Centrale des marchés
Mobilier médical Aoo 2019-2274 à 2275 fourniture de lits et tables pour la psychiatrie des Centres hospitaliers de Valenciennes et de Cambrai
Centre hospitalier de Valenciennes 59322Valenciennes
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Mobilier médical

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4675763

Date de clôture estimée : 22/07/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (11/07/19)
324073-2019
25/06/2019    S120    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Valenciennes: Mobilier médical

2019/S 120-293433

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Centre hospitalier de Valenciennes
avenue Désandrouin
Valenciennes
59322
France
Téléphone: +33 327140042
Courriel: evrard-p@ch-valenciennes.fr
Code NUTS: FRE11

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.1)Nom et adresses
Centre hospitalier de Cambrai
516, avenue de Cambrai
Cambrai
59400
France
Téléphone: +33 327737380
Courriel: f.nosiewicz@ch-cambrai.fr
Code NUTS: FRE11

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Aoo 2019-2274 à 2275 fourniture de lits et tables pour la psychiatrie des Centres hospitaliers de Valenciennes et de Cambrai

Numéro de référence: AOO 2019-2274 à 2275
II.1.2)Code CPV principal
33192000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne la fourniture de lits et tables pour la psychiatrie des Centres hospitaliers de Valenciennes et de Cambrai. La présente consultation concerne également des prestations de maintenance préventive et la fourniture de pièces détachées.le titulaire sera tenu d'assurer la formation des utilisateurs de l'équipement concernant le lot 1. Le matériel sera conforme aux normes en vigueur et en particulier pour le marquage CE médical. Ce marché est passé par le Centre hospitalier de Valenciennes en tant qu'établissement support du GHT du Hainaut-Cambrésis pour le Centre hospitalier de Cambrai, membre du groupement. La présente consultation est composée de 2 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 440 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de lits de psychiatrie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33192100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier de Valenciennes et ses annexes et Centre hospitalier de Cambrai.

II.2.4)Description des prestations:

— lits à hauteur fixe sur roues,

— lits à hauteur variable hydraulique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

D'une durée de 1 an, le marché sera effectif à compter de la date de notification du marché pour le Centre hospitalier de Valenciennes et à partir du 6.7.2020 pour le Centre hospitalier de Cambrai. Il sera reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an soit une durée maximale du marché de 4 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Pour le lot 1, les soumissionnaires devront proposer, comme précisé à l'article 2.2 du CCTP, pour:

— lit à hauteur fixe sur roues: barrières pliantes à cames fixation rapide, avec double verrouillage et sans molettes de serrage et fixation sans outils; potence de relevage.

Tige porte sérum 2 crochets,

— lit à hauteur variable hydraulique: potence de relevage, tige porte sérum 2 crochets.

Barrières pliantes à cames fixation rapide, avec double verrouillage et sans molettes de serrage et fixation sans outils; rallonge de sommier et de matelas.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de tables rectangulaires de restauration

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39121200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier de Valenciennes et ses annexes et Centre hospitalier de Cambrai.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de tables rectangulaires de restauration.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

D'une durée de 1 an, le marché sera effectif à compter de la date de notification du marché pour le Centre hospitalier de Valenciennes et à partir du 6.7. 2020 pour le Centre hospitalier de Cambrai. Il sera reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an soit une durée maximale du marché de 4 années.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande publique:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus à l'article R. 2143-9 du code de la commande publique,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1, R. 2142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12 du code de la commande publique:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du code de la commande publique:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/07/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/07/2019
Heure locale: 14:00
Lieu:

Centre hospitalier de Valenciennes.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire. Conformément aux articles R. 2132-7 à R. 2132-14 du code de la commande publique, les candidats déposent obligatoirement les offres par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

La signature électronique est préconisée par le pouvoir adjudicateur mais non obligatoire. Le Centre hospitalier de Valenciennes pourra passer des marchés ayant pour objet des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Il pourra également modifier le marché en ajoutant des prestations supplémentaires dans les conditions des articles R. 2194-2 à R. 2194-4 du code de la commande publique. Les établissements ne faisant pas partie du groupement de commande du présent marché ou n'ayant pas adhéré à tous les lots mais appartenant au GHT du Hainaut Cambrésis, sont susceptibles de bénéficier du présent marché. Le pouvoir adjudicateur, le Centre hospitalier de Valenciennes, en qualité d'établissement support du GHT, informera le fournisseur de son intention de mettre en œuvre cette clause au moins 8 semaines avant le début d'exécution souhaité du marché du nouvel établissement adhérent.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Lille Cedex
59014
France
Téléphone: +33 359542342
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy sis préfecture de Meurthe-et-Moselle
1 rue du Préfet Claude Érignac
Nancy
54038
France
Téléphone: +33 383342565
Courriel: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Lille Cedex
59014
France
Téléphone: +33 359542342
Courriel: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/06/2019
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