Centrale des marchés
56 transports de produits de santé et colis à Vannes 56 transports de produits de santé et colis à Vannes transports de produits de santé et colis. code_postal : 56017 lieu : centre Hospitalier Bretagne Atlantique, 56017 Vannes
Centre Hospitalier Bretagne Atlantique 56017Vannes romain.griveau@ch-bretagne-atlantique.fr 0297292114
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56 transports de produits de santé et colis à Vannes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 744825

Date de clôture estimée : 15/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/06/13)
13-115483

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier Bretagne Atlantique.
Correspondant : M. Alain LATINIER, 20 boulevard du Général Maurice Guillaudot - B.P. 70555 56017 Vannes tél. : 02-97-29-21-07 télécopieur : 02-97-29-21-14 courriel : romain.griveau@ch-bretagne-atlantique.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achat-hopital.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : transports de produits de santé et colis.

Catégorie de services : 2.

C.P.V. - Objet principal : 60100000.

Lieu d'exécution : centre Hospitalier Bretagne Atlantique, 56017 Vannes.

Code NUTS : FR524.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
transports de produits de santé et colis
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er août 2013 et jusqu'au 31 juillet 2014.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget général de l'établissement, virement administratif, délai global de paiement : 50 jours.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
rappel : le candidat s'engage à founir au CHBA tous les 6 mois l'attestation URSSAFF de travail non dissimulé.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 juillet 2013, à 12 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : DSE014.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 juin 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Bretagne Atlantique.
Correspondant : M. Yhuel : Coordonnateur des transports et de la logistique médicale, 20, boulevard Guillaudot, 56017 Vannes Cedex, tél. : 02-97-01-40-16.

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