A proximité de Antony 92186 Hauts De Seine
Acheteur : STE D'HLM PIERRES ET LUMIERES
112 avenue Aristide Briand BP 167
92160 ANTONY
Tel : +33 146114606
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 15/01/2024  
2 Lots
Lot 1
ILE DE FRANCE
Lot 2
LOIRET
Secteurs d'activité
Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture.

Accord-cadre "Marché de travaux TCE sur bons de commande sur bordereau de prix"

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/12/2023
JOUE - 732465-2023

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: STE D'HLM PIERRES ET LUMIERES
Adresse postale: 112 avenue Aristide Briand BP 167
Ville: Antony
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92186
Pays: France
Courriel: mj.azzopardi@plumieres.fr
Téléphone: +33 146114606
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.pierres-et-lumieres.com
Adresse du profil d’acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzIzNDMzNA%3D%3D
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=Mzc3OTA0Nw%3D%3D
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzQ5NzY4OA%3D%3D
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: LOGEMENT SOCIAL
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre "Marché de travaux TCE sur bons de commande sur bordereau de prix"

II.1.2)Code CPV principal
45262000 Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

MARCHE DE TRAVAUX TCE SUR BONS DE COMMANDE SUR BORDEREAU DE PRIX

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ILE DE FRANCE

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262000 Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

75/77/78/91/92/93/94

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine ILE DE FRANCE

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2024
Fin: 29/02/2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché de 2 ans avec possibilité de reconduction 2 fois par des périodes d'un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

LOIRET

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262000 Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Lieu principal d'exécution:

45

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine du LOIRET

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2024
Fin: 29/02/2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché de 2 ans avec possibilité de reconduction 2 fois par des périodes d'un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/01/2024
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/01/2024
Heure locale: 14:00
Lieu:

ANTONY

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Adresse postale: 179/191 Avenue Frédéric et Irène Joliot Curie
Ville: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France
Téléphone: +33 140971010
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/11/2023