1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux de gynécologie, d'urologie et digestifs au bénéfice des Etablissements de santé de Bretagne
Description: Fourniture de dispositifs médicaux de gynécologie, d'urologie et digestifs au bénéfice des Etablissements de santé de Bretagne, adhérents du Groupement de commandes constitué pour ce besoin, coordonné par le Centre hospitalier Bretagne Atlantique. Cette consultation est composée de 268 lots.
Identifiant de la procédure: 6a0efcc1-4326-4d60-aeac-12c25f1fc554
Avis précédent: 407884-2023
Identifiant interne: GCBZH_DM_UGD
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 26 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire sauf pour les lots 79 et 80 qui sont multi-attributaires, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en quantité défini au Catalogue des besoins.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: "Lot 45. PINCE A BIOPSIE RENALE URETEROSCOPIQUE Lot 46. PINCE A BIOPSIE VESICALE URETEROSCOPIQUE Lot 88. TUBULURE IRRIGATION VESICALE Lot 93. TUTEUR URETERAL DOUBLE ""J"" MAGNETIQUE Lot 95. TUTEUR URETERAL SIMPLE ""J"" Lot 201. SERINGUE NUTRITION ENTERALE 3 PIECES ENFIT COMPATIBLE PSE FRESENIUS PILOTE ENTERAL"
Description: "Lot 45. PINCE A BIOPSIE RENALE URETEROSCOPIQUE Lot 46. PINCE A BIOPSIE VESICALE URETEROSCOPIQUE Lot 88. TUBULURE IRRIGATION VESICALE Lot 93. TUTEUR URETERAL DOUBLE ""J"" MAGNETIQUE Lot 95. TUTEUR URETERAL SIMPLE ""J"" Lot 201. SERINGUE NUTRITION ENTERALE 3 PIECES ENFIT COMPATIBLE PSE FRESENIUS PILOTE ENTERAL"
Identifiant interne: Lots 45-46-88-93-95-201
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: "Lot 20. CATHETER DE DRAINAGE SUSPUBIEN A BALLONNET EN SILICONE AVEC TROCART PREMONTE Lot 21. CATHETER DE DRAINAGE SUSPUBIEN EN « J » EN POLYURETHANE Lot 23. CATHETER DE DRAINAGE SUSPUBIEN - TECHNIQUE SELDINGER Lot 53. POCHE URINE PEDIATRIQUE STERILE Lot 240. STOMIE : POCHE ILEOSTOMIE 1 PIECE VIDABLE DECOUPABLE"
Description: "Lot 20. CATHETER DE DRAINAGE SUSPUBIEN A BALLONNET EN SILICONE AVEC TROCART PREMONTE Lot 21. CATHETER DE DRAINAGE SUSPUBIEN EN « J » EN POLYURETHANE Lot 23. CATHETER DE DRAINAGE SUSPUBIEN - TECHNIQUE SELDINGER Lot 53. POCHE URINE PEDIATRIQUE STERILE Lot 240. STOMIE : POCHE ILEOSTOMIE 1 PIECE VIDABLE DECOUPABLE"
Identifiant interne: Lots 20-21-23-53-240
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: "Lot 135. FILM RESORBABLE ANTI ADHERENCE"
Description: "Lot 135. FILM RESORBABLE ANTI ADHERENCE"
Identifiant interne: Lot 135
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: "Lot 31. EVACUATEUR COPEAUX PROSTATIQUES COMPATIBLE STORZ Lot 63.SONDE FOLEY ADULTE 2 VOIES LATEX ENDUIT DE PTFE AVEC POCHE DE 2L"
Description: "Lot 31. EVACUATEUR COPEAUX PROSTATIQUES COMPATIBLE STORZ Lot 63.SONDE FOLEY ADULTE 2 VOIES LATEX ENDUIT DE PTFE AVEC POCHE DE 2L"
Identifiant interne: Lots 31-63
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: "Lot 170. TETERELLE Lot 178. BIBERON USAGE UNIQUE STERILE Lot 179. BIBERON USAGE UNIQUE MEDICALEMENT PROPRE Lot 253. TETINE USAGE UNIQUE STERILE"
Description: "Lot 170. TETERELLE Lot 178. BIBERON USAGE UNIQUE STERILE Lot 179. BIBERON USAGE UNIQUE MEDICALEMENT PROPRE Lot 253. TETINE USAGE UNIQUE STERILE"
Identifiant interne: Lots 170-178-179-253
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: "Lot 109. CANULE DE LIPOASPIRATION Lot 142. KIT DE TRANSFERT DE GRAISSE AUTOLOGUE"
Description: "Lot 109. CANULE DE LIPOASPIRATION Lot 142. KIT DE TRANSFERT DE GRAISSE AUTOLOGUE"
Identifiant interne: Lots 109-142
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: "Lot 97. AIGUILLE A BOULE POUR BLOC PARACERVICAL"
Description: "Lot 97. AIGUILLE A BOULE POUR BLOC PARACERVICAL"
Identifiant interne: Lot 97
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: "Lot 37. GUIDE NITINOL EXTREMITE DROITE UROLOGIE Lot 38. IMPLANT INCONTINENCE URINAIRE Lot 39. IMPLANT PENIEN HYDRAULIQUE Lot 91. TUTEUR URETERAL DOUBLE "J""
Description: "Lot 37. GUIDE NITINOL EXTREMITE DROITE UROLOGIE Lot 38. IMPLANT INCONTINENCE URINAIRE Lot 39. IMPLANT PENIEN HYDRAULIQUE Lot 91. TUTEUR URETERAL DOUBLE "J""
Identifiant interne: Lots 37-38-39-91
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lots 176-180-181-193-195-198-200-211-212-220-264-265
Description: "Lot 176. ADAPTATEUR FLACON POUR SERINGUE VOIE ORALE Lot 180. BOUCHON POUR FLACON ENFIT Lot 181. CANULE DE PRELEVEMENT ENFIT Lot 193. PROLONGATEUR NUTRITION ENTERALE ENFIT 150CM Lot 195. RACCORD NUTRITION ENTERALE ENFIT FEMELLE/GODET Lot 198. ROBINET 3 VOIES ENFIT Lot 200. SERINGUE NUTRITION ENTERALE 3 PIECES ENFIT Lot 211. SONDE NUTRITION ENTERALE NASODUODENALE LESTEE Lot 212. SONDE NUTRITION PEDIATRIQUE ENFIT Lot 220. SONDE SALEM POLYURETHANE Lot 264. TUBULURE POUR NUTRITION ENTERALE PAR GRAVITE STERILE Lot 265. BOUCHON VISSABLE POUR BOUTEILLE D'EAU PERCUTABLE POUR TUBULRE ENPLUS"
Identifiant interne: Lots 176-180-181-193-195-198-200-211-212-220-264-265
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: "Lot 217. SONDE SALEM PVC Lot 218. SONDE SALEM PVC CH6 ET 8 Lot 219. SONDE SALEM SILICONE Lot 261. TUBULURE POUR POMPE DE NUTRITION ENTERALE KANGAROO"
Description: "Lot 217. SONDE SALEM PVC Lot 218. SONDE SALEM PVC CH6 ET 8 Lot 219. SONDE SALEM SILICONE Lot 261. TUBULURE POUR POMPE DE NUTRITION ENTERALE KANGAROO"
Identifiant interne: Lots 217-218-219-261
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: "Lot 215. SONDE RECTALE"
Description: "Lot 215. SONDE RECTALE"
Identifiant interne: Lot 215
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: "Lots 18-19-22-29-30-32-34-35-40-47-56-58-59-60-66-71-73-74-75-76-77-78-79-80-83-85-86-94-184-190-191-223-231-235-237-241-242-245-247-266-267"
Description: "Lot 18. BOUGIE DE DILATATION URETRALE Lot 19. CATHETER DE DRAINAGE SUSPUBIEN A BALLONNET EN SILICONE Lot 22. CATHETER DE DRAINAGE SUSPUBIEN EN « J » SILICONE Lot 29. ETUI PENIEN AUTOADHESIF Lot 30. EVACUATEUR COPEAUX PROSTATIQUES COMPATIBLE OLYMPUS Lot 32. FILET POUR POCHE DE JAMBE Lot 34. GAINE D'ACCES URETERAL Lot 35. GUIDE DE SELDINGER UROGENITAL Lot 40. IMPLANT POUR REFLUX VESICO-URETERAL Lot 47. POCHE A URINE DE JAMBE 500ML STERILE Lot 56. RACCORD UNIVERSEL POUR SONDE URETERALE Lot 58. SET POUR NEPHROSTOMIE PERCUTANEE Lot 59. SONDE D'URETEROSTOMIE Lot 60. SONDE DE DRAINAGE URETERALE Lot 66. SONDE FOLEY 2 VOIES SILICONE Lot 71. SONDE PROSTATIQUE 3 VOIES SILICONE TYPE COUVELAIRE Lot 73. SONDE PROSTATIQUE 3 VOIES SILICONE TYPE DUFOUR Lot 74. SONDE URETERALE SANS BALLON - SONDE DE MERCIER Lot 75. SONDE URETERALE TYPE CHEVASSU Lot 76. SONDE URETERALE TYPE POLLACK Lot 77. SONDE URETEROSTOMIE SIMPLE CROSSE Lot 78. SONDE VESICALE AUTOLUBRIFIEE Lot 79. SONDE VESICALE POUR AUTOSONDAGE FEMME Lot 80. SONDE VESICALE POUR AUTOSONDAGE HOMME Lot 83. SONDE VESICALE INTERMITTENT PRELUBRIFIEE FEMME Lot 85. SONDE VESICALE INTERMITTENT PRELUBRIFIEE FEMME AVEC POCHE Lot 86. SONDE VESICALE INTERMITTENT PRELUBRIFIEE HOMME AVEC POCHE Lot 94. TUTEUR URETERAL ARME POUR TUMEUR Lot 184. DISPOSITIF IRRIGATION ANALE Lot 190. POCHE DE RECUEIL LIQUIDE DE DRAINAGE STERILE POST OPERATOIRE Lot 191.POCHE DRAINAGE STERILE POST OPERATOIRE POUR FISTULE ET PLAIE ABDOMINALE Lot 223. STOMIE : ANNEAU PROTECTEUR CUTANEE RENFORT Lot 231. STOMIE : POCHES COLOSTOMIE 2 PIECES ADHESIVE ET SUPPORT Lot 235. STOMIE : POCHE ILEOSTOMIE 2 PIECES VIDABLE ADHESIVE ET SUPPORT Lot 237.STOMIE : POCHE ILEOSTOMIE HAUT DEBIT 2 PIECES VIDABLE ADHESIVE ET SUPPORT 900ML Lot 241. STOMIE : POCHE ILEOSTOMIE PEDIATRIQUE 1 PIECE ADHESIVE Lot 242. STOMIE : POCHE STOMIE 1 PIECE STERILE POST OPERATOIRE AVEC FENETRE D'INSPECTION Lot 245. STOMIE : POCHE UROSTOMIE 2 PIECES VIDANGEABLE ADHESIVE Lot 247. STOMIE : POCHE UROSTOMIE PEDIATRIQUE 1 PIECE ADHESIVE Lot 266. SONDE DELINOTTE Lot 267. SONDE D'INSTILLATION VESICALE"
Identifiant interne: Lots 18-19-22-29-30-32-34-35-40-47-56-58-59-60-66-71-73-74-75-76-77-78-79-80-83-85-86-94-184-190-191-223-231-235-237-241-242-245-247-266-267
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: "Lot 131. ELECTRODE POUR CONISATION USAGE UNIQUE"
Description: "Lot 131. ELECTRODE POUR CONISATION USAGE UNIQUE"
Identifiant interne: Lot 131
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lots 84-177-186-225-226-228-232-239-246
Description: "Lot 84. SONDE VESICALE INTERMITTENT PRELUBRIFIEE HOMME Lot 177. BAGUETTE DE COLOSTOMIE Lot 186. DISPOSITIF TRAITEMENT INCONTINENCE ANALE Lot 225. STOMIE : FILM PROTECTEUR CUTANE Lot 226. STOMIE : GEL ANTI-ODEUR Lot 228. STOMIE : PATE STOMIE DIGESTIVE Lot 232. STOMIE : POCHE COLOSTOMIE 1 PIECE FERMEE Lot 239. STOMIE : POCHE ILEOSTOMIE 2 PIECES VIDABLE CLIPSABLE AVEC SOUFFLET ET SUPPORT 650ML Lot 246. STOMIE : POCHE UROSTOMIE 1 PIECE DECOUPABLE"
Identifiant interne: Lots 84-177-186-225-226-228-232-239-246
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: "Lot 57. SET DILATATEURS Lot 90. TUTEUR URETERAL POUR PYELOPLASTIE PEDIATRIQUE Lot 92. TUTEUR URETERAL POUR PYELOPLASTIE PEDIATRIQUE Lot 100. AIGUILLE CHORIOCENTESE 'DE BLACHE GRAND MODELE Lot 102. AIGUILLE RECUEIL OVOCYTAIRE Lot 104. BALLONNET INTRA-UTERIN POUR HEMOSTASE Lot 114. CATHETER DE MATURATION CERVICALE À DOUBLE BALLONNET Lot 115. CATHETER DE TRANSFERT D'EMBRYON"
Description: "Lot 57. SET DILATATEURS Lot 90. TUTEUR URETERAL POUR PYELOPLASTIE PEDIATRIQUE Lot 92. TUTEUR URETERAL POUR PYELOPLASTIE PEDIATRIQUE Lot 100. AIGUILLE CHORIOCENTESE 'DE BLACHE GRAND MODELE Lot 102. AIGUILLE RECUEIL OVOCYTAIRE Lot 104. BALLONNET INTRA-UTERIN POUR HEMOSTASE Lot 114. CATHETER DE MATURATION CERVICALE À DOUBLE BALLONNET Lot 115. CATHETER DE TRANSFERT D'EMBRYON"
Identifiant interne: Lots 57-90-92-100-102-104-114-115
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lots 2-5-6-8-11-15-17
Description: "Lot 2. BILAN URODYNAMIQUE : DOME DE PRESSION USAGE UNIQUE Lot 5. BILAN URODYNAMIQUE : KIT DE PRISE DE PRESSION ABDOMINALE A EAU Lot 6. BILAN URODYNAMIQUE : LIGNE DE PRESSION URETRALE Lot 8. BILAN URODYNAMIQUE : LIGNE REMPLISSAGE VESICALE COMPATIBLE MONITEUR SOLAR BLUE MMS Lot 11. BILAN URODYNAMIQUE : SONDE 2 VOIES Lot 15. BILAN URODYNAMIQUE : TUBULURE DE POMPE COMPATIBLE MONITEUR NEXAMP PRO Lot 17. BILAN URODYNAMIQUE : VALVE ANTI-RETOUR"
Identifiant interne: Lots 2-5-6-8-11-15-17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: "Lot 49. POCHE A URINE STERILE 4 LITRES AVEC VALVE ANTI-RETOUR Lot 50. POCHE URINE 2L NON STERILE VIDANGEABLE Lot 51. POCHE URINE 2L NON STERILE NON VIDANGEABLE Lot 52. POCHE URINE 2L STERILE VIDANGEABLE Lot 128. DOIGTIER 2 DOIGTS STERILE"
Description: "Lot 49. POCHE A URINE STERILE 4 LITRES AVEC VALVE ANTI-RETOUR Lot 50. POCHE URINE 2L NON STERILE VIDANGEABLE Lot 51. POCHE URINE 2L NON STERILE NON VIDANGEABLE Lot 52. POCHE URINE 2L STERILE VIDANGEABLE Lot 128. DOIGTIER 2 DOIGTS STERILE"
Identifiant interne: Lots 49-50-51-52-128
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: "Lot 221. STOMIE : ANNEAU PROTECTEUR CUTANEE PEAU LESEE Lot 227. STOMIE : PATE STOMIE DIGESTIVE SANS ALCOOL Lot 234. STOMIE : POCHE ILEOSTOMIE 2 PIECES VIDABLE CLIPSABLE GRANDE CAPACITE ET SUPPORT Lot 248. STOMIE : POCHE DE DRAINAGE DE FISTULE OU ABCES 2 PIECES"
Description: "Lot 221. STOMIE : ANNEAU PROTECTEUR CUTANEE PEAU LESEE Lot 227. STOMIE : PATE STOMIE DIGESTIVE SANS ALCOOL Lot 234. STOMIE : POCHE ILEOSTOMIE 2 PIECES VIDABLE CLIPSABLE GRANDE CAPACITE ET SUPPORT Lot 248. STOMIE : POCHE DE DRAINAGE DE FISTULE OU ABCES 2 PIECES"
Identifiant interne: Lots 221-227-234-248
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: "Lot 148. PERCE MEMBRANE AMNIOTIQUE Lot 153. PINCE DE CHERON Lot 155. PINCE DE POZZI"
Description: "Lot 148. PERCE MEMBRANE AMNIOTIQUE Lot 153. PINCE DE CHERON Lot 155. PINCE DE POZZI"
Identifiant interne: Lots 148-153-155
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: "Lot 64. SONDE FOLEY ADULTE 2 VOIES LATEX ENDUIT DE SILICONE Lot 138. GANT MANCHETTE LATEX POUR REVISION UTERINE"
Description: "Lot 64. SONDE FOLEY ADULTE 2 VOIES LATEX ENDUIT DE SILICONE Lot 138. GANT MANCHETTE LATEX POUR REVISION UTERINE"
Identifiant interne: Lots 64-138
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: "Lot 255. TUBULURE POUR POMPE DE NUTRITION ENTERALE AMIKA Lot 256. TUBULURE POUR POMPE DE NUTRITION ENTERALE APPLIX"
Description: "Lot 255. TUBULURE POUR POMPE DE NUTRITION ENTERALE AMIKA Lot 256. TUBULURE POUR POMPE DE NUTRITION ENTERALE APPLIX"
Identifiant interne: Lots 255-256
