1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Polytechnique Hauts-de-France
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestation de traiteur et services associés
Description: Le présent accord-cadre porte sur des prestations de traiteurs et prestations associées pour des évènements organisés par l'Université Polytechnique Hauts-de-France (UPHF) et l'Institut National des Sciences Appliquées Hauts-de-France (INSA HdF). Ces prestations incluent des petits déjeuners, pauses café, des plateaux repas, des cocktails et buffets froids, occasionnellement chauds.
Identifiant de la procédure: 89bcd78a-87cb-469e-90a6-ed0beddddb74
Identifiant interne: 2025UPHFS03TRA
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les autres motifs sont précisés dans le DCE le cas échéant
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: pauses café, petits-déjeuners
Description: La prestation de base est constituée, en fonction de la demande exprimée, de : • mini-viennoiseries variées, biscuits type cake ou gâteaux secs ; • mignardises variées ; • galette des rois ; • boissons chaudes (cafés, chocolats, thés) ; • boissons fraîches type jus de fruits, cidre (servies dans leur conditionnement d'origine et non ouvert) ; • eau ; • sucre et lait, dans un conditionnement à déterminer selon le nombres de convives.
Identifiant interne: 2025UPHFS03TRA - Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Non utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir DCE
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir DCE
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: cocktails, buffets gammes « standard » et « prestige »
Description: Deux gammes de buffets peuvent être commandées. Une version « classique » couvrant une majorité des besoins et une version plus élaborée dite « prestige ». Le pouvoir adjudicateur attend de la gamme « prestige » une qualité et un raffinement des aliments proposés supérieurs à ceux de la gamme « classique ». La prestation buffet peut être un buffet froid ou chaud. Il comprend : • des entrées variées ; • des viandes rouges et/ou blanches, chaudes et/ou froides, ou de poissons, accompagnées de condiments variés avec légumes et/ou féculents ; • du fromage ; • des desserts ; • des pains assortis ; • du café.
Identifiant interne: 2025UPHFS03TRA - Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Utilisation de ce critère: Non utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: voir DCE
Critère:
Type: Qualité
Description: voir DCE
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: plateaux repas gammes « standard » et « prestige ».
Description: Le pouvoir adjudicateur attend de la gamme « prestige » une qualité et un raffinement des aliments proposés supérieurs à ceux de la gamme « classique ». Gamme standard Ils comportent a minima par personne : • une entrée ; • un plat froid complet et équilibré ; • un dessert (pâtisserie, entremet, fromage ou salade de fruits) ; • du pain ; • une bouteille d'eau minérale 50cl. Gamme prestige Ils comportent a minima par personne : • une entrée ; • un plat froid complet et équilibré ; • un fromage ; • un dessert (pâtisserie, entremet, ou salade de fruits) ; • du pain ; • une bouteille d'eau minérale 50cl et, à la demande lors du devis, ¼ de vin.
Identifiant interne: 2025UPHFS03TRA - Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Utilisation de ce critère: Non utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: voir DCE
Critère:
Type: Qualité
Description: voir DCE
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Polytechnique Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement: 13002574500014
Adresse postale: Le Mont-Houy
Ville: Valenciennes cedex 9
Code postal: 59313
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327511144
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement: 17590003400018
Adresse postale: 5 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Justine REMY
Téléphone: 0327511144
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1f6b2edb-7df5-464c-9bd7-afa1ecb7393e - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/03/2025 15:35:59 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 193743-2025
Numéro de publication au JO S: 60/2025
Date de publication: 26/03/2025