Centrale des marchés
fourniture de produits alimentaires 54 Fourniture de produits alimentaires pour la restauration des donneurs de sang pour l'etablissement français du Sang Lorraine-Champagne à Vandoeuvre-Lès-Nancy. ville : Vandoeuvre-lès-Nancy. l...
Etablissement Français du Sang 54511Vandoeuvre-lès-Nancy
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Fourniture de produits alimentaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344688

Date de clôture estimée : 04/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/12/14)
444383-2014
BOAMP (27/12/14)
14-193857

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Etablissement Français du Sang, avenue de Bourgogne, contact : service Achats, F-54511 Vandoeuvre-lès-Nancy.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Accès électronique à l'information : http://www.marches-publics.gouv.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de produits alimentaires.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS , FR4, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : marché à bons de commande avec minimum et maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics (Cmp).
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet la fourniture de produits alimentaires (plats préparés, sandwiches, quiches, viennoiseries, tartes) destinés à la restauration des donneurs de sang pour le compte de l'etablissement Français du Sang Lorraine-Champagne.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15894000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1:
quantité mini 60000 EUR (H.T.) par an.
Quantité maxi 130000 EUR (H.T.) par an.
lot 2:
quantité mini 20000 EUR (H.T.) par an.
Quantité maxi 80000 EUR (H.T.) par an.
1 option technique facultative au lot 2.
Le candidat peut proposer une solution de fourniture de pains et viennoiseries frais.
Elle a pour but une amélioration qualitative des collations de l'efs, tel que décrit à l'article 3 du cctp.
Le candidat n'est pas tenu de répondre à l'option.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le marché est conclu à compter de sa notification.
Ce marché prendra effet à compter du 1er avril 2015 pour une durée de 12 mois.
A l issue de cette première période d exécution, il pourra être renouvelé par reconduction tacite et par période d'un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 années consécutives, sauf dénonciation par lettre recommandée de l efs au plus tard 1 mois avant l échéance annuelle du marché.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de quiches, de sandwiches et de plats préparés
1) Description succincte :
Fourniture de quiches, de sandwiches et de plats préparés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15894000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de pâtisseries, desserts et boulangerie/viennoiseries
1) Description succincte :
Fourniture de pâtisseries, desserts et boulangerie/viennoiseries
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15894000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Ni retenue de garantie ni cautionnement à la charge du titulaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Marché financé sur les fonds propres de l'établissement.
Paiement par virement en 30 jours maximum à compter de la date de réception de la facture selon l'article 98 du cmp.
Sur demande, versement d'une avance dans les conditions prévues par l'article 87 du cmp.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou conjoint.
En cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement dans ses obligations contractuelles (art. 51 II du cmp).
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une lettre de candidature dûment datée et signée type Dc1 ou contenu équivalent ;
Un document permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'opérateur économique, le pouvoir en vigueur, signé par le représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique ;
Une déclaration sur l'honneur datée et signée, en application des articles 44-2° du cmp, par la personne ayant le pouvoir d'engager le candidat ;
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité ;.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration concernant le chiffre d'affaires pour les activités objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles, et indiquez à quelle part du chiffre d'affaire global cela correspond (en %).
Une attestation d'assurance ou déclaration appropriées des banques pour les risques professionnels ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une liste précisant les moyens et équipements techniques du candidat pour des marchés de même nature ;
Une déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacun des trois derniers exercices et l'importance du personnel d'encadrement en % ;
Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années. Le candidat veillera à préciser leur objet, date, montant et les destinataires publics ou privés ;
Tout certificat de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique des produits et des prestations
Pondération : 40.
2. prix des produits
Pondération : 60.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
LOCH14015.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 février 2015, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
En complément de la rubrique 2.1) du présent avis, conformément à la directive n°2004/18/ce du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, le présent marché, qui s'exécute par l'émission de bons de commande, est considéré comme un accord-cadre.
Pour permettre à l'etablissement de tester la qualité de leurs produits, il est demandé aux candidats de fournir 4 unités de chaque produit alimentaire demandé au bordereau de prix unitaires.
Ils ne pourront faire l'objet d'aucune facturation de la part du fournisseur, ni être récupérés.
Ces produits devront correspondre en tout point à l'offre proposée et seront les mêmes produits, présentés sous le même conditionnement, que ceux livrés pendant l'exécution du marché.
Chaque échantillon disposera d'une étiquette précisant au minimum le nom du fournisseur, la marque du produit, le numéro de lot correspondant et, le caséchéant, s'il s'agit d'une variante.
Les échantillons devront être parvenus à l'efs d'ici le mercredi 11 février 2015, 12 heures (12h00) au plus tard, date et heure limites de réception des échantillons, à l'adresse suivante :
Etablissement Français du Sang Lorraine-Champagne
Service Collation (Rdc)
Avenue de Bourgogne
54 511 Vandoeuvre
Les colis devront porter l'indication " ne pas ouvrir - appel d'offres pour la fourniture de produits alimentaires ".
En cas de non-remise de ces échantillons en temps, heure et quantités, les offres ne pourront pas être prises en considération et devront être déclarées irrecevables.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 décembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 5 Place Carrière Text_Icr_Lieu_Dit, F-54000 Nancy. Tél. : (+33) 13 83 17 43 43. Fax : (+33) 13 83 17 43 50
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif, 5 Place Carrière Text_Irr_Lieu_Dit, F-54000 Nancy. Tél. : (+33) 13 83 17 43 43. Fax : (+33) 13 83 17 43 50
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 décembre 2014.

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