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: "Lots 111-116-117-136-137-140-143-144-154-156-157-166"
Description: "Lot 111. CANULE POUR HYSTEROSALPINGOGRAPHIE ET INSUFFLATION TUBAIRE Lot 116. CATHETER POUR HYSTEROSALPINGOGRAPHIE ET HYSTEROSONOGRAPHIE Lot 117. CATHETER POUR HYSTEROSONOGRAPHIE Lot 136. GAINE STERILE POUR SONDE D'ECHOGRAPHIE Lot 137. GAINE LATEX POUR SONDE D'ECHOGRAPHIE Lot 140. HYSTEROMETRE SOUPLE Lot 143. LUBRIFIANT POUR SONDE Lot 144. LUBRIFIANT POUR SONDE Lot 154. PIPELLE DE CORNIER Lot 156. PRESERVATIF FEMININ Lot 157. PRESERVATIF MASCULIN Lot 166. SPECULUM CUSCO"
Identifiant interne: Lots 111-116-117-136-137-140-143-144-154-156-157-166
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: "Lot 168. SYSTEME D'ABLATION DE L'ENDOMETRE CONTROLEE PAR IMPEDANCE"
Description: "Lot 168. SYSTEME D'ABLATION DE L'ENDOMETRE CONTROLEE PAR IMPEDANCE"
Identifiant interne: Lot 168
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: "Lot 3. BILAN URODYNAMIQUE : DOUBLE PROLONGATEUR Lot 9. BILAN URODYNAMIQUE : PROLONGATEUR DE PRESSION UNIQUE"
Description: "Lot 3. BILAN URODYNAMIQUE : DOUBLE PROLONGATEUR Lot 9. BILAN URODYNAMIQUE : PROLONGATEUR DE PRESSION UNIQUE"
Identifiant interne: Lots 3-9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: "Lot 173. TUBULURE POUR HYSTEROSCOPIE COMPATIBLE AVEC POMPE STORZ"
Description: "Lot 173. TUBULURE POUR HYSTEROSCOPIE COMPATIBLE AVEC POMPE STORZ"
Identifiant interne: Lot 173
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: "Lot 41. IMPLANT INJECTABLE POUR LA CORRECTION DU REFLUX VESICO-URETERAL CHEZ L'ENFANT Lot 106. BALLONNET INTRA-UTERIN POUR THERMO COAGULATION SANS FIL"
Description: "Lot 41. IMPLANT INJECTABLE POUR LA CORRECTION DU REFLUX VESICO-URETERAL CHEZ L'ENFANT Lot 106. BALLONNET INTRA-UTERIN POUR THERMO COAGULATION SANS FIL"
Identifiant interne: Lots 41-106
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: "Lot 27. ELECTRODE DE RESECTION HAUTE FREQUENCE COMPATIBLE AVEC LE MONITEUR OLYMPUS ESG 400 Lot 129. ELECTRODE BIPOLAIRE POUR HYSTEROSCOPIE OPERATOIRE"
Description: "Lot 27. ELECTRODE DE RESECTION HAUTE FREQUENCE COMPATIBLE AVEC LE MONITEUR OLYMPUS ESG 400 Lot 129. ELECTRODE BIPOLAIRE POUR HYSTEROSCOPIE OPERATOIRE"
Identifiant interne: Lots 27-129
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: "Lots 1-4-10-12-13-14-16-118-159-160-174 "
Description: "Lot 1. AIGUILLE INJECTION INTRAVESICALE Lot 4. BILAN URODYNAMIQUE : KIT DE PRISE DE PRESSION A AIR Lot 10. BILAN URODYNAMIQUE : SET DE PERFUSION POUR MANOMETRIE COMPATIBLE AVEC MONITEUR MEDIWATCH Lot 12.BILAN URODYNAMIQUE : SONDE 3 VOIES Lot 13. BILAN URODYNAMIQUE : SONDE 3 VOIES CH10 BEQUILLE Lot 14. BILAN URODYNAMIQUE : SONDE RECTALE A BALLONNET ABDOMINALE Lot 16. BILAN URODYNAMIQUE : TUBULURE DE POMPE COMPATIBLE MONITEUR TRITON - LABORIE Lot 118. CHAMP DE RETRACTATION ABDOMINALE POUR CESARIENNE Lot 159. SET PRELEVEMENT SCALP FOETAL Lot 160. SET PRELEVEMENT SPECIAL LACTATES Lot 174. VENTOUSE OBSTETRICALE A POMPE INTEGREE USAGE UNIQUE"
Identifiant interne: Lots 1-4-10-12-13-14-16-118-159-160-174
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: "Lot 54. POIRE A IRRIGATION VESICALE Lot 69. SONDE FOLEY PEDIATRIQUE LATEX ENDUIT DE SILICONE Lot 124. CURETTE D'ASPIRATION GRANDE TAILLE POUR IVG Lot 187. ENSEMBLE DE LAVEMENT RECTAL USAGE UNIQUE"
Description: "Lot 54. POIRE A IRRIGATION VESICALE Lot 69. SONDE FOLEY PEDIATRIQUE LATEX ENDUIT DE SILICONE Lot 124. CURETTE D'ASPIRATION GRANDE TAILLE POUR IVG Lot 187. ENSEMBLE DE LAVEMENT RECTAL USAGE UNIQUE"
Identifiant interne: Lots 54-69-124-187
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: "Lots 25-79-80-183-222-229-230-233-236-243-244-249-251"
Description: "Lot 25. COLLECTEUR A URINE POUR INCONTINENCE ADULTE Lot 79. SONDE VESICALE POUR AUTOSONDAGE FEMME Lot 80. SONDE VESICALE POUR AUTOSONDAGE HOMME Lot 183. COLLECTEUR FECAL Lot 222. STOMIE : ANNEAU PROTECTEUR CUTANEE PEAU SAINE Lot 229. STOMIE : POUDRE STOMIE DIGESTIVE Lot 230. STOMIE : POCHE COLOSTOMIE 2 PIECES CLIPSABLE ET SUPPORT Lot 233. STOMIE : POCHE ILEOSTOMIE 2 PIECES VIDABLE CLIPSABLE ET SUPPORT Lot 236. STOMIE : POCHE ILEOSTOMIE HAUT DEBIT 2 PIECES VIDABLE CLIPSABLE ET SUPPORT 1200ML Lot 243. STOMIE : POCHE STOMIE VIDABLE PEDIATRIE Lot 244. STOMIE : POCHE UROSTOMIE 2 PIECES VIDANGEABLE CLIPSABLE Lot 249. STOMIE : RETRAIT ADHESIF POCHE STOMIE Lot 251. SYSTÈME FIXATION POUR DRAIN"
Identifiant interne: Lots 25-79-80-183-222-229-230-233-236-243-244-249-251
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: "Lot 105. BALLONNET HEMORRAGIE POST-PARTUM Lot 125. DILATATEUR CERVICAL HYGROSCOPIQUE Lot 175. VENTOUSE OBSTETRICALE USAGE UNIQUE"
Description: "Lot 105. BALLONNET HEMORRAGIE POST-PARTUM Lot 125. DILATATEUR CERVICAL HYGROSCOPIQUE Lot 175. VENTOUSE OBSTETRICALE USAGE UNIQUE"
Identifiant interne: Lots 105-125-175
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: "Lot 139. GEL ANTI ADHERENCE"
Description: "Lot 139. GEL ANTI ADHERENCE"
Identifiant interne: Lot 139
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: "Lot 62. SONDE DE MONITORAGE THERMIQUE COMPATIBLE AVEC MONITEUR SPACELABS PHILIPS"
Description: "Lot 62. SONDE DE MONITORAGE THERMIQUE COMPATIBLE AVEC MONITEUR SPACELABS PHILIPS"
Identifiant interne: Lot 62
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: "Lot 260. TUBULURE POUR POMPE DE NUTRITION ENTERALE INFINITY"
Description: "Lot 260. TUBULURE POUR POMPE DE NUTRITION ENTERALE INFINITY"
Identifiant interne: Lot 260
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: "Lot 189. POCHE DE NUTRITION ENTERALE"
Description: "Lot 189. POCHE DE NUTRITION ENTERALE"
Identifiant interne: Lot 189
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: "Lot 162. SONDE INTRA UTERINE POUR INSEMINATION ARTIFICIELLE"
Description: "Lot 162. SONDE INTRA UTERINE POUR INSEMINATION ARTIFICIELLE"
Identifiant interne: Lot 162
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: "Lot 112. CAPTEUR DE PRESSION INTRA-UTERINE COMPATIBLE AVEC MONITEUR PHILIPS Lot 113. CAPTEUR DE PRESSION INTRA-UTERINE COMPATIBLE AVEC MONITEUR HEWLETT PACKARD"
Description: "Lot 112. CAPTEUR DE PRESSION INTRA-UTERINE COMPATIBLE AVEC MONITEUR PHILIPS Lot 113. CAPTEUR DE PRESSION INTRA-UTERINE COMPATIBLE AVEC MONITEUR HEWLETT PACKARD"
