Avis de marché - Avis n° 25-7406 du 21/01/2025
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 25-7406
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21540547300012
Ville : VANDOEUVRE-LÈS-NANCY
Code postal : 54503
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 54
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : VAND2507-2508
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Patrice DONATI
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : * Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner * Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212- 1 à L. 5212-11 du Code du travail * Document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat (K-bis , délégation …)
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 17/02/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Service des Affaires Scolaires et Périscolaires
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : ACQUISITION DE FOURNITURES PEDAGOGIQUES ET LUDIQUES A DESTINATION DES ECOLES MATERNELLES, ELEMENTAIRES, ET DES SITES PERISCOLAIRES DE LA COMMUNE DE VANDŒUVRE-LES-NANCY-.
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures pédagogiques et ludiques à destination des écoles maternelles, élémentaires et des sites périscolaires de la Commune de Vandœuvre-Lès-Nancy. Le marché est décomposé en 2 lots : - Lot n°01 : Manuels scolaires et éducatifs, fiches pédagogiques et d'exercices, livres parascolaires pour la bibliothèque ; - Lot n°02 : Jeux et Jouets éducatifs et d'éveil. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. - Lot n°01 : le montant minimum est de 15 000 € HT/an ; le montant maximum est de 30 000 € HT/an - Lot n°02 : le montant minimum est de 15 000 € HT/an ; le montant maximum est de 30 000 € HT/an-.
Lieu principal d'exécution du marché : Écoles maternelles et élémentaires ainsi que les sites périscolaires de la Commune de Vandœuvre.
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 120000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : MANUELS SCOLAIRES ET EDUCATIFS, FICHES PEDAGOGIQUES ET D'EXERCICES, LIVRES NON SCOLAIRES POUR LA BIBLIOTHEQUE
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 22111000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 60000 euros
Lieu d'exécution du lot : Écoles maternelles et élémentaires ainsi que les sites périscolaires de la Commune de Vandœuvre.
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Description du lot : JEUX ET JOUETS EDUCATIFS ET D'EVEIL
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 22111000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 60000 euros
Lieu d'exécution du lot : Écoles maternelles et élémentaires ainsi que les sites périscolaires de la Commune de Vandœuvre.
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Conditions de remises des offres ou des candidatures : Téléchargement du DCE et remise des offres sur le profil acheteur à l'adresse suivante : https://www.xmarches.fr
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/01/2025
