Centrale des marchés
mapa 2020-1024 à 1028 entretien et aménagement du parc parc immobilier du ght du hainaut cambrésis. lot gros OEuvre MAPA 2020-1024 à 1028 Entretien et aménagement du parc parc immobilier du GHT du Hainaut Cambrésis. LOT Gros OEuvre url : http://www.marches-publics.gouv.fr ville : Valenciennes tel : 03-27-...
Centre hospitalier de Valenciennes 59322Valenciennes plichon-l1@ch-valenciennes.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

Mapa 2020-1024 à 1028 entretien et aménagement du parc parc immobilier du ght du hainaut cambrésis. lot gros OEuvre

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 5196407

Date de clôture estimée : 13/03/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/02/20)
20-19885
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 59, 62
Annonce No 20-19885
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre hospitalier de Valenciennes.
 Correspondant : laura PLICHON, avenue Désandrouin , CS 50 479 59322 Valenciennes, tél. : 03-27-14-06-63, courriel : plichon-l1@ch-valenciennes.fr adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : mapa 2020-1024 à 1028 Entretien et aménagement du parc parc immobilier du GHT du Hainaut Cambrésis. LOT Gros œuvre.
Type de marché de travaux :  exécution.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Caractéristiques principales : 

la présente consultation a pour objet l'exécution de travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement du parc immobilier des membres du Groupement Hospitalier de Territoire du Hainaut Cambrésis (Ght-Hc) en ce qui concerne les travaux de gros œuvre.le Centre Hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les membres partis au marché sont : Le Centre Hospitalier de Valenciennes, Le Centre Hospitalier de Cambrai, Le Centre Hospitalier de Denain, Le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux, Le Centre Hospitalier de Hautmont, Le Centre Hospitalier du Pays d'avesnes.
-Les lots 1.1 ; 1.2 ; 1.3 ; 1.4 seront conclus en application des articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique relatifs aux accords-cadres à bons de commande.
Chaque lot sera un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Chaque accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Ils seront exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le Centre Hospitalier demandeur pour les travaux urgents et/ou à réaliser dans un délai assez court inférieur à 4 semaines.

-Le lot 1.5 sera conclu en application des articles R.2162-7 à R.2162-12 du Code de la Commande Publique relatifs aux accords-cadres à marchés subséquents.
L'Accord-Cadre sera conclu avec 3 opérateurs (multi-attributaire) pour exécuter en accord-cadre à marchés subséquents, après remise en concurrence des titulaires à la survenance du besoin, pour les travaux qui feront l'objet d'une planification Le nombre d'attributaires ne pourra être inférieur à trois sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations seront financées selon les modalités suivantes : sur ressources propres au titre des budgets investissement et fonctionnement.

Les travaux, objet du présent accord-cadre, seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont les capacités techniques, financières et professionnelles jugées à partir des éléments remis par le candidat au titre de l'article 5.1.1 du présent document.

- les capacités économiques et financière seront jugées sur le chiffre d'affaires annuel du candidat. Il devra être au minimum égal à :
-500 000euros (H.T.) pour le lot 1.1
-300 000euros (H.T.) pour le lot 1.2, 1.3, 1.4
-1 200 000euros (H.T.) pour le lot 1.5
- les références avec mention des maitres d'ouvrage satisfaits devront être fournis.
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : gros œuvre : Qualibat.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016;
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 mars 2020, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 février 2020.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 Lille, tél. : (+33) 3-59-54-23-42.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy sis préfecture de Meurthe et Moselle , 1 rue du préfet Claude Erignac 54038 Nancy, tél. : (+33) 3-83-34-25-65, courriel : therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 Lille, tél. : (+33) 3-59-54-23-42.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - accord-Cadre bons de commande Zone 1 - gros œuvre.
Accord-Cadre bons de commande Zone 1 - gros œuvre
Le montant maximum pour toute la durée du marché est de 600 000euros HT
Mots descripteurs : Gros œuvre

Lot(s) 2. - accord-Cadre bons de commande Zone 2 - gros œuvre.
Accord-Cadre bons de commande Zone 2 - gros œuvre
Le montant maximum pour toute la durée du marché est de 100 000euros HT
Mots descripteurs : Gros œuvre

Lot(s) 3. - accord-Cadre bons de commande Zone 3 - gros œuvre.
Accord-Cadre bons de commande Zone 3 - gros œuvre
Le montant maximum pour toute la durée du marché est de 100 000euros HT
Mots descripteurs : Gros œuvre

Lot(s) 4. - accord-Cadre bons de commande Zone 4 - gros œuvre.
Accord-Cadre bons de commande Zone 4 - gros œuvre
Le montant maximum pour toute la durée du marché est de 200 000euros HT
Mots descripteurs : Gros œuvre

Lot(s) 5. - accord-Cadre marchés subéquents Zone 1,2,3,4 - gros œuvre.
Accord-Cadre marchés subéquents Zone 1,2,3,4 - gros œuvre
Le montant maximum pour toute la durée du marché est de 1 000 000euros HT
Mots descripteurs : Gros œuvre
Chargement en cours...

Marchés similaires

Numéro de la consultation : 2020MAPAAménagBudé Travaux d'aménagement du Parc Budé

A proximité de Yerres 91330 Essonne
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 12/02/2020
Consulter

Exploitation du Camping et du Parc de Crémault à Bonneuil-Matours 2020-2024

A proximité de Vienne
Autres procédures
Date de publication : 04/02/2020
Consulter

Exploitation du Camping et du Parc de Crémault à Bonneuil-Matours 2020 - 2024

A proximité de Châtellerault 86100 Vienne
Autres procédures
Date de publication : 04/02/2020
Consulter
Vous avez une question ? Contactez-nous