Identifiant interne: Lots 112-113
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: "Lot 169. TAMPON GYNECOLOGIQUE AVEC LACETTE"
Description: "Lot 169. TAMPON GYNECOLOGIQUE AVEC LACETTE"
Identifiant interne: Lot 169
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: "Lot 152. PINCE COUPE CLAMP"
Description: "Lot 152. PINCE COUPE CLAMP"
Identifiant interne: Lot 152
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: "Lot 119. CLAMP DE BAHR"
Description: "Lot 119. CLAMP DE BAHR"
Identifiant interne: Lot 119
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: "Lot 48. POCHE A URINE DE JAMBE 750ML STERILE Lot 61. SONDE DE MONITORAGE THERMIQUE COMPATIBLE AVEC MONITEUR DRAGER GAMMA XXL Lot 70. SONDE FOLEY PEDIATRIQUE SILICONE Lot 72. SONDE PROSTATIQUE 3 VOIES SILICONE TYPE DUFOUR CH16"
Description: "Lot 48. POCHE A URINE DE JAMBE 750ML STERILE Lot 61. SONDE DE MONITORAGE THERMIQUE COMPATIBLE AVEC MONITEUR DRAGER GAMMA XXL Lot 70. SONDE FOLEY PEDIATRIQUE SILICONE Lot 72. SONDE PROSTATIQUE 3 VOIES SILICONE TYPE DUFOUR CH16"
Identifiant interne: Lots 48-61-70-72
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: "Lot 43. PANIER POUR EXTRACTION DE CALCUL DU REIN ET DE L'URETERE Lot 89. TUBULURE IRRIGATION VESICALE POUR POMPE ENDOFLOW II"
Description: "Lot 43. PANIER POUR EXTRACTION DE CALCUL DU REIN ET DE L'URETERE Lot 89. TUBULURE IRRIGATION VESICALE POUR POMPE ENDOFLOW II"
Identifiant interne: Lots 43-89
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: "Lots 185-207-209-210-254-257-258-262 "
Description: "Lot 185. DISPOSITIF POUR NUTRITION ENTERALE SECURISE NEONATALE Lot 207. SONDE LEVIN SILICONE Lot 209. SONDES NASO-JEJUNALES POUR DUODOPA Lot 210. SONDE NUTRITION ENTERALE NASOGASTRIQUE NON LESTEE PVC Lot 254. TUBE FAUCHER Lot 257. TUBULURE POUR POMPE DE NUTRITION ENTERALE CLINTEC P700 Lot 258. TUBULURE POUR POMPE DE NUTRITION ENTERALE EASYLITE Lot 262. TUBULURE POUR POMPE DE NUTRITION ENTERALE MEDWIN"
Identifiant interne: Lots 185-207-209-210-254-257-258-262
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: "Lot 196. RACCORD NUTRITION ENTERALE ENFIT MALE/EMBOUT CRANTE Lot 202. SERINGUE NUTRITION ENTERALE 3 PIECES ENFIT COMPATIBLE PSE PRONEO AGILIA"
Description: "Lot 196. RACCORD NUTRITION ENTERALE ENFIT MALE/EMBOUT CRANTE Lot 202. SERINGUE NUTRITION ENTERALE 3 PIECES ENFIT COMPATIBLE PSE PRONEO AGILIA"
Identifiant interne: Lots 196-202
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité technique sur 60 points dont 20 points au regard de la Sécurité, 20 points au regard des Performances et 20 points au regard de la Compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix au regard d'une simulation correspondant à la formule suivante : quantités estimatives annuelles x prix unitaires
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité des conditions logistiques et commerciales du fournisseurs sur 10 points dont 1 point au regard des Frais de port pour livraison normale, 2 points au regard du Minimum de commandes, 1 point au regard de la Livraison en urgence, 1 point au regard du Traitement des commandes exceptionnelles avec livraison le weekend et jours fériés, 2,5 points au regard de la Sécurité d'approvisionnement (organisation mise en place en cas de rupture), 2,5 points au regard de la Remise sur catalogue, de la remise pour paiement rapide (escompte) et des remises logistiques
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L551-1 du Code de justice administrative). / Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de justice administrative. / Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L521-1 du Code de justice administrative). / Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité. / Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 31 145 410,24 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 871 693,84 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Asept Inmed
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Asept Inmed
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240047
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 12/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 628,16 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Aubin
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Aubin
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240048
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 15/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 425 738,32 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: B. Braun Medical
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre B. Braun Medical
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240049
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 04/03/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 980 320,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Baxter
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Baxter
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240050
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 12/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 53 792,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Becton Dickinson France
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Becton Dickinson
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240051
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 07/03/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 771 614,16 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Beldico
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Beldico France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240052
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 16/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 120,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Laboratoire Benewmedical
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Benewmedical
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240053
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 12/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 94 136,40 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Bernas Medical
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Bernas Medical
