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54 Mise à disposition et maintenance d'une solution hébergée de détection du plagiat au profit de l' Université de Lorraine, à Vandoeuvre-Lès-Nancy 54 Mise à disposition et maintenance d'une solution hébergée de détection du plagiat au profit de l' Université de Lorraine, à Vandoeuvre-Lès-Nancy mise à disposition et maintenance d'une solution ...
Université de Lorraine 54518Vandoeuvre-lès-Nancy Cedex dha-nancy@univ-lorraine.fr
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54 Mise à disposition et maintenance d'une solution hébergée de détection du plagiat au profit de l' Université de Lorraine, à Vandoeuvre-Lès-Nancy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1049547

Date de clôture estimée : 05/05/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/04/14)
14-56724

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université de Lorraine.
Correspondant : M. Nantz Jean-Claude, Universite de Lorraine, présidence - site Brabois. Direction des Achats et des Marchés Publics. 2, avenue de la Forêt de Haye - tSA 20 600 54518 Vandoeuvre-lès-Nancy Cedex tél. : 03-83-59-60-39 courriel : dha-nancy@univ-lorraine.fr adresse internet : http://www.univ-lorraine.fr/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : enseignement supérieur et recherche.

Objet du marché : mise à disposition et maintenance d'une solution hébergée de détection du plagiat.

Catégorie de services : 7.

C.P.V. - Objet principal : 48700000.

Lieu d'exécution : présidence - direction du Numérique - 2 av de la Forêt de Haye, 54518 Vandoeuvre-lès-Nancy.

Code NUTS : øFR41ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
détection du plagiat

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, portant sa durée maximale à 48 mois.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 mai 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14A06.

Renseignements complémentaires : les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plate-forme de dématérialisation, soit à l'adresse suivante:
université de Lorraine
Présidence - direction des Achats et des Marchés Publics.
2 av de la Forêt de Haye - tSA 20 600
54 518 VANDoeuVRE Cedex
Adresse électronique : dha-nancy@univ-lorraine.fr
cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient, aux coordonnées mentionnées ci-dessus, au plus tard le 25 avril 2014 à 16 heures (heure de Paris) .
Après cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.
les réponses aux demandes de renseignements complémentaires seront envoyées à l'ensemble des entreprises ayant retiré le dossier :
- par courriel à l'adresse électronique communiquée par les candidats
- par télécopie ou par voie postale pour les candidats n'ayant pas communiqué d'adresse électronique mais un numéro de télécopie ou une adresse postale.
aussi, il est fortement recommande aux personnes telechargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destine a permettre a l'universite de leur transmettre les renseignements complementaires Eventuels.
Les réponses seront également mises en ligne sur le site dont l'adresse figure à l'article 5 du règlement de la consultation.
Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 avril 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=171909&orgAcronyme=f2h.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :
courriel : dha-nancy@univ-lorraine.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=171909&orgAcronyme=f2h.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy 5, place de la Carrière 54036 Nancy Cedex tél. : 03-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : 03-83-17-43-50.

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