Centrale des marchés
Groupement de commandes pour des travaux de voirie de réseaux et de signalétique travaux de voirie de réseaux et de signalétique designation : COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE mel : f.cadoret@cc-sevreloire.fr tel : (+33) 2-51-80-65-26 url : http://www.cc-sevreloir...
COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE 44330Vallet f.cadoret@cc-sevreloire.fr
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Archive

Groupement de commandes pour des travaux de voirie de réseaux et de signalétique

Marché public ou privé
Référence du marché : 7374744

Date de clôture estimée : 08/03/23
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (22/01/23)
23-10143
JOUE (25/01/23)
051390-2023

Département(s) de publication : 44
Annonce No 23-10143
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE, 1 place Charles de Gaulle, 44330, Vallet, F, Téléphone : (+33) 2 51 80 65 26, Courriel : f.cadoret@cc-sevreloire.fr, Code NUTS : FRG01
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.cc-sevreloire.fr/
Adresse du profil acheteur : https://cc-sevreloire.e-marchespublics.com/
La Chapelle-Heulin, 27 rue Aristide Briand, 44330, La Chapelle Heulin, F, Courriel : accueil@mairie-lachapelleheulin.fr, Code NUTS : FRG01, Adresse internet : https://www.mairie-lachapelleheulin.fr/
La Regrippière, 11 Place de l''église, 44330, La Regrippière, F, Courriel : contact@mairie-laregrippiere.fr, Code NUTS : FRG01, Adresse internet : https://mairie-laregrippiere.fr/fr/
Le Landreau, Place de l''hôtel de ville, 44430, Le Landreau, F, Courriel : mairie@le-landreau.fr, Code NUTS : FRG01, Adresse internet : https://le-landreau.fr/
Le Loroux-Bottereau, 14 place Rosmadec, 44430, Le Loroux-Bottereau, F, Courriel : contact@loroux-bottereau.fr, Code NUTS : FRG01, Adresse internet : https://www.loroux-bottereau.fr/
Vallet, 9 rue François Luneau, 44330, VALLET, F, Courriel : contact@vallet.fr, Code NUTS : FRG01, Adresse internet : https://www.vallet.fr/
Divatte sur Loire, 10 rue Mériadec Laënnec, 44450, Divatte-sur-Loire, F, Courriel : contact@divattesurloire.fr, Code NUTS : FRG01, Adresse internet : http://www.divattesurloire.fr/
Le Pallet, 26 rue Saint Vincent, 44330, Le Pallet, F, Courriel : contact@lepallet.fr, Code NUTS : FRG01, Adresse internet : https://www.lepallet.fr/
La Remaudière, 22 rue Olivier de Clisson, 44430, La Remaudière, F, Courriel : contact@laremaudiere.fr, Code NUTS : FRG01, Adresse internet : https://laremaudiere.fr/fr/
Mouzillon, 47 rue Clément Guilbaud, 44330, Mouzillon, F, Courriel : contact@mouzillon.fr, Code NUTS : FRG01, Adresse internet : https://mairie-mouzillon.fr/fr/
La Boissière du Doré, Place de la mairie, 44430, La Boissière du Doré, F, Courriel : contact@laboissieredudore.fr, Code NUTS : FRG01, Adresse internet : https://www.mairie-laboissieredudore.fr/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://cc-sevreloire.e-marchespublics.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://cc-sevreloire.e-marchespublics.com/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Environnement