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240054
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 12/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 009 217,44 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Boston scientific
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Boston Scientific
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240055
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 12/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 635 638,56 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Cair LGL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Cair LGL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240056
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 29/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 063 872,32 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Cardinal Health France 506
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Cardinal Health France 506
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240057
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 15/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 519,84 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Codan France
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Codan
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240058
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 19/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 044 727,84 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Laboratoires Coloplast
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Laboratoires Coloplast
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240059
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 12/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 026,40 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Comepa Industries
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Comepa Industries
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240060
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 12/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 073 851,76 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Laboratoires Convatec
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Laboratoires Convatec
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240061
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 15/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 538 380,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Cook France
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Cook France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240062
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 12/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 338 571,60 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Creo Medical
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Creo Medical
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240063
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 12/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 530 050,72 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Didactic
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Didactic
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240064
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 15/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 289 501,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Eakin France
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Eakin France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240065
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 15/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 923 514,48 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Euro Diffusion Medicale
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Euro Diffusion Medicale
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240066
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 22/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 95 290,16 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Laboratoire Euromedis
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Laboratoires Euromedis
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240067
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 12/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 564 057,60 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Fresenius Vial
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Fresenius Vial
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240068
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 13/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 73 590,48 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Hollister France
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Hollister France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240069
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 12/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 538 193,60 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Hologic France
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Hologic france
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240070
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 29/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 63 896,56 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Int'air Medical
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Int'air Medical
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240071
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 22/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 134 143,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Karl Storz Endoscopie France
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Karl Storz Endoscopie France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240072
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 12/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 246 825,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Kebomed France
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Kebomed
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240073
