Centrale des marchés
Organisation des séjours classes de neige et découverte pour les écoles de la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy La présente consultation concerne l'organisation des séjours classes de neige et découverte pour les écoles de la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy adresse : 7 rue de Parme ville : Vandœuvre mel...
Ville de vandoeuvre 54500Vandœuvre-lès-Nancy van_serv_marc@vandoeuvre.fr
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Archive

Organisation des séjours classes de neige et découverte pour les écoles de la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy

Marché public ou privé
Référence du marché : 6152690

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (19/06/21)
21-83250

Département(s) de publication : 54
Annonce No 21-83250
I.II.III.IV.V.VI.

SERVICES SOCIAUX ET AUTRES SERVICES SPÉCIFIQUES - MARCHÉS PUBLICS

Directive 2014/24/UE

Avis d'attribution de marché

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de vandœuvre, 7 rue de Parme, 54500, Vandœuvre, F, Courriel : van_serv_marc@vandœuvre.fr, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.vandœuvre.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marchespublics.grand-nancy.org
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Organisation des séjours classes de neige et découverte pour les écoles de la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy
Numéro de référence : VAND2108-2109
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : La présente consultation concerne l'organisation des séjours classes de neige et découverte pour les écoles de la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur hors TVA 819 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Organisation des séjours classes de neige et découverte pour les écoles de la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Classe de neige
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot concerne l'organisation des séjours en classes de neige pour l'écoles de la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché est exécutoire à compter du 1er septembre 2021, pour une période d'un an. Le marché est reconductible 2 fois. Chaque période de reconduction est d'un an. Le marché ne pourra excéder 3 ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Classes découverte
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présente lot concerne l'organisation des séjours en classes de découverte pour les écoles de la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché est exécutoire à compter du 1er septembre 2021, pour une période d'un an. Le marché est reconductible 2 fois. Chaque période de reconduction est d'un an. Le marché ne pourra excéder 3 ans.

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Forme de la procédure :
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre
Dans le cas d'accords-cadres - justification de toute durée supérieure à 4 ans :
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure :
Des informations sur les procédures nationales sont disponibles sur :
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution :
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 045-113588 du 05/03/2021
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : VAND2108
Lot nº : 1
Intitulé : Classes de neige
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 juin 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CAP MONDE, 11 Quai Conti, 78430, LOUVECIENNES, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 429 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 429 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : VAND2109
Lot nº : 2
Intitulé : Classes de découverte
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 juin 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CAP MONDE, 11 Quai Conti, 78430, LOUVECIENNES, F, Code NUTS : FR

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 390 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 390 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Marché est passé selon une procédure adaptée conformément aux article L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la Commande publique, précisant qu'un marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques, peut être passé selon une procédure adaptée quelle que soit la valeur estimée du besoin (service d'hôtellerie et de restauration). *L'Accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 01 septembre 2021, le marché est reconductible 2 fois, la durée totale toute période confondue ne peut dépasser 3 ans. * Le prix moyen du séjour proposé par l'entreprise est de 867.22 euros (H.T.) (enfants + adultes) pour le lot no1 et 791.88 euros (H.T.) pour le lot no2 (enfants et adultes). *L'Accord-Cadre donnera lieu à l'émission de bons de commandes.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nancy, 5 Place de la Carrière - Co no20038, 54036, Nancy Cedex, F, Téléphone : (+33) 03 83 17 43 43, Courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, Fax : (+33) 03 83 17 43 50
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
17 juin 2021
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