Centrale des marchés
La présente consultation a pour objet des travaux de sécurisation des éclairages et des réseaux sensibles sur le site des hôpitaux de Brabois - CHU de NANCY La présente consultation a pour objet des travaux de sécurisation des éclairages et des réseaux sensibles sur le site des hôpitaux de Brabois - CHU de NANCY. la présente consultation a pour objet d...
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La présente consultation a pour objet des travaux de sécurisation des éclairages et des réseaux sensibles sur le site des hôpitaux de Brabois - CHU de NANCY

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Marché public ou privé
Référence du marché : 122452

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/06/12)
12-109358
Avis de marché
Département de publication : 54
Annonce No 12-109358
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU Nancy.
 Correspondant : Mlle QUENETTE Emilie, Direction des Services Economiques - secteur marchés publics, 29, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034, 54035 Nancy, tél. : 03-83-85-12-44, télécopieur : 03-83-85-21-71, courriel : e.quenette@chu-nancy.fr, adresse internet : http://www.chu-nancy.fr.

Objet du marché : la présente consultation a pour objet des travaux de sécurisation des éclairages et des réseaux sensibles sur le site des hôpitaux de Brabois - cHU de Nancy.
Il s'agit d'un marché unique.
les candidats peuvent proposer des variantes en plus de l'offre de base.
les candidats doivent obligatoirement formuler une offre pour l'option définie au Cctp.
La visite du site est obligatoire.
le marché sera exécutoire à compter de sa notification pour une durée prévisionnelle de 6 mois
.
Lieu d'exécution et de livraison: sites CHU de Nancy (Hôpitaux de Brabois Adultes et Enfants), 54500 Vandœuvre-les-Nancy.

Caractéristiques principales : 
la présente consultation a pour objet des travaux de sécurisation des éclairages et des réseaux sensibles sur le site des hôpitaux de Brabois - cHU de Nancy.
Il s'agit d'un marché unique.
les candidats peuvent proposer des variantes en plus de l'offre de base.
les candidats doivent obligatoirement formuler une offre pour l'option définie au Cctp.
La visite du site est obligatoire.
le marché sera exécutoire à compter de sa notification pour une durée prévisionnelle de 6 mois
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la présente consultation a pour objet des travaux de sécurisation des éclairages et des réseaux sensibles sur le site des hôpitaux de Brabois - cHU de NANCY. La nature et l'étendue des travaux est indiquée au CCTP.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : néant.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités de financement : budget général du CHU de Nancy.
Modalités de paiements : paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (art.86 à 118) par virement sur compte bancaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 50 %;
     - qualité technique de l'offre décomposée comme suit : mémoire technique (30%) - organisation du chantier (10%) - développement durable (10%) : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 juillet 2012, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA 12081 DST.

Renseignements complémentaires : le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le possibilité de négocier avec les candidats qui seront individuellement informés et/ou convoqués. Cette négociation peut porter sur tous les éléments de l'offre, notamment sur le prix, conformément à larticle 28 du Code des Marchés Publics.
Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels:
les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme : https://www.achats-hopitaux.com (Pour accéder aux procédures du chu de nancy, taper "nancy" dans le champ "organisme" de l'outil de recherche).
depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu " Votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule l'identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.
les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du Centre Hospitalier Universitaire de Nancy :
- par mail à l'adresse suivante : e.quenette@chu-nancy.fr
- par télécopieur au 03 83 85 21 71 (en précisant l'adresse d'un correspondant pour transmission du DCE au candidat par voie de mail)
dés 2012, Le CHU de Nancy sera doté d'une signature électronique, et souhaite aboutir à court terme, à une totale dématérialisation des pièces constitutives d'un marché public. Les candidats sont vivement invités à répondre par voie dématérialisée pour faciliter la mise en place de la dématérialisation.
modalités de remise des offres :
Les offres sont transmises par voie physique à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée sur le site : https://www.achats-hopitaux.com.
Modalité de transmission électronique des offres: les candidatures et les actes d'engagement doivent êtres signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un avis de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accés au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: formats. Pdf et les formats lisibles par la suite microsoft office 2003.
pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publicsdu CHU Nancy au tél. 03 83 85 12 44 ou télécopieur 03 83 85 21 71.
les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - e.quenette@chu-nancy.fr - ou via le module " Echange - dépôt spontané " disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com.
Une réponse sera alors adressée, par mail et via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.
la visite du site est obligatoire. Un bon de visite sera établi et devra être joint à l'offre.
les sociétés sont donc invitées à prendre contact, dés qu'elles auront demandé ou téléchargé le dossier de consultation des entreprises, avec m. Henry Gilles, Service Technique, tél. 03.83.85.26.75, g.henry@chu-nancy.fr, afin de convenir d'un rendez-vous durant les heures ouvrables du service.
aucune visite ne pourra être effectuée dans les 6 derniers jours précédents la date limite des réceptions des offres
instance chargée des procédures de recours et auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy - 5 place Carrière - cO no38 - 54035 Nancy Cedex - tél. 03.83.17.43.43 - télécopieur. 03.83.17.43.50 - mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1.e.r juin 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : CHU de Nancy Direction des Services Economiques - Cellule des Marchés Publics.
 Correspondant : Mme QUENETTE Emilie, 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 54000 Nancy, tél. : 03-83-85-12-44, courriel : e.quenette@chu-nancy.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : .
 29, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034, 54035 Nancy, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_j_onWenU80.
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