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 19/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 770 584,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Lamidey Noury Medical
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lamidey Noury Medical
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240074
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 15/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 863 003,36 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Medical Measurement Systems BV
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Medical Measurement Systems BV
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240075
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 15/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 178 073,44 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Medline International France
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Medline International France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240076
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 15/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 204,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Medtronic France
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Medtronic France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240077
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 12/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 352 169,44 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Natech
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Natech
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240078
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 15/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 665 760,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Nordic Pharma
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Nordic Pharma
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240079
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 22/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 49 517,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Nussbaum Medical
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Nussbaum Medical
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240080
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 19/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 040,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Nutricia Nutrition Clinique
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Nutricia Nutrition Clinique
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240081
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 22/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 117 344,56 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: Oiarso S.Coop - Bexen Medical
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 38 515,52 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Prodimed
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Prodimed
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240083
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 15/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 111 040,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Prothia
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Prothia
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240084
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 15/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 990,24 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Raffin Médical
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Raffin Medical
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240085
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 15/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 720 104,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Rocamed France
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Rocamed
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240086
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 13/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 61 108,48 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Sarstedt France
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Sarstedt France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240087
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 23/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 172 332,24 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Teleflex Médical
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Teleflex Medical
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240088
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 12/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0043
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 139 483,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Voluceo Médical
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Voluceo Medical
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0043
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240089
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 15/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0044
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 371 228,88 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Vygon
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Vygon
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0044
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240090
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2024
Date de conclusion du marché: 15/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Numéro d’enregistrement: 25661337200019
Adresse postale: Coordonnateur du Groupement de commandes pour la fourniture de dispositifs médicaux de gynécologie, d'urologie et digestifs - 20 boulevard Général Maurice Guillaudot - BP 70555
Ville: VANNES
Code postal: 56017
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Point de contact: Cellule juridique achats
Téléphone: 0297292105
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 173500005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3, contour de la Motte - CS 44416
Ville: RENNES CEDEX
Code postal: 35044
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif
Téléphone: 0223212828
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Asept Inmed
