1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Etudes diagnostique des systèmes d'assainissement d'Amplepuis la Blancherie, Amplepuis Saint Claude Huissel, Ronno Bourg , Ronno Les Tardières, Poule-les-Echarmeaux La Chavanne, Thel et Saint Just d'Avray la Valsonnière
Description: Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les durées des marchés indiquées sont des durées indicatives et prévisionnelles
Identifiant de la procédure: b4a96b58-51af-4508-8fad-b1c6f69ddb49
Identifiant interne: 2025M06-ETUDES_DIAG
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71335000 Études techniques
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Précision concernant la valeur totale du marché : il s'agit de la somme des montants totaux des Dqe des 3 lots. Précision concernant les montants Ht indiqués pour chaque lot : Les montants indiqués correspondent aux montants totaux des Dqe de chaque lot. Précision concernant les dates d'attribution : Les dates d'attribution indiquées correspondent aux dates de notification des marchés. Sous réserve de l'occultation des mentions couvertes par le secret de nature industrielle et commerciale, les marchés peuvent être consultés sur demande écrite, au siège de la Cor, sis 3 rue de la Venne à Tarare, aux jours et heures d'ouverture suivants : du lundi au vendredi, de 8h30 à 12heures et de 13h30 à 16 heures. La demande écrite de consultation peut être adressée au service Commande publique soit par voie postale à l'adresse postale visée ci-dessus, soit par courriel : marchespublics@c-or.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Système d'assainissement d'Amplepuis la Blancherie
Description: Système d'assainissement d'Amplepuis la Blancherie
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie, 71335000 Études techniques
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/03/2025
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Systèmes d'assainissement de Poule-les-Echarmeaux la Chavanne et Saint Just d'Avray la Valsonnière
Description: Systèmes d'assainissement de Poule-les-Echarmeaux la Chavanne et Saint Just d'Avray la Valsonnière
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie, 71335000 Études techniques
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/03/2025
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Systèmes d'assainissement de moins de 200 EH : Ronno Bourg, Ronno Les Tardières, Thel et Amplepuis Saint Claude Huissel
Description: Systèmes d'assainissement de moins de 200 EH : Ronno Bourg, Ronno Les Tardières, Thel et Amplepuis Saint Claude Huissel
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie, 71335000 Études techniques
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/03/2025
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 316 978,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALTEREO
Offre:
Identifiant de l’offre: ALTEREO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 174 893,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025m06
Titre: Etudes diagnostique des systèmes d'assainissement d'Amplepuis la Blancherie, Amplepuis Saint Claude Huissel, Ronno Bourg , Ronno Les Tardières, Poule-les-Echarmeaux La Chavanne, Thel et Saint Just d'Avray la Valsonnière
Date de conclusion du marché: 20/03/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PRESTATIONS DE MESURES HYDRAULIQUES (PMH)
Offre:
Identifiant de l’offre: PRESTATIONS DE MESURES HYDRAULIQUES (PMH)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 69 830,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 15 190,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: sous-traitance déclarée à la passation et agréée à la conclusion et signature du marché
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025m06
Titre: Etudes diagnostique des systèmes d'assainissement d'Amplepuis la Blancherie, Amplepuis Saint Claude Huissel, Ronno Bourg , Ronno Les Tardières, Poule-les-Echarmeaux La Chavanne, Thel et Saint Just d'Avray la Valsonnière
Date de conclusion du marché: 20/03/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PRESTATIONS DE MESURES HYDRAULIQUES (PMH)
Offre:
Identifiant de l’offre: PRESTATIONS DE MESURES HYDRAULIQUES (PMH)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 72 255,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 16 720,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: sous-traitance déclarée à la passation et agréée à la conclusion et signature du marché
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025m06
Titre: Etudes diagnostique des systèmes d'assainissement d'Amplepuis la Blancherie, Amplepuis Saint Claude Huissel, Ronno Bourg , Ronno Les Tardières, Poule-les-Echarmeaux La Chavanne, Thel et Saint Just d'Avray la Valsonnière
Date de conclusion du marché: 20/03/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 01A7DD17-FD0A-91A7-CEA316AF68ADDD96
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
Numéro d’enregistrement: 54609
Adresse postale: 3 rue de la Venne
Ville: Tarare
Code postal: 69170
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: VERCHÈRE Patrice
Téléphone: 0474050660
Télécopieur: 0474632290
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 01A7DD34-91CC-9C1B-7F89C8DED993E5AA
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 01A7DD42-A603-E77C-6565D8A117F2417C
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ALTEREO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1562054-1-1-1
Adresse postale: 1 allée des Ginkgos - Zac du Chêne
Ville: Bron
Code postal: 69500
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472478660
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PRESTATIONS DE MESURES HYDRAULIQUES (PMH)
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1562054-1-2-1
Adresse postale: 59 Rte De Bressolles
Ville: Dagneux
Code postal: 01120
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0478536345
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: PRESTATIONS DE MESURES HYDRAULIQUES (PMH)
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1562054-1-3-1
Adresse postale: 59 Rte De Bressolles
Ville: Dagneux
Code postal: 01120
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0478536345
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e817b831-b9b3-42ce-ba9b-f6248a2cd6e3 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/03/2025 12:43:29 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 182654-2025
Numéro de publication au JO S: 57/2025
Date de publication: 21/03/2025
