Retour aux résultats
A proximité de Perpignan 66000 Pyrenees Orientales
Acheteur : RRTP 66
500 rue Pierre Pascale Fauvelle
66000 Perpignan
Tel : +33 615487820
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 18/01/2024  
2 Lots
Lot 1
location de 7 TCP d'occasion
Lot 2
location de 7 TCP d'occasion
Secteurs d'activité
Autocars.

location de 7 TCP d'occasion

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/12/2023
JOUE - 771177-2023

Avis de marché – secteurs spéciaux

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: rrtp 66
Adresse postale: 500 rue Pierre Pascal Fauvelle
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Code postal: 66000
Pays: France
Courriel: christelle.julian@rrt66.fr
Téléphone: +33 615487820
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://rrtp66.e-marchespublics.com
Adresse du profil d’acheteur: https://rrtp66.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26842_983741.html
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://rrtp66.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://rrtp66.e-marchespublics.com
I.6)Activité principale
Autre activité: TRANSPORTS PUBLICS

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

location de 7 TCP d'occasion

Numéro de référence: 2023-17
II.1.2)Code CPV principal
34121500 Autocars
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

location de 7 autocars d'occasion

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

location de 7 TCP d'occasion

Lot nº: 1 : location de 3 TCP d'occasion jusqu'au 31/12/2025
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34121500 Autocars
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Lieu principal d'exécution:

perpignan

II.2.4)Description des prestations:

location de 3 TCP d'occasion du 01/02/2024 au 31/12/2025

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2024
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

location de 7 TCP d'occasion

Lot nº: 2 : Location de 4 TCP d'occasion jusqu'au 31/12/2026
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34121500 Autocars
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Lieu principal d'exécution:

perpignan

II.2.4)Description des prestations:

location de 4 TCP d'occasion du 01/02/2024 au 31/12/2026

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2024
Fin: 31/12/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/01/2024
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/01/2024
Heure locale: 16:00
Lieu:

perpignan

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/12/2023
Accès au DCE