Numéro d’enregistrement: 38360059000038
Adresse postale: 9, avenue Mercure
Ville: QUINT-FONSEGRIVES
Code postal: 31130
Pays: France
Téléphone: 0562576900
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Aubin
Numéro d’enregistrement: 84976833800022
Adresse postale: 6, chemin du bois des Côtes
Ville: BRIGNAIS
Code postal: 69530
Pays: France
Téléphone: 0472643752
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: B. Braun Medical
Numéro d’enregistrement: 56205085600235
Adresse postale: 26, rue Armengaud
Ville: SAINT CLOUD
Code postal: 92210
Pays: France
Téléphone: 0141105300
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Baxter
Numéro d’enregistrement: 30431735700172
Adresse postale: 4 bis, rue de la Redoute
Ville: GUYANCOURT
Code postal: 78280
Pays: France
Téléphone: 0134615050
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Becton Dickinson France
Numéro d’enregistrement: 05650171100115
Adresse postale: 11, rue Aristide Bergès - BP 4
Ville: LE PONT DE CLAIX
Code postal: 38801
Pays: France
Téléphone: 0139305858
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Beldico
Numéro d’enregistrement: 48138666200037
Adresse postale: Zone d'activité Node Park Touraine 470, rue Gilles de Gennes BP 8
Ville: TAUXIGNY
Code postal: 37310
Pays: France
Téléphone: 0247255650
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Laboratoire Benewmedical
Numéro d’enregistrement: 34517003900043
Adresse postale: Espace Quartier Libre
Ville: MELESSE
Code postal: 35520
Pays: France
Téléphone: 0299689393
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Bernas Medical
Numéro d’enregistrement: 58201890900058
Adresse postale: 55, rue Stephenson
Ville: PARIS
Code postal: 75018
Pays: France
Téléphone: 0153414141
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Boston scientific
Numéro d’enregistrement: 32993824500076
Adresse postale: CS 20205
Ville: SAINT QUENTIN EN YVELINES CEDEX
Code postal: 78961
Pays: France
Téléphone: 0139304959
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Cair LGL
Numéro d’enregistrement: 34201499000085
Adresse postale: 1, allée des Chevreuils Parc Tertiaire du Bois Dieu
Ville: LISSIEU
Code postal: 69380
Pays: France
Téléphone: 0478437825
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Cardinal Health France 506
Numéro d’enregistrement: 81236560900039
Adresse postale: 43, rue Camille Desmoulins
Ville: ISSY-LES-MOULINEAUX
Code postal: 92130
Pays: France
Téléphone: 0970261612
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Codan France
Numéro d’enregistrement: 34333530300057
Adresse postale: 49, rue de Rohrwiller BP 40073
Ville: BISCHWILLER
Code postal: 67242
Pays: France
Téléphone: 0388631047
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: Laboratoires Coloplast
Numéro d’enregistrement: 31232836200081
Adresse postale: Immeuble le Move 38, rue Roger Salengro
Ville: FONTENAY SOUS BOIS CEDEX
Code postal: 94120
Pays: France
Téléphone: 0156631700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: Comepa Industries
Numéro d’enregistrement: 47964043500018
Adresse postale: 88, avenue du Général de Gaulle
Ville: BAGNOLET CEDEX
Code postal: 93541
Pays: France
Téléphone: 0142435050
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0014
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Laboratoires Convatec
Numéro d’enregistrement: 31820925100095
Adresse postale: 89, boulevard National
Ville: LA GARENNE-COLOMBES
Code postal: 92250
Pays: France
Téléphone: 0156471800
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0015
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: Cook France
Numéro d’enregistrement: 32912046300073
Adresse postale: 4, rue Plumet
Ville: PARIS
Code postal: 75015
Pays: France
Téléphone: 0171230269
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0016
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: Creo Medical
Numéro d’enregistrement: 40926154200032
Adresse postale: 9, avenue Jean Prouvé CS 10010
Ville: SAINT-DIE-DES-VOSGES CEDEX
Code postal: 88101
Pays: France
Téléphone: 0329584545
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0017
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: Didactic
Numéro d’enregistrement: 37050014200051
Adresse postale: 216, rue Roland Moreno
Ville: ST-JEAN-DE-LA-NEUVILLE
Code postal: 76210
Pays: France
Téléphone: 0235449393
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0018
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: Eakin France
Numéro d’enregistrement: 88903101900017
Adresse postale: 38, rue de Berri
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Pays: France
Téléphone: 0170770429
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0019
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: Euro Diffusion Medicale
Numéro d’enregistrement: 34056125700049
Adresse postale: 1, rue des boisseliers
Ville: DOMONT
Code postal: 95330
Pays: France
Téléphone: 0130118300
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0020
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: Laboratoire Euromedis
Numéro d’enregistrement: 40753551700020
Adresse postale: ZA de la Tuilerie 12, rue Pierre Bray
Ville: NEUILLY SOUS CLERMONT
Code postal: 60290
Pays: France
Téléphone: 0344738360
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0021
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: Fresenius Vial
Numéro d’enregistrement: 40872028200016
Adresse postale: Le grand chemin
Ville: BREZINS
Code postal: 38590
Pays: France
Téléphone: 0476671010
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0022
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: Hollister France
Numéro d’enregistrement: 40220273300059
Adresse postale: Tour Franklin - 25ème étage 100/101, terrasse boieldieu
Ville: PARIS LA DEFENSE
Code postal: 92042
Pays: France
Téléphone: 0800943614
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0023
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: Hologic France
Numéro d’enregistrement: 41822185900055
Adresse postale: 1, rue de la Haye
Ville: TREMBLAY-EN-FRANCE
Code postal: 93290
Pays: France
Téléphone: 0148178371
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0024
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: Int'air Medical
