1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre hospitalier de Valenciennes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: LOCATION-MAINTENANCE DE MATERIEL BUREAUTIQUE - IMPRIMANTES, COPIEURS ET SYSTEMES DE NUMERISATION POUR LES BESOINS DU CENTRE HOSPITALIER DE MAUBEUGE
Description: LOCATION-MAINTENANCE DE MATERIEL BUREAUTIQUE - IMPRIMANTES, COPIEURS ET SYSTEMES DE NUMERISATION POUR LES BESOINS DU CENTRE HOSPITALIER DE MAUBEUGE
Identifiant de la procédure: 6deaf1ed-89d0-4eda-ab07-1f1c4ff1250f
Identifiant interne: 20250038
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30125000 Pièces et accessoires de photocopieurs, 50313200 Services d'entretien de photocopieurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre hospitalier de Maubeuge Rue Simone Veil
Ville: Maubeuge
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Démonstration : Le pouvoir adjudicateur sollicitera auprès de l'ensemble des candidats l'organisation d'une démonstration du matériel proposé, en visio-conférence. L'objectif de cette démonstration est de permettre au pouvoir adjudicateur d'apprécier le critère de jugement des offres n°3 : "Suivi des interventions et des commandes". Les formes et les conditions de la démonstration seront les mêmes pour l'ensemble des candidats ils en seront informés par tout moyen (courrier, mail, fax). --- Variantes : Les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à la solution de base. Ils peuvent présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du code de la commande publique, une offre comportant des variantes pour l'ensemble des lots, dans les conditions suivantes : Les configurations demandées sont définies a minima, toute réponse inférieure à ces exigences sera rejetée. Uniquement les plus-values sur les configurations minimales attendues sont acceptées. Il convient toutefois de respecter le type de matériel demandé afin de faire correspondre l'empattement attendu (pas de MFP à la place d'une imprimante).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Parc bureautique
Description: Le lot n°1 est un accord-cadre « composite », comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum, passé en application du code de la commande publique et qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Les prestations relevant de la partie "marché ordinaire" sont les suivantes : - La maintenance et la mise à jour du logiciel d'administration du parc WATCHDOC. Les prestations relevant de la partie "accord-cadre à bons de commande" sont les suivantes : - La location-maintenance ; - Le forfait d'installation ; - Le coût copie. Montant maximum de la partie "accord-cadre à bons de commande" : 140 000 Euros H.T. par an.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30125000 Pièces et accessoires de photocopieurs, 50313200 Services d'entretien de photocopieurs
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre hospitalier de Maubeuge Avenue Simone Veil
Ville: Maubeuge
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 1er juillet 2025 ou de la date de notification du contrat au titulaire si celle-ci est postérieure. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE (15 points), décomposée de la façon suivante : - Vitesse d'impression (5 points) - Vitesse de numérisation (5 points) - Capacités : papier en entrée du matériel proposé (5 points)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: SUIVI DES INTERVENTIONS ET DES COMMANDES (20 points), décomposé de la façon suivante : - Outil mis à disposition : portail client (6 points) - Suivi des interventions techniques (6 points) - Suivi des commandes de consommables (8 points)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE (15 points), décomposée de la façon suivante : - Process de récupération des cartouches et toners vides (10 points) - Fourniture des contenants et solutions de reprise pour recyclage (5 points)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 15,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/05/2025
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieu: Cellule des marchés publics
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui traite les offres: Centre hospitalier de Valenciennes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Imagerie médicale
Description: Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum mais avec un montant maximum, qui est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le lot n°2 comprend : - La location-maintenance ; - Le forfait d'installation ; - Le coût copie. Le montant maximum par période d'exécution est de : 57 500 Euros H.T. par an.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30125000 Pièces et accessoires de photocopieurs, 50313200 Services d'entretien de photocopieurs
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre hospitalier de Maubeuge Avenue Simone Veil
Ville: Maubeuge
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 1er juillet 2025 ou de la date de notification du contrat au titulaire si celle-ci est postérieure. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE (15 points), décomposée de la façon suivante : - Vitesse d'impression (5 points) - Vitesse de numérisation (5 points) - Capacités : papier en entrée du matériel proposé (5 points)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: SUIVI DES INTERVENTIONS ET DES COMMANDES (20 points), décomposé de la façon suivante : - Outil mis à disposition : portail client (6 points) - Suivi des interventions techniques (6 points) - Suivi des commandes de consommables (8 points)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE (15 points), décomposée de la façon suivante : - Process de récupération des cartouches et toners vides (10 points) - Fourniture des contenants et solutions de reprise pour recyclage (5 points)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/05/2025
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieu: Cellule des marchés publics
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui traite les offres: Centre hospitalier de Valenciennes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Reprographie / Numérisation
Description: Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum mais avec un montant maximum, qui est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le lot n°2 comprend : - La location-maintenance ; - Le forfait d'installation ; - Le coût copie. Le montant maximum par période d'exécution est de : 80 000 Euros H.T. par an.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30125000 Pièces et accessoires de photocopieurs, 50313200 Services d'entretien de photocopieurs
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre hospitalier de Maubeuge Avenue Simone Veil
Ville: Maubeuge
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 1er juillet 2025 ou de la date de notification du contrat au titulaire si celle-ci est postérieure. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE (15 points), décomposée de la façon suivante : - Vitesse d'impression (5 points) - Vitesse de numérisation (5 points) - Capacités : papier en entrée du matériel proposé (5 points)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: SUIVI DES INTERVENTIONS ET DES COMMANDES (20 points), décomposé de la façon suivante : - Outil mis à disposition : portail client (6 points) - Suivi des interventions techniques (6 points) - Suivi des commandes de consommables (8 points)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE (15 points), décomposée de la façon suivante : - Process de récupération des cartouches et toners vides (10 points) - Fourniture des contenants et solutions de reprise pour recyclage (5 points)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 15,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/05/2025
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieu: Cellule des marchés publics
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre hospitalier de Valenciennes
Organisation qui traite les offres: Centre hospitalier de Valenciennes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre hospitalier de Valenciennes
Numéro d’enregistrement: 26590673500013
Adresse postale: Avenue Désandrouin - Pôle Services - Cellule des marchés publics - B.P. 479
Ville: Valenciennes Cedex
Code postal: 59322
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327140042
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: 1, rue du préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0383342565
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400018
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Identifiant/version de l’avis: 45574589-d420-41a1-9379-b3f84b65893d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/05/2025 14:32:20 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 289210-2025
Numéro de publication au JO S: 87/2025
Date de publication: 06/05/2025
