Centrale des marchés
fourniture de gaz médicaux et techniques pour la CHT du valenciennois (groupement de commandes) 59 gaz médicaux et techniques pour la CHT du valenciennois, à Valenciennes code_postal : 59322 ville : Valenciennes Cedex. lieu : avenue Désandrouin, CS 50479 pays : F-
Centre hospitalier de Valenciennes 59322Valenciennes
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Fourniture de gaz médicaux et techniques pour la CHT du valenciennois (groupement de commandes)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1195630

Date de clôture estimée : 08/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (06/09/14)
302943-2014
JOUE (14/08/14)
278157-2014
BOAMP (14/08/14)
14-119111

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre hospitalier de Valenciennes, avenue Désandrouin, CS 50479, à l'attention de M. le directeur, F-59322 Valenciennes Cedex.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre hospitalier de Valenciennes, avenue Désandrouin, CS 50479, contact : mr Philippe DUBOIS, F-59322 Valenciennes Cedex. Tél. : (+33) 3 27 14 30 98

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre hospitalier de Valenciennes, avenue Désandrouin, CS 50479, contact : cellule des marchés, F-59322 Valenciennes Cedex. Tél. : (+33) 3 27 14 00 42. Fax : (+33) 3 27 14 36 04

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Adresses de l'autre entité adjudicatrice pour le compte de laquelle l'entité adjudicatrice agit Centres hospitaliers de Denain, Le Quesnoy, Saint-Amand-Les-Eaux et Valenciennes.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de gaz médicaux et techniques pour la CHT du valenciennois (groupement de commandes).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesetablissements membres de la CHT du Valenciennois.
Code NUTS : FR301.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation concerne la fourniture de gaz médicaux et techniques pour la CHT du Valenciennois (groupement de commandes)
La présente consultation est soumise aux dispositions des articles 33.3 et 57 à 59 du Code des marchés publics et et celles de l'article 77 du Code des Marchés Publics relatif aux marchés à bons de commande.
Les concurrents peuvent présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes. Toute variante devra être dûment justifiée tant techniquement qu'économiquement. La réponse à l'offre de base est obligatoire.
Afin de pouvoir répondre de façon adaptée, les soumissionnaires sont tenus de visiter les locaux de stockage des différents sites hospitaliers avant le 26 septembre 2014 16h00. (voir réglement de consultation).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
24111500.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : il s'agit d'un marché à bon de commande avec un minimum annuel de 400 000 EUR (H.T.) et un maximum annuel de 1 600 000 EUR (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : pour le lot 18 Monoxyde d'azote:
Chaque candidat aura l'obligation de faire une proposition pour l'option suivante:
- proposer en option les dispositifs d'administration de ce gaz ainsi que le montant de la location de 4 manodétendeurs spécifiques.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Oxygène Médical en Vrac + 2 cadres de secours ultime (400 m3 ou équivalent)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
OXYGENE MEDICAL EN VRAC pour fractionnemnt (déambulation)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Oxygène Médical en cadres
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Oxygène Médical en cadres
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Oxygène Médical en bouteille légère avec manodétendeur intégré
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Oxygène Médical en bouteille légère avec manodétendeur intégré
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Oxygène Médical en bouteille légère avec manodétendeur intégré
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Oxygène Médical
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Protoxyde d'Azote Médical + secours ultime
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Protoxyde d'Azote Médical + secours ultime
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Dioxyde de Carbone Médical
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Dioxyde de Carbone Médical avec robinets type pin-index
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Argon Médical Pureté minimale 99,9995 %
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Mélange 50 % Oxygéne-50 % Protoxyde d'Azote Médical en bouteilles légères avec manodétendeur intégré
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Mélange Air Médical
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Mélange Air Médical
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Mélange Air Médical
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Monoxyde d'azote 450 ppm ou équivalent
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
Protoxyde d'azote cryogénique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé :
1) Description succincte :
Azote liquide
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé :
1) Description succincte :
MELANGES POUR EPREUVES FONCTIONNELLES RESPIRATOIRES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé :
1) Description succincte :
MELANGES POUR EPREUVES FONCTIONNELLES RESPIRATOIRES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé :
1) Description succincte :
CO2 industriel (rejet de la blanchisserie)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé :
1) Description succincte :
mélange 30 % CO2 / 70 % N2 (conservation cuisine)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 25

Intitulé :
1) Description succincte :
CO2 (4 laboratoire + 2 balnéothérapie)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 26

Intitulé :
1) Description succincte :
mélange 5 % Hydrogéne, 5 % Dioxyde de carbone / 90 % Azote laboratoire de microbiologie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 27

Intitulé :
1) Description succincte :
Azote (laboratoire toxicologie)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 28

Intitulé :
1) Description succincte :
Hélium 5,5 (laboratoire toxicologie)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 29

Intitulé :
1) Description succincte :
Hélium (ballons)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 30

Intitulé :
1) Description succincte :
Etalon 42 CH4 CO2 5 % - O2 16 % - N2QS Réadaptation cardiaque
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 31

Intitulé :
1) Description succincte :
Etalon 42 CH4 CO2 5 % - O2 15 % - N2QS Réadaptation cardiaque