Numéro d’enregistrement: 45045433500016
Adresse postale: 2B, rue des ormeaux
Ville: BOURD-EN-BRESSE
Code postal: 01000
Pays: France
Téléphone: 0474450640
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0025
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: Karl Storz Endoscopie France
Numéro d’enregistrement: 63201145800031
Adresse postale: 12, rue Georges Guynemer Quartier de l'Europe
Ville: GUYANCOURT
Code postal: 78280
Pays: France
Téléphone: 0130434263
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0026
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: Kebomed France
Numéro d’enregistrement: 80743694400027
Adresse postale: 300, rue du noir debout Parc d'activite de croisette
Ville: CAPPELLE-EN-PEVELE
Code postal: 59242
Pays: France
Téléphone: 0478595493
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0027
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: Lamidey Noury Medical
Numéro d’enregistrement: 44514510500018
Adresse postale: 3, rue des petits ruisseaux
Ville: VERRIERES LE BUISSON
Code postal: 91370
Pays: France
Téléphone: 0169206969
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0028
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: Medical Measurement Systems BV
Numéro d’enregistrement: 81463185900026
Adresse postale: 10, rue de Penthièvre
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Pays: France
Téléphone: 0179750303
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0029
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: Medline International France
Numéro d’enregistrement: 40853724900034
Adresse postale: Le Val Saint-Quentin 2, rue René Caudron
Ville: VOISINS LE BRETONNEUX
Code postal: 78960
Pays: France
Téléphone: 0130053400
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0030
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: Medtronic France
Numéro d’enregistrement: 72200823200224
Adresse postale: 9, boulevard Romain Rolland
Ville: PARIS
Code postal: 75014
Pays: France
Téléphone: 0155386060
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0031
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0034
Nom officiel: Natech
Numéro d’enregistrement: 53357547800029
Adresse postale: 479, boulevard Maréchal Foch
Ville: SALON DE PROVENCE
Code postal: 13300
Pays: France
Téléphone: 0442865101
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0032
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0035
Nom officiel: Nordic Pharma
Numéro d’enregistrement: 41992908800054
Adresse postale: 251, boulevard Pereire
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Pays: France
Téléphone: 0170372800
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0033
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0036
Nom officiel: Nussbaum Medical
Numéro d’enregistrement: 34947597000035
Adresse postale: 31D, rue Victor Schoelcher BP 3106
Ville: MULHOUSE
Code postal: 68002
Pays: France
Téléphone: 0389601188
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0034
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0037
Nom officiel: Nutricia Nutrition Clinique
Numéro d’enregistrement: 45122930600043
Adresse postale: 17, rue des Deux Gares
Ville: RUEIL MALMAISON
Code postal: 92500
Pays: France
Téléphone: 0149484700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0035
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0038
Nom officiel: Oiarso S.Coop - Bexen Medical
Numéro d’enregistrement: ESF20061412
Adresse postale: B° Zikunaga 57F Pol.Ind.Ibarluze
Ville: HERNANI
Code postal: 20120
Pays: Espagne
Téléphone: +34943335020
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0039
Nom officiel: Prodimed
Numéro d’enregistrement: 32491828300023
Adresse postale: 36, rue Brunel
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Pays: France
Téléphone: 0144951795
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0037
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0040
Nom officiel: Prothia
Numéro d’enregistrement: 32268840900042
Adresse postale: 56, boulevard davout
Ville: PARIS
Code postal: 75020
Pays: France
Téléphone: 0140316020
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0038
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0041
Nom officiel: Raffin Médical
Numéro d’enregistrement: 72588057900034
Adresse postale: 746, route de Sarcey
Ville: SAINT ROMAIN DE POPEY
Code postal: 69490
Pays: France
Téléphone: 0437581006
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0039
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0042
Nom officiel: Rocamed France
Numéro d’enregistrement: 44088070600021
Adresse postale: Allée de Stockholm ZI de Signes
Ville: SIGNES
Code postal: 83870
Pays: France
Téléphone: 0494902100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0040
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0043
Nom officiel: Sarstedt France
Numéro d’enregistrement: 30263848100127
Adresse postale: ZI les plantes Route de Gray
Ville: MARNAY
Code postal: 70150
Pays: France
Téléphone: 0384319595
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0041
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0044
Nom officiel: Teleflex Médical
Numéro d’enregistrement: 34747988300030
Adresse postale: Service des marchés
Ville: LE FAGET
Code postal: 31460
Pays: France
Téléphone: 0562187939
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0042
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0045
Nom officiel: Voluceo Médical
Numéro d’enregistrement: 879808830
Adresse postale: 12, rue Alexandre
Ville: ANGLET
Code postal: 64600
Pays: France
Téléphone: 0559582284
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0043
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0046
Nom officiel: Vygon
Numéro d’enregistrement: 32524175000026
Adresse postale: 5, rue Adeline
Ville: ECOUEN
Code postal: 95440
Pays: France
Téléphone: 0139926525
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0044
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e025270b-c44e-4bdf-a0f1-c7ebb503386e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/10/2024 15:07:06 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 622496-2024
Numéro de publication au JO S: 201/2024
Date de publication: 15/10/2024
