSEM en soit propriétaire, locataire ou utilisateur à quelque titre que ce soit et à tout accessoire et équipement attelé ou nécessaire au fonctionnement du véhicule.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: 60
Critère: 
Type: Coût
Description: 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Valeur technique de l'offre (note sur 10 pondérée à 60%) Coût de l'offre (note sur 10 pondérée à 40%)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : avant la signature du marché ; - Référé contractuel : dans le délai compris entre la date de publication de l’avis d’intention de conclure et la signature du marché ou, à défaut de publication d’un tel avis, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou, à défaut de publication d’un avis d’attribution, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat - Recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux) : dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité de la conclusion du marché
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Assurance Protection juridique
Description: La couverture s'appliquera aux honoraires et frais de défense et recours du SYSEM en cas de litige l'opposant à un tiers y compris sur le plan amiable. L'assurance doit comprendre la protection juridique du SYSEM en tant que personne morale et la protection juridique fonctionnelle de ses agents et élus.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66513100 Services d'assurance défense et recours
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: 60
Critère: 
Type: Coût
Description: 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Valeur technique de l'offre (note sur 10 pondérée à 60%) Coût de l'offre (note sur 10 pondérée à 40%)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : avant la signature du marché ; - Référé contractuel : dans le délai compris entre la date de publication de l’avis d’intention de conclure et la signature du marché ou, à défaut de publication d’un tel avis, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou, à défaut de publication d’un avis d’attribution, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat - Recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux) : dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité de la conclusion du marché
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 10 760,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GROUPAMA LOIRE BRETAGNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Assurance Flotte automobile et risques annexes
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 3 109,40 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Flotte automobile et risques annexes
Date de conclusion du marché/concession: 10/11/2026
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Assurance protection juridique
Date de conclusion du marché/concession: 10/11/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus: 
Nom officiel: SARRE ET MOSELLE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Assurance protection juridique
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 7 651,36 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SYSEM
Numéro d’enregistrement: 25561337400065
Adresse postale: 14 Avenue Paul Duplaix
Ville: VANNES
Code postal: 56000
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Adresse électronique: m.guenec@sysem.fr
Téléphone: +33297426675
Profil de l’acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: France
Adresse postale: Hôtel Bizien 3 Rue contour de la Motte CS 44416
Ville: RENNES
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33223212828
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GROUPAMA LOIRE BRETAGNE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 383 844 693 00887
Ville: RENNES
Code postal: 35012
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SARRE ET MOSELLE
Numéro d’enregistrement: 30157314300023
Ville: SARREBOURG
Code postal: 57400
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: 457a7a45-e731-462e-ae86-903986b41e9c  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/11/2026 14:39:42 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 796816-2026
Numéro de publication au JO S: 223/2026
Date de publication: 17/11/2026