Centrale des marchés
accord cadre pour la fourniture de matériaux 59 accord cadre pour la fourniture de matériaux à Valenciennes code_postal : 59304 lieu : place d'armes B.P. 90339 ville : Valenciennes Cedex pays : F-
Ville de Valenciennes 59304Valenciennes service_commandepublique@ville-valenciennes.fr 0327225768
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Accord cadre pour la fourniture de matériaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 745875

Date de clôture estimée : 07/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (29/06/13)
214252-2013
BOAMP (29/06/13)
13-107717

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Valenciennes, place d'armes B.P. 90339, à l'attention de M. le maire de Valenciennes, F-59304 Valenciennes Cedex. Tél. : (+33) 03 27 22 59 00. E-mail : service_commandepublique@ville-valenciennes.fr. Fax : (+33) 03 27 22 57 68.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://valenciennes.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches.rvvn.org.

Accès électronique à l'information : http://marches.rvvn.org

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://marches.rvvn.org

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie de Valenciennes, service commande publique Place d'armes B.P. 90339, contact : Mme Nathalie SOUPEZ, F-59304 Valenciennes Cedex. Tél. : (+33) 03 27 22 56 65. E-mail : service_commandepublique@ville-valenciennes.fr. Fax : (+33) 03 27 22 57 68. URL : http://marches.rvvn.org

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de Valenciennes, a l'attention du service commande publique- 4ème étage- place d'armes B.P. 90339, F-59304 Valenciennes Cedex. URL : http://marches.rvvn.org/
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.collectivité territoriale
I.3) Activité principale

Autre : collectivité territoriale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
accord cadre pour la fourniture de matériaux.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR301.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
accord cadre pour la fourniture de matériaux.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44110000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Ferronnerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316510.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Menuiseries
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44221000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Plomberie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44115210.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Electricité-matériel divers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Electricité éclairage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Peinture
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44810000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Vitrerie peinture
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44221111.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Maçonnerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44114000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le réglement des dépenses se fera par virement bancaire.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature DCI, complétée et signée (ou équivalent).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration du candidat (imprimé Dc2) complétée et signée (ou équivalent).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références, qualifications ou autres renseignements permettant d'apprécier les capacités professionnelles du candidat. Liste des marchés en cours conclus par l'entreprise pour des interventions similaires en domaine public.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 45.
2. valeur technique des matériaux
Pondération : 40.
3. délai
Pondération : 15.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013/11 DPB.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 août 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : pour les lots 1 à 6, l'accord cadre est renouvelable trois fois pour une année allant du 1er janvier au 31 décembre.
Pour les lots 7 et 8, l'accord cadre est renouvelable deux fois pour une année allant du 1er janvier au 31 décembre.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Lot 1 Ferronnerie De la notification au 31-12-2013
Lot 2 Menuiserie De la notification au 31-12-2013
Lot 3 Plomberie De la notification au 31.12.2013
Lot 4 Electricité - matériel divers De la notification au 31-12-2013
Lot 5 Electricité - eclairage De la notification au 31-12-2013
Lot 6 Peinture De la notification au 31-12-2013
Lot 7 Vitrerie Peinture Du 01-01-2014 au 31-12-2014
Lot 8 Maçonnerie Du 15-02-2014 au 31-12-2014
Lot 1 - fERRONNERIE De la notification au 31/12/13 : montant maximum : 90 000 EUR (H.T.) Année de renouvellement : montant maximum annuel : 90 000 EUR ht
Lot 2 - mENUISERIE De la notification au 31/12/13 : montant maximum : 90 000 EUR (H.T.) - année de renouvellement : montant maximum annuel : 90 000 EUR ht
Lot 3 - pLOMBERIE De la notification au 31/12/13 : montant maximum : 90 000 EUR (H.T.) - année de renouvellement : montant maximum annuel : 90 000 EUR ht
Lot 4 - eLECTRICITE - materiel divers De la notification au 31/12/13 : montant maximum : 90 000 EUR ht- année de renouvellement : montant maximum annuel : 90 000 EUR ht
Lot 5 - eLECTRICITE - eCLAIRAGE De la notification au 31/12/13 : montant maximum : 90 000 EUR (H.T.) - année de renouvellement : montant maximum annuel : 90 000 EUR ht
Lot 6 - pEINTURE De la notification au 31/12/13 : montant maximum : 90 000 EUR (H.T.) Année de renouvellement : montant maximum annuel : 90 000 EUR ht
Lot 7 - vITRERIE - montant maximum annuel : 90 000 EUR ht
Lot 8 - mACONNERIE Du 15/02/2014 au 31/12/14 : montant maximum : 90 000 EUR ht- année de renouvellement : montant maximum annuel : 90 000 EUR ht
Critères de jugement des offres :
Prix 45 % % (jugé sur les prix unitaires du bordereau et % de remise 20 %, jugé sur une simulation fournie et non contractuelle 25 %)
Valeur technique des matériaux (jugée sur un mémoire technique) 40 %
Délais 15 %
Critères de jugement des offres dans le cadre des marchés subséquents :
Prix 50 %
Valeur technique des matériaux 40 %
Délais 10 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 03 20 63 13 00. URL : http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 03 20 63 13 47
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel (article L 551-1 du Code de Justice Administrative) depuis le début de la procédure et avant la signature du contrat ; Recours en référé contractuel après la signature du marché dans les 31 jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci conformément aux articles L 551-13 à L 551-23 du même code ; Recours de pleine juridiction à l'encontre du marché dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; Recours pour excès de pouvoir à l'encontre des décisions faisant grief dans le délai de deux mois à compter de leur notification ou de leur publication. Recours en responsabilité dans le délai de la prescription quadriennale.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 juin 2013.

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