2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 156 600,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Présentation du Groupement de commandes : Le groupement de commandes est constitué par les établissements suivants : le CHU de Brest, le CH de Lanmeur, le CH de Crozon, le CH de Lesneven, le CH des Pays de Morlaix, le CH Le Jeune de Saint-Renan, le CH Ferdinand Grall de Landerneau, le CHU de Rennes, le CH des Marches de Bretagne d'Antrain, le CH de Fougères, le CH Saint Jean de La Guerche de Bretagne, le CH Le Grand Fougeray, le CH de la Roche aux Fées de Janzé, le CH de Brocéliande (Montfort Sur Meu et Saint Méen Le Grand), le CH de Redon Carentoir, le CH Simone Veil de Vitré, le CH Guillaume Régnier de Rennes, le CH Bretagne Atlantique de Vannes-Auray, le CH Alphonse Guérin de Ploërmel, le CH de Josselin, l'EHPAD de Malestroit, le CH de Belle-Ile-en-Mer, le CH Basse-Vilaine de Nivillac, l'EPSM Morbihan de Saint-Avé, le CH de Saint Brieuc - Paimpol - Tréguier, le CH de Guingamp, le CH du Penthièvre et du Poudouvre de Lamballe / Quintin, le CH Pierre Le Damany de Lannion Trestel, le CH du Centre Bretagne de Pontivy, le CH Alfred Brard de Guéméné Sur Scorff, la MAS Les Bruyères de Guéméné Sur Scorff, le Groupe hospitalier de Rance Emeraude de Saint Malo, Dinan et Cancale, le Groupe hospitalier Bretagne Sud de Lorient, Quimperlé, Caudan, Le Faouët et Port-Louis / Riantec, l'EPSM Jean-Martin Charcot de Caudan, l'Union Hospitalière de Cornouaille composée du CH intercommunal de Cornouaille de Quimper-Concarneau, de l'EPSM du Finistère Sud de Quimper, du CH Michel Mazéas de Douarnenez, du CSSR de Cornouaille de Saint Ivy, et de l'Etablissement hospitalier Hôtel Dieu de Pont l'Abbé, la Fondation Saint Sauveur de Bégard, le CSSR de Kerampir de Bohars, le GCS Achat Santé Bretagne. Le Centre hospitalier Bretagne Atlantique a été désigné en tant que coordonnateur du groupement de commandes. / Variantes : Les variantes sont autorisées. Les soumissionnaires qui présentent une offre variante, sont obligatoirement tenus de proposer une offre de base. Cette offre de base doit être complète, bien individualisée et conforme à la solution exigée dans les documents de consultation. Chaque variante est clairement identifiée dans le bordereau des prix unitaires ; les fiches techniques correspondants doivent être jointes. / Lieux d'exécution : Le marché public est exécuté au bénéfice de l'ensemble des Etablissements adhérents du groupement de commandes identifiés ci-avant, lesquels sont situés en Bretagne. Les lieux de livraison des fournitures sont identifiés en annexe 1 du CCAP et sont précisés sur les bons de commande.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite: Outre ce motif, le candidat ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la commande publique. A ce titre, il fournit une déclaration sur l'honneur lors du dépôt de sa candidature. S'il est envisagé de lui attribuer le marché, il est alors tenu d'en fournir les preuves conformément à l'article R2144-4 du Code de la Commande publique (liste des documents précisés à l'article 13.5 du Règlement de consultation).
