A proximité de Valsonne 69170 Rhone
Acheteur : Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
3 rue de la Venne
69170 Tarare
Tel : 0474050660
3 Lots
Lot 1
Système d'assainissement d'Amplepuis la Blancherie
Lot 2
Systèmes d'assainissement de Poule-les-Echarmeaux la Chavanne et Saint Just d'Avray la Valsonnière
Lot 3
Systèmes d'assainissement de moins de 200 EH : Ronno Bourg, Ronno Les Tardières, Thel et Amplepuis Saint Claude Huissel
Secteurs d'activité
Services d'ingénierie.
Études techniques.

Etudes diagnostique des systèmes d'assainissement d'Amplepuis la Blancherie, Amplepuis Saint Claude Huissel, Ronno Bourg , Ronno Les Tardières, Poule-les-Echarmeaux La Chavanne, Thel et Saint Just d'Avray la Valsonnière

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 21/03/2025
JOUE - 182654-2025
182654-2025 - Résultats
France – Services d'ingénierie – Etudes diagnostique des systèmes d'assainissement d'Amplepuis la Blancherie, Amplepuis Saint Claude Huissel, Ronno Bourg , Ronno Les Tardières, Poule-les-Echarmeaux La Chavanne, Thel et Saint Just d'Avray la Valsonnière
OJ S 57/2025 21/03/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
Adresse électroniquemarchespublics@c-or.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreEtudes diagnostique des systèmes d'assainissement d'Amplepuis la Blancherie, Amplepuis Saint Claude Huissel, Ronno Bourg , Ronno Les Tardières, Poule-les-Echarmeaux La Chavanne, Thel et Saint Just d'Avray la Valsonnière
DescriptionChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les durées des marchés indiquées sont des durées indicatives et prévisionnelles
Identifiant de la procédureb4a96b58-51af-4508-8fad-b1c6f69ddb49
Identifiant interne2025M06-ETUDES_DIAG
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71335000 Études techniques
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesPrécision concernant la valeur totale du marché : il s'agit de la somme des montants totaux des Dqe des 3 lots. Précision concernant les montants Ht indiqués pour chaque lot : Les montants indiqués correspondent aux montants totaux des Dqe de chaque lot. Précision concernant les dates d'attribution : Les dates d'attribution indiquées correspondent aux dates de notification des marchés. Sous réserve de l'occultation des mentions couvertes par le secret de nature industrielle et commerciale, les marchés peuvent être consultés sur demande écrite, au siège de la Cor, sis 3 rue de la Venne à Tarare, aux jours et heures d'ouverture suivants : du lundi au vendredi, de 8h30 à 12heures et de 13h30 à 16 heures. La demande écrite de consultation peut être adressée au service Commande publique soit par voie postale à l'adresse postale visée ci-dessus, soit par courriel : marchespublics@c-or.fr
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreSystème d'assainissement d'Amplepuis la Blancherie
DescriptionSystème d'assainissement d'Amplepuis la Blancherie
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie, 71335000 Études techniques
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/03/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreSystèmes d'assainissement de Poule-les-Echarmeaux la Chavanne et Saint Just d'Avray la Valsonnière
DescriptionSystèmes d'assainissement de Poule-les-Echarmeaux la Chavanne et Saint Just d'Avray la Valsonnière
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie, 71335000 Études techniques
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/03/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
TitreSystèmes d'assainissement de moins de 200 EH : Ronno Bourg, Ronno Les Tardières, Thel et Amplepuis Saint Claude Huissel
DescriptionSystèmes d'assainissement de moins de 200 EH : Ronno Bourg, Ronno Les Tardières, Thel et Amplepuis Saint Claude Huissel
Identifiant interne03
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie, 71335000 Études techniques
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/03/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis316 978,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielALTEREO
Offre
Identifiant de l’offreALTEREO
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre174 893,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025m06
TitreEtudes diagnostique des systèmes d'assainissement d'Amplepuis la Blancherie, Amplepuis Saint Claude Huissel, Ronno Bourg , Ronno Les Tardières, Poule-les-Echarmeaux La Chavanne, Thel et Saint Just d'Avray la Valsonnière
Date de conclusion du marché20/03/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPRESTATIONS DE MESURES HYDRAULIQUES (PMH)
Offre
Identifiant de l’offrePRESTATIONS DE MESURES HYDRAULIQUES (PMH)
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre69 830,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
La valeur de la sous-traitance est connueoui
Valeur de la sous-traitance15 190,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
Descriptionsous-traitance déclarée à la passation et agréée à la conclusion et signature du marché
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025m06
TitreEtudes diagnostique des systèmes d'assainissement d'Amplepuis la Blancherie, Amplepuis Saint Claude Huissel, Ronno Bourg , Ronno Les Tardières, Poule-les-Echarmeaux La Chavanne, Thel et Saint Just d'Avray la Valsonnière
Date de conclusion du marché20/03/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPRESTATIONS DE MESURES HYDRAULIQUES (PMH)
Offre
Identifiant de l’offrePRESTATIONS DE MESURES HYDRAULIQUES (PMH)
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre72 255,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
La valeur de la sous-traitance est connueoui
Valeur de la sous-traitance16 720,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
Descriptionsous-traitance déclarée à la passation et agréée à la conclusion et signature du marché
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025m06
TitreEtudes diagnostique des systèmes d'assainissement d'Amplepuis la Blancherie, Amplepuis Saint Claude Huissel, Ronno Bourg , Ronno Les Tardières, Poule-les-Echarmeaux La Chavanne, Thel et Saint Just d'Avray la Valsonnière
Date de conclusion du marché20/03/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement01A7DD17-FD0A-91A7-CEA316AF68ADDD96
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
Numéro d’enregistrement54609
Adresse postale3 rue de la Venne
VilleTarare
Code postal69170
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactVERCHÈRE Patrice
Adresse électroniquemarchespublics@c-or.fr
Téléphone0474050660
Télécopieur0474632290
Adresse internethttp://www.ouestrhodanien.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement01A7DD34-91CC-9C1B-7F89C8DED993E5AA
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement01A7DD42-A603-E77C-6565D8A117F2417C
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielALTEREO
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1562054-1-1-1
Adresse postale1 allée des Ginkgos - Zac du Chêne
VilleBron
Code postal69500
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquelyon@altereo.fr
Téléphone0472478660
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielPRESTATIONS DE MESURES HYDRAULIQUES (PMH)
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1562054-1-2-1
Adresse postale59 Rte De Bressolles
VilleDagneux
Code postal01120
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Adresse électroniquepmh@premeshyd.fr
Téléphone0478536345
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officielPRESTATIONS DE MESURES HYDRAULIQUES (PMH)
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1562054-1-3-1
Adresse postale59 Rte De Bressolles
VilleDagneux
Code postal01120
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Adresse électroniquepmh@premeshyd.fr
Téléphone0478536345
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise817b831-b9b3-42ce-ba9b-f6248a2cd6e3  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis20/03/2025 12:43:29 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis182654-2025
Numéro de publication au JO S57/2025
Date de publication21/03/2025