Centrale des marchés
59 travaux programmés tous corps d'état dans les bâtiments communaux à Valenciennes 59 travaux programmés tous corps d'état dans les bâtiments communaux à Valenciennes marchés à bons de commande Travaux programmés tous corps d'état dans les bâtiments communaux. lieu : valencienn...
Ville de Valenciennes 59304Valenciennes service_commandepublique@ville-valenciennes.fr 03 27 22 57 68
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

59 travaux programmés tous corps d'état dans les bâtiments communaux à Valenciennes

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1344822

Date de clôture estimée : 02/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/12/14)
14-192871

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Valenciennes.
Correspondant : M. le député-maire, place d'armes B.P. 90339 59304 Valenciennes Cedex tél. : 03-27-22-59-00 télécopieur : 03-27-22-57-68 courriel : service_commandepublique@ville-valenciennes.fr adresse internet : http://valenciennes.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marches.rvvn.org.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marchés à bons de commande Travaux programmés tous corps d'état dans les bâtiments communaux.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : valenciennes, 59300 Valenciennes.

Caractéristiques principales :
marchés à bons de commande
Travaux programmés tous corps d'état dans les bâtiments communaux
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières
Capacités professionnelles.



Capacité économique et financière - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 55 % ;
- valeur technique : 45 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 février 2015, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires .

La consultation est passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :
Prix 55 %
Sous critières Cumul prix unitaires du bordereau de prix fourni (hors prix anormalement bas ou haut) 15 % - nombre de prix unitaires du bordereau moins disant 10 % - prix sur une simulation non fournie 30 %
Valeur technique : 45 %
Sous critères : Note méthodologique d'intervention 30 %
Moyens en personnel et matériel s mis à disposition sur une intervention15 %
Définition du prix anormalement bas ou haut
- si plus de trois entreprises alors le prix est considéré comme anormalement bas ou haut s'il s'éloigne de + ou - 50 % de la moyenne des prix des entreprises ;
- si moins de trois entreprises alors le prix est considéré comme anormalement bas ou haut s'il s'éloigne de + ou - 50 % du prix référent mémorisé par la Direction du Patrimoine Bâti.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.rvvn.org/ville-valenciennes.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté , par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et de garantir leur confidentialité.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : marches.rvvn.org/ville-valenciennes.fr. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 décembre 2014.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de lille 143 rue jacquemars giélée B.P 2039 59014 Lille Cedex tél. : 03-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 rideaux et stores.
Rideaux et stores.
; montant minimum annuel : 5000 EUR ht, montant maximum annuel : 50000 EUR (H.T.).

Informations complémentaires : démarrage à compter de la notification et jusqu'au 31 décembre 2015. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2018.

C.P.V. - Objet principal : 39515000.
Lot(s) 2 vitrerie.
Vitrerie.
; montant minimum annuel : 5000 EUR ht, montant maximum annuel : 50000 EUR (H.T.).

Informations complémentaires : démarrage à compter de la notification et jusqu'au 31 décembre 2015. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2018.

C.P.V. - Objet principal : 45441000.
Lot(s) 3 vidanges et curages.
Vidanges et curages.
; montant minimum annuel : 5000 EUR ht, montant maximum annuel : 50000 EUR (H.T.).

Informations complémentaires : démarrage à compter du 13 mars 2015 et jusqu'au 31 décembre 2015. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2018.

C.P.V. - Objet principal : 45111290.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous