A proximité de Vandenesse-en-Auxois 21320 Cote D Or
Acheteur : Communauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
Maison de Pays – Le Seuil
21320 POUILLY EN AUXOIS
Tel : +33 380908044
5 Lots
Lot 1
LOT 1 : Enlèvement, transport et traitement des végétaux
Lot 2
LOT 2 : Enlèvement, transport et traitement des divers non recyclables, des déchets inertes, de la ferraille, des cartons, du bois, des pneumatiques hors filières
Lot 3
LOT 3 : Mise à disposition de contenants, enlèvement, transport et traitement des déchets ménagers spéciaux (DMS), des déchets de soins à risque infectieux (DSRI) et des batteries
Lot 4
LOT 4 : Mise à disposition de contenants, enlèvement, transport et traitement des huiles alimentaires
Lot 5
LOT 5 : Enlèvement, transport et traitement des huiles de vidange – entretien colonnes
Secteurs d'activité
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux.

Enlèvement, transport et traitement des déchets collectés en déchèteries

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/01/2026
JOUE - 3877-2026
3877-2026 - Résultats
France – Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux – Enlèvement, transport et traitement des déchets collectés en déchèteries
OJ S 3/2026 06/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
Adresse électroniquecontact@ccpouillybligny.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreEnlèvement, transport et traitement des déchets collectés en déchèteries
DescriptionEnlèvement, transport et traitement des déchets collectés en déchèteries
Identifiant de la procédure278e34bb-6ac9-4039-b994-ef6b75a01a34
Identifiant internePPP1UW-117/6003/CCPB2025-011
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 380 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT 1 : Enlèvement, transport et traitement des végétaux
DescriptionLOT 1 : Enlèvement, transport et traitement des végétaux
Identifiant interneCCPB2025-011_1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMaison de Pays – Le Seuil  
VillePOUILLY EN AUXOIS
Code postal21320
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Informations complémentairesCommunauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Date de fin de durée31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marchéCommunauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
5.1.
LotLOT-0002
TitreLOT 2 : Enlèvement, transport et traitement des divers non recyclables, des déchets inertes, de la ferraille, des cartons, du bois, des pneumatiques hors filières
DescriptionLOT 2 : Enlèvement, transport et traitement des divers non recyclables, des déchets inertes, de la ferraille, des cartons, du bois, des pneumatiques hors filières
Identifiant interneCCPB2025-011_2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMaison de Pays – Le Seuil  
VillePOUILLY EN AUXOIS
Code postal21320
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Informations complémentairesCommunauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Date de fin de durée31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 004 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marchéCommunauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
5.1.
LotLOT-0003
TitreLOT 3 : Mise à disposition de contenants, enlèvement, transport et traitement des déchets ménagers spéciaux (DMS), des déchets de soins à risque infectieux (DSRI) et des batteries
DescriptionLOT 3 : Mise à disposition de contenants, enlèvement, transport et traitement des déchets ménagers spéciaux (DMS), des déchets de soins à risque infectieux (DSRI) et des batteries
Identifiant interneCCPB2025-011_3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMaison de Pays – Le Seuil  
VillePOUILLY EN AUXOIS
Code postal21320
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Informations complémentairesCommunauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Date de fin de durée31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre208 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marchéCommunauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
5.1.
LotLOT-0004
TitreLOT 4 : Mise à disposition de contenants, enlèvement, transport et traitement des huiles alimentaires
DescriptionLOT 4 : Mise à disposition de contenants, enlèvement, transport et traitement des huiles alimentaires
Identifiant interneCCPB2025-011_4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMaison de Pays – Le Seuil  
VillePOUILLY EN AUXOIS
Code postal21320
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Informations complémentairesCommunauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Date de fin de durée31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 4 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre4 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marchéCommunauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
5.1.
LotLOT-0005
TitreLOT 5 : Enlèvement, transport et traitement des huiles de vidange – entretien colonnes
DescriptionLOT 5 : Enlèvement, transport et traitement des huiles de vidange – entretien colonnes
Identifiant interneCCPB2025-011_5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMaison de Pays – Le Seuil  
VillePOUILLY EN AUXOIS
Code postal21320
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Informations complémentairesCommunauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Date de fin de durée31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 5 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre4 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Dijon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 376 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBOURGOGNE RECYCLAGE
Offre
Identifiant de l’offreBOURGOGNE_RECYCLAGE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre112 200,00 EUR
L’offre a été classéenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché193-197
TitreLOT 1 : Enlèvement, transport et traitement des végétaux
Date de conclusion du marché11/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCommunauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 004 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBOURGOGNE RECYCLAGE
Offre
Identifiant de l’offreBOURGOGNE_RECYCLAGE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre687 800,00 EUR
L’offre a été classéenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché198-191
TitreLOT 2 : Enlèvement, transport et traitement des divers non recyclables, des déchets inertes, de la ferraille, des cartons, du bois, des pneumatiques hors filières
Date de conclusion du marché11/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCommunauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre208 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEDIB
Offre
Identifiant de l’offreEDIB
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre218 635,64 EUR
L’offre a été classéenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché199-193
TitreLOT 3 : Mise à disposition de contenants, enlèvement, transport et traitement des déchets ménagers spéciaux (DMS), des déchets de soins à risque infectieux (DSRI) et des batteries
Date de conclusion du marché11/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCommunauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre4 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSOC EXPLOIT TRANSP EVACUATION ORDURES
Offre
Identifiant de l’offreSOC_EXPLOIT_TRANSP_EVACUATION_ORDURES
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre0,00 EUR
L’offre a été classéenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché200-199
TitreLOT 4 : Mise à disposition de contenants, enlèvement, transport et traitement des huiles alimentaires
Date de conclusion du marché11/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCommunauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommunauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
Numéro d’enregistrement20007120700019
Adresse postaleMaison de Pays – Le Seuil
VillePOUILLY EN AUXOIS
Code postal21320
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactYves COURTOT
Adresse électroniquecontact@ccpouillybligny.fr
Téléphone+33 380908044
Adresse internethttp://www.ccpouillybligny.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement17210005900010
Adresse postale22 rue Assas
VilleDIJON
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone+33 380739100
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielBOURGOGNE RECYCLAGE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement37990961700027
Adresse postaleTravoisy - Ruffey les Beaune
VilleBEAUNE
Code postal21205
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactAnne-Laure BONNAMOUR
Téléphone+33 380265858
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officielEDIB
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement37989790300025
Adresse postale5 BOULEVARD DE BEAUREGARD
VilleLONGVIC
Code postal21600
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactELIMINAT.DECHETS (EDIB)
Adresse électroniquebe.edib@sarpindustries.fr
Téléphone+33 380714262
Télécopieur+33 380714267
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officielSOC EXPLOIT TRANSP EVACUATION ORDURES
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement30832792300014
Adresse postaleROUTE DE GRAY
VilleSAINT APOLLINAIRE
Code postal21850
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactBASTIEN GOUVERNEUR
Adresse électroniquecommercial@seteo.fr
Téléphone+33 380600404
Télécopieur+33 380700417
Adresse internethttp://www.seteo-dechets.com/
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis90d583b4-1b5e-4eba-b5d3-36fa1980f20c  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis02/01/2026 17:07:24 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis3877-2026
Numéro de publication au JO S3/2026
Date de publication06/01/2026