1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNAUTE DE COMMUNES CUR ET COTEAUX DU COMMINGES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées destinées à l'entretien des véhicules de la 5C
Description: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origines, adaptables ou de réemploies, nécessaire pour la réparation et l'entretien du parc des véhicules légers, poids lourds, engins et remorques de la Communauté de la 5C. La prestation comprend également les conseils de bonne utilisation des articles. Elle comprend globalement toute l'assistance permettant d'aider au choix des produits les mieux adaptés aux besoins de la personne publique.
Identifiant de la procédure: c61522ea-d876-47d2-897b-851631a503d2
Avis précédent: 2335c32f-0e5c-4515-87cc-e352ae52a769-03
Identifiant interne: 2024-26
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ateliers - Rue du Vieux Clarac
Ville: CLARAC
Code postal: 31210
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ateliers - Rue Saint Adrien
Ville: L'ISLE EN DODON
Code postal: 31230
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Filtration poids lourds
Description: Filtration poids lourds
Identifiant interne: 2024-26 lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ateliers - Rue du Vieux Clarac
Ville: CLARAC
Code postal: 31210
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ateliers - Rue Saint Adrien
Ville: L'ISLE EN DODON
Code postal: 31230
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui signe le marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES CUR ET COTEAUX DU COMMINGES
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Filtration véhicules légers
Description: Filtration véhicules légers - Petit lot
Identifiant interne: 2024-26 lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ateliers - Rue du Vieux Clarac
Ville: CLARAC
Code postal: 31210
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ateliers - Rue Saint Adrien
Ville: L'ISLE EN DODON
Code postal: 31230
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui signe le marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES CUR ET COTEAUX DU COMMINGES
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Pièces électriques
Description: Pièces électriques
Identifiant interne: 2024-26 lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ateliers - Rue du Vieux Clarac
Ville: CLARAC
Code postal: 31210
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ateliers - Rue Saint Adrien
Ville: L'ISLE EN DODON
Code postal: 31230
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui signe le marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES CUR ET COTEAUX DU COMMINGES
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Ampoules
Description: Ampoules - Petit lot
Identifiant interne: 2024-26 lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ateliers - Rue du Vieux Clarac
Ville: CLARAC
Code postal: 31210
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ateliers - Rue Saint Adrien
Ville: L'ISLE EN DODON
Code postal: 31230
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui signe le marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES CUR ET COTEAUX DU COMMINGES
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Freinage poids lourds
Description: Freinage poids lourds - Petit lot
Identifiant interne: 2024-26 lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ateliers - Rue du Vieux Clarac
Ville: CLARAC
Code postal: 31210
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ateliers - Rue Saint Adrien
Ville: 31230
Code postal: L'ISLE EN DODON
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui signe le marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES CUR ET COTEAUX DU COMMINGES
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Freinage véhicules légers
Description: Freinage véhicules légers - Petit lot
Identifiant interne: 2024-26 lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ateliers - Rue du Vieux Clarac
Ville: CLARAC
Code postal: 31210
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ateliers - Rue Saint Adrien - 31230 L'Isle en Dodon
Ville: L'ISLE EN DODON
Code postal: 31210
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui signe le marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES CUR ET COTEAUX DU COMMINGES
6. Résultats
Valeur approximative des accords-cadres: 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: F7 TRUCKS SOLUTIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 1 F7 Trucks
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché 2024-26 - lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/04/2025
Date de conclusion du marché: 14/05/2025
Organisation qui signe le marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES CUR ET COTEAUX DU COMMINGES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 8 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HIFI FILTER France
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot2 Hfi Filter
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché 2024-26 - lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/04/2025
Date de conclusion du marché: 14/05/2025
Organisation qui signe le marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES CUR ET COTEAUX DU COMMINGES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Comminges Diésel
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 3 Comminges Diésel
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché 2024-26 - lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/04/2025
Date de conclusion du marché: 14/05/2025
Organisation qui signe le marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES CUR ET COTEAUX DU COMMINGES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: F7 TRUCKS SOLUTIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 4 F7 Trucks solutions
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché 2024-26 - lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/04/2025
Date de conclusion du marché: 14/05/2025
Organisation qui signe le marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES CUR ET COTEAUX DU COMMINGES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 28 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Comminges Diésel
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 5 Comminges Diésel
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché 2024-26 - lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/04/2025
Date de conclusion du marché: 14/05/2025
Organisation qui signe le marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES CUR ET COTEAUX DU COMMINGES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 24 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: F7 TRUCKS SOLUTIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 6 F7 Trucks Solutions
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché 2024-26 - lot 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/04/2025
Date de conclusion du marché: 14/05/2025
Organisation qui signe le marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES CUR ET COTEAUX DU COMMINGES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMUNAUTE DE COMMUNES CUR ET COTEAUX DU COMMINGES
Numéro d’enregistrement: 20007264300014
Adresse postale: 4 rue de la République BP 70205
Ville: Saint-gaudens
Code postal: 31800
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 05 61 89 21 42
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 05 62 73 57 57
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: F7 TRUCKS SOLUTIONS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 88107639200011
Ville: PORTET SUR GARONNE
Code postal: 31120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0007, LOT-0009
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: HIFI FILTER France
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 35253488700034
Ville: PONTARLIER
Code postal: 25300
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Comminges Diésel
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30798330400014
Ville: SAINT-GAUDENS
Code postal: 31800
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006, LOT-0008
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4c16f75e-9cee-42f9-9f9f-bc50461617d7 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/05/2025 11:34:50 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 318939-2025
Numéro de publication au JO S: 95/2025
Date de publication: 19/05/2025