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Groupement de commandes pour des travaux de voirie de réseaux et de signalétique
Numéro de référence : 2023-06
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45233140
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : travaux de voirie de réseaux et de signalétique
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux de voirie et d'assainissement
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233140
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux de voirie et d'assainissement
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction annuelle et tacite
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux d'enduits coulés à froid
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233220
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux d'enduits coulés à froid
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction annuelle et tacite
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux d'enduits projetés
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux d'enduits projetés
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction annuelle et tacite
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux de curage de fossés et de dérasements d'accotements
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233229
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux de curage de fossés et de dérasements d'accotements
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction annuelle et tacite
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Hydrocurages et passages caméras
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90640000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Hydrocurages et passages caméras
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction annuelle et tacite
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Diagnostic amiante sur revêtements et réseaux
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71335000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Diagnostic amiante sur revêtements et réseaux
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction annuelle et tacite
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Repérage des réseaux
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Repérage des réseaux
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction annuelle et tacite
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Signalétique verticale
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928471
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Signalétique verticale
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction annuelle et tacite
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Signalétique horizontale
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233221
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Signalétique horizontale
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction annuelle et tacite
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
8 mars 2023 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 8 mars 2023 - 12:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal adminsitratif de Nantes, 6 allée de l'ïle gloriette, 44041, Nantes, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
20 janvier 2023
Chargement en cours...

A proximité de Vallet

44330 Loire-Atlantique

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE

Adresse :
1 place Charles de Gaulle
44330 Vallet (Code Insee: 44212)

E-mail : Voir l'e-mail

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 08/03/23

Liste des lots :

  • Signalétique horizontale Signalétique horizontale
  • Signalétique verticale Signalétique verticale
  • Repérage des réseaux Repérage des réseaux
  • Diagnostic amiante sur revêtements et réseaux Diagnostic amiante sur revêtements et réseaux
  • Hydrocurages et passages caméras Hydrocurages et passages caméras
  • Travaux de curage de fossés et de dérasements d'accotements Travaux de curage de fossés et de dérasements d'accotements
  • Travaux d'enduits projetés Travaux d'enduits projetés
  • Travaux d'enduits coulés à froid Travaux d'enduits coulés à froid
  • Travaux de voirie et d'assainissement Travaux de voirie et d'assainissement

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Le Loroux-Bottereau
14 place Rosmadec
44430 Le Loroux-Bottereau (Code Insee: 44084)

E-mail : Voir l'adresse mail

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Contact complémentaire :
Entite : Vallet
9 rue François Luneau
44330 Vallet (Code Insee: 44212)

E-mail : Voir l'adresse mail

Accéder au site
Contact complémentaire :
Entite : Divatte sur Loire
10 rue Mériadec Laënnec
44450 Divatte-sur-Loire (Code Insee: 44029)

E-mail : Voir l'adresse mail

Accéder au site
Contact complémentaire :
Entite : Le Pallet
26 rue Saint Vincent
44330 Le Pallet (Code Insee: 44117)

E-mail : Voir l'adresse mail

Accéder au site
Contact complémentaire :
Entite : La Remaudière
22 rue Olivier de Clisson
44430 La Remaudière (Code Insee: 44141)

E-mail : Voir l'adresse mail

Accéder au site
Contact complémentaire :
Entite : Mouzillon
47 rue Clément Guilbaud
44330 Mouzillon (Code Insee: 44108)

E-mail : Voir l'adresse mail

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Contact complémentaire :
Entite : La Boissière du Doré
Place de la mairie
44430 La Boissière-du-Doré (Code Insee: 44016)

E-mail : Voir l'adresse mail

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Contact complémentaire :
Entite : Tribunal adminsitratif de Nantes
6 allée de l'ïle gloriette
44041 Nantes
Contact complémentaire :
Entite : La Chapelle-Heulin
27 rue Aristide Briand
44330 La Chapelle-Heulin (Code Insee: 44032)

E-mail : Voir l'adresse mail

Accéder au site
Contact complémentaire :
Entite : La Regrippière
11 Place de l''église
44330 La Regrippière (Code Insee: 44140)

E-mail : Voir l'adresse mail

Accéder au site
Contact complémentaire :
Entite : Le Landreau
Place de l''hôtel de ville
44430 Le Landreau (Code Insee: 44079)

E-mail : Voir l'adresse mail

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Secteurs d'activité :

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