Centrale des marchés
Travaux de réparation, d'entretien et d'aménagement des bâtiments du Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique - Lot 3 Gros oeuvre - Lot 8 Electricité Travaux de réparation, d'entretien et d'aménagement des bâtiments du Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique - Lot 3 Gros oeuvre - Lot 8 Electricité adresse : 20 boulevard Général Maurice ...
CENTRE HOSPITALIER BRETAGNE ATLANTIQUE 56017Vannes cellule-juridique.achats@ghba.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Travaux de réparation, d'entretien et d'aménagement des bâtiments du Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique - Lot 3 Gros oeuvre - Lot 8 Electricité

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 5745875

Date de clôture estimée : 17/12/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/11/20)
20-139709
JOUE (20/11/20)
555290-2020

Département(s) de publication : 56
Annonce No 20-139709
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CENTRE HOSPITALIER BRETAGNE ATLANTIQUE, Numéro national d'identification : 265 613 372 00019, 20 boulevard Général Maurice Guillaudot - BP 70555, 56017, Vannes, F, Téléphone : (+33) 2 97 29 21 05, Courriel : cellule-juridique.achats@ghba.fr, Code NUTS : FRH04
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ch-bretagne-atlantique.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Etablissement Public de Santé Mental Morbihan, 22, rue de l'hôpital, 56890, Saint Avé, F, Courriel : cellule-juridique.achats@ghba.fr, Code NUTS : FRH04, Adresse internet : https://www.epsm-morbihan.fr
Centre hospitalier Basse Vilaine, 2, rue de la piscine, 56130, Nivillac, F, Courriel : cellule-juridique.achats@ghba.fr, Code NUTS : FRH04, Adresse internet : https://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-fiche.php?id_struct=1452
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes de Malestroit, 2 rue Louis Marsillé, 56140, Malestroit, F, Courriel : cellule-juridique.achats@ghba.fr, Code NUTS : FRH04, Adresse internet : http://hopital-malestroit.fr/
Centre hospitalier Alphonse Guérin, 7 rue du Roi Arthur, 56804, Ploermel, F, Courriel : cellule-juridique.achats@ghba.fr, Code NUTS : FRH04, Adresse internet : http://www.ch-ploermel.fr
Centre hospitalier de Josselin, 21 rue Saint Jacques, 56120, Josselin, F, Courriel : cellule-juridique.achats@ghba.fr, Code NUTS : FRH04, Adresse internet : http://www.ch-paysdeploermel.fr/josselin
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=667672&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=667672&orgAcronyme=x7c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement public de santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Travaux de réparation, d'entretien et d'aménagement des bâtiments du Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique - Lot 3 Gros œuvre - Lot 8 Electricité
Numéro de référence : GHBA_AC_TVX_GO_ELEC
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Travaux de réparation, d'entretien et d'aménagement des bâtiments du Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique - Lot 3 Gros œuvre - Lot 8 Electricité
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 000 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GROS OEUVRE
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH04
Lieu principal d'exécution : Aux adresses indiquées en Annexe 1 du CCTP commun
II.2.4)Description des prestations : Travaux de gros œuvre au bénéfice du CH BRETAGNE ATLANTIQUE, de l'EPSM MORBIHAN, du CH Alphonse GUERIN, du CH de JOSSELIN, de l'EHPAD de MALESTROIT et du CH BASSE VILAINE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r février 2021 - Fin : 31 décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2021. Il est renouvelable par tacite reconduction au 1er janvier 2022 pour une période de douze (12) mois sauf décision expresse de non reconduction de la Personne publique adressée par lettre recommandée avec accusé de réception deux (2) mois avant la date d'échéance de l'accord-cadre.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés publics sans publicité ni mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2161-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de travaux, mono-attributaire, conclu sans montant minimum, ni montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Electricité
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH04
Lieu principal d'exécution : Aux adresses indiquées en Annexe 1 du CCTP commun
II.2.4)Description des prestations : Travaux d'électricité au bénéfice du CH BRETAGNE ATLANTIQUE, du CH Alphonse GUERIN, du CH de JOSSELIN, de l'EHPAD de MALESTROIT et du CH BASSE VILAINE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 900 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r février 2021 - Fin : 31 décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2021. Il est renouvelable par tacite reconduction au 1er janvier 2022 pour une période de douze (12) mois sauf décision expresse de non reconduction de la Personne publique adressée par lettre recommandée avec accusé de réception deux (2) mois avant la date d'échéance de l'accord-cadre.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés publics sans publicité ni mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2161-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de travaux, mono-attributaire, conclu sans montant minimum, ni montant maximum.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
MODALITES ESSENTIELLES DE FINANCEMENT ET DE PAIEMENT : Les prestations sont financées par lesressources propres de chaque Etablissement partie abondées éventuellement par des ressources externes, soitdans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité ou de participationspubliques. Les prestations sont réglées par application des prix figurant au Bordereau des prix unitaires. Les prixsont fermes la première période et révisables au 1er janvier 2022 dans les conditions indiquées à l'article 18.3du CCAP. Le paiement est effectué dans le délai de cinquante (50) jours à compter de la date de réception desdemandes de paiement, par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et auxdispositions du Code de la commande publique.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17 décembre 2020 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 17 décembre 2020 - 13:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2021. Il est renouvelable par tacite reconduction au 1er janvier 2022 pour une période de douze (12) mois sauf décision expresse de non reconduction de la Personne publique adressée par lettre recommandée avec accusé de réception deux (2) mois avant la date d'échéance de l'accord-cadre.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
presentation du groupement hospitalier broceliande atlantique : Par convention signée le 1er juillet 2016, le Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique (Ghba) a été constitué entre les établissements suivants : le Centre hospitalier Bretagne Atlantique (VANNES et Auray) ; l'epsm morbihan (saint ave) ; le Centre hospitalier Alphonse guerin (ploermel) ; l'ehpad de MALESTROIT ; le Centre hospitalier de JOSSELIN ; le Centre hospitalier de BELLE-ILE-EN-MER ; le Centre hospitalier Basse-Vilaine (Nivillac). Le Centre hospitalier Bretagne Atlantique (Chba) est l'etablissement support du groupement hospitalier de territoire. Conformément à l'article L6132-3 3° du Code de la santé publique, l'etablissement support assure la fonction Achat pour le compte des Etablissements parties. A ce titre, il est chargé de l'élaboration de la politique et des stratégies d'achat, la planification des marchés publics et de la passation desmarchés publics et de leurs avenants. L'exécution des marchés publics qui comprend notamment l'émission descommandes, la vérification du service fait, la liquidation des factures et leur mandatement, relève des Etablissements parties
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Rennes, Hôtel de Bizieu - 3, contour de la Motte - CS 44416, 35044, Rennes, F, Téléphone : (+33) 2 23 21 28 28, Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif inter-régional pour le règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 22, mail Pablo Picasso - BP 24209, 44042, Nantes, F, Téléphone : (+33) 2 53 46 79 83, Courriel : paysl.ccira@direccte.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel prévue aux articles L 551-1 à L 551-12 du Code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du Code de justice administrative- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de l'arrêt du Conseil d'Etatdu 4 avril 2014 no358994 (dit "Département Tarn-et-Garonne"). Ce recours peut être assorti d'une demandetendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L 521-1 du Code de justiceadministrative
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Rennes, Hôtel de Bizieu - 3, contour de la Motte - CS 44416, 35044, Rennes, F, Téléphone : (+33) 2 23 21 28 28, Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
16 novembre 2020
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous