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maintenance préventive et corrective: de groupes de vide médical d'un compresseur d'air médical à la fondation Serbat - 3 compresseurs d'air a l'UTL ( relance ), à Valenciennes MAPA 2015-276MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE :DE GROUPES DE VIDE MEDICALD'UN COMPRESSEUR D'AIR MEDICAL A LA FONDATION SERBAT TROIS COMPRESSEURS D'AIR A L'UTL - RELANCE APRES DECLARATION SANS S...
Centre hospitalier de Valenciennes 59322Valenciennes
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Maintenance préventive et corrective: de groupes de vide médical d'un compresseur d'air médical à la fondation Serbat - 3 compresseurs d'air a l'UTL ( relance ), à Valenciennes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1748237

Date de clôture estimée : 23/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/10/15)
15-165173
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 59
Annonce No 15-165173
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre hospitalier de Valenciennes.
 Correspondant : M. le directeur, avenue Désandrouin, CS 59479 59322 Valenciennes Cedex.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : mapa 2015-276 maintenance preventive et corrective : de groupes de vide medical d'un compresseur d'air medical a la fondation serbat trois compresseurs d'air a l'utl - relance apres declaration sans suite.
Catégorie de services : 1.
CPV - Objet principal : 50324200
Objets supplémentaires : 45259000
42122450.
Lieu d'exécution : centre Hospitalier de Valenciennes (Avenue Désandrouin 59300 Valenciennes), -Maison de retraite de la Rhonelle (6 Rue Davaine , Valenciennes), -Fondation SERBAT (2 Rue Charles Giraud, saint saulve).
Code NUTS : FR301.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

la présente consultation concerne la maintenance préventive et corrective :
-De groupes de vide médical
-D'Un compresseur d'air médical à la fondation SERBAT
-Trois compresseurs d'air à l'utl
Le marché fera l'objet d'une négociation (les modalités sont précisées dans le réglement de consultation).
D'Une durée de 4 ans, le marché sera effectif à compter de sa date de notification. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de résilier par courrier le présent marché à chaque date anniversaire sous réserve d'un préavis de trois mois. Les prestataires qui en expriment le besoin, pourront visiter les locaux destinés à l'implantation des différents équipements (voir modalités dans le dce)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché sera conclu pour un maximum annuel de 45 000 euros (H.T.).
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : conformément aux dispositions prévues aux articles 86 à 111 du CMP.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations seront financées selon les modalités suivantes : sur ressources propres au titre du budget de fonctionnement. Conformément aux dispositions prévues aux articles 99 à 105 du CMP. Le mode de règlement retenu est le mandat administratif. Le délai de paiement et de 50 jours à compter de la réception de la facture. Les prix seront fermes la première année puis révisables voir CCAP.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
(voir réglement de consultation).

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations ( critére 1.1 : 50 % sur le prix du marché de la maintenance préventive selon l'annexe 3 de l'acte d'engagement; critére 1.2: 20% sur la liste valorisée des piéces détachées et consommables remplacés lors de la maintenance préventive selon l'annexe 1 de l'acte d'engagement; critére 1.3: 20% sur le coefficient majorateur (voir articles 4.6 et 6 du cctp); critére 1.4: 10% sur les tarifs de main d'œuvre et déplacement selon l'annexe 2 de l'acte d'engagement) : 50 %;
     - qualité (40% sur le niveau de la maintenance (au minimum une maintenance préventive et corrective de niveau 3 (voir cctp), plus le niveau de maintenance sera élevé, plus la note sera meilleure) ; 30% sur la qualité des outils de reporting; 30% sur les moyens mis en œuvre pour traiter les déchets liés à l'objet du marché) : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 novembre 2015, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA 2015-276.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.achats-hopitaux.com.
Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir aux marchés complémentaires tels que définis aux art 35 du CMP et 31 de la directive Européenne 2004/18.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 octobre 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre hospitalier de Valenciennes.
 Correspondant : mr Didier Vandermouten,  avenue Désandrouin, CS 50479,  59322 Valenciennes Cedex, , tél. : 03-27-14-50-97, , télécopieur : 03-27-14-36-00.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre hospitalier de Valenciennes.
 Correspondant : cellule des marchés,  avenue Désandrouin, CS 50479,  59322 Valenciennes Cedex, , tél. : 03-27-14-00-42, , télécopieur : 03-27-14-03-59.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée 59000 Lille.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif 143 rue Jacquemars Giélée 59000 Lille, tél. : 03-20-63-13-00, télécopieur : 03-20-63-13-47.

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