Centrale des marchés
Aménagement foncier sur les communes d'ARZAL (lot 1), de LANVAUDAN (lot 2) et LANVENEGEN (lot 3) Aménagement foncier sur les communes d'ARZAL (lot 1), de LANVAUDAN (lot 2) et LANVENEGEN (lot 3) designation : Conseil Départemental du Morbihan adresse : 2, rue Saint-Tropez - cs 82400, Conta...
Conseil Départemental du Morbihan 56008Vannes 02 97 54 81 88
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Aménagement foncier sur les communes d'ARZAL (lot 1), de LANVAUDAN (lot 2) et LANVENEGEN (lot 3)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796745

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (08/12/15)
431093-2015
BOAMP (04/12/15)
15-180127
Résultat de marché

Département(s) de publication : 56
Annonce No 15-180127
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Conseil Départemental du Morbihan, 2, rue Saint-Tropez - cs 82400, Contact : dgfim - dcp - service des Marchés (porte 120), à l'attention de M. le président du conseil départemental du Morbihan, F-56008 Vannes Cedex. Tél. (+33) 02 97 54 81 17. Fax (+33) 02 97 54 81 88.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://marches.e-megalisbretagne.org.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
aménagement foncier sur les communes d'arzal (lot 1), de LANVAUDAN (lot 2) et LANVENEGEN (lot 3).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.
Code NUTS .
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
aménagement foncier sur les communes d'arzal (lot 1), de LANVAUDAN (lot 2) et LANVENEGEN (lot 3).
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71335000, 71351810.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 085-152538 du 02/05/2015.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 2015-454
LOT no : 1
INTITULÉ : Aménagement foncier sur la commune d'ARZAL
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
15 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Geouest - susset et associes, B.P. 50352, F-85009 La roche sur yon Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 458 961,58 euros. Hors TVA.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2015-455
LOT no : 2
INTITULÉ : Aménagement foncier sur la commune de LANVAUDAN
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
15 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Cabinet j-m huiban selarl, B.P. 656, F-56100 Lorient Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 583 301,14 euros. Hors TVA.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2015-456
LOT no : 3
INTITULÉ : Aménagement foncier sur la commune de LANVENEGEN
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
15 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Sarl axis-conseils, B.P. 1202, F-45002 Orléans Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 763 943,00 euros. Hors TVA.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Les marchés peuvent être consultés à l'adresse suivante : Département du Morbihan - hôtel du département - dgfim - dCP - servicce des marchés - 2 rue Saint-Tropez - cS 82400 - 56009 Vannes Cedex.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-42189, mise en ligne le 29 avril 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 3 Contour de la Motte, F-35000 Rennes. Tél. (+33) 0 23 21 28 28. Adresse internet : http://www.ta-rennes.juradm.fr. Fax (+33) 02 99 63 56 84.
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue Chateaubriand, F-44000 Nantes. Tél. (+33) 02 40 08 64 04. Fax (+33) 02 40 47 66 66.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif, 3 Contour de la Motte, F-35000 Rennes. E-mail : greffe-ta-rennes@juradm.fr. Tél. (+33) 02 23 21 28 28 28. Fax (+33) 02 99 63 56 84.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
3 décembre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Conseil Départemental du Morbihan, 2, rue Saint-Tropez - cs 82400, Contact : dgfim - dcp - service des Marchés (porte 120), à l'attention de M. le président du conseil départemental du Morbihan, F-56008 Vannes Cedex. Tél. (+33) 02 97 54 81 17. Fax (+33) 02 97 54 81 88.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://marches.e-megalisbretagne.org.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
aménagement foncier sur les communes d'arzal (lot 1), de LANVAUDAN (lot 2) et LANVENEGEN (lot 3).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.
Code NUTS .
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
aménagement foncier sur les communes d'arzal (lot 1), de LANVAUDAN (lot 2) et LANVENEGEN (lot 3).
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71335000, 71351810.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 085-152538 du 02/05/2015.
MARCHÉ no : 2015-454
LOT no : 1
INTITULÉ : Aménagement foncier sur la commune d'ARZAL
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
15 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Geouest - susset et associes, B.P. 50352, F-85009 La roche sur yon Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 458 961,58 euros. Hors TVA.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2015-455
LOT no : 2
INTITULÉ : Aménagement foncier sur la commune de LANVAUDAN
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
15 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Cabinet j-m huiban selarl, B.P. 656, F-56100 Lorient Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 583 301,14 euros. Hors TVA.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2015-456
LOT no : 3
INTITULÉ : Aménagement foncier sur la commune de LANVENEGEN
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
15 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Sarl axis-conseils, B.P. 1202, F-45002 Orléans Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 763 943,00 euros. Hors TVA.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Les marchés peuvent être consultés à l'adresse suivante : Département du Morbihan - hôtel du département - dgfim - dCP - servicce des marchés - 2 rue Saint-Tropez - cS 82400 - 56009 Vannes Cedex.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-42189, mise en ligne le 29 avril 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 3 Contour de la Motte, F-35000 Rennes. Tél. (+33) 0 23 21 28 28. Adresse internet : http://www.ta-rennes.juradm.fr. Fax (+33) 02 99 63 56 84.
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue Chateaubriand, F-44000 Nantes. Tél. (+33) 02 40 08 64 04. Fax (+33) 02 40 47 66 66.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif, 3 Contour de la Motte, F-35000 Rennes. E-mail : greffe-ta-rennes@juradm.fr. Tél. (+33) 02 23 21 28 28 28. Fax (+33) 02 99 63 56 84.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
3 décembre 2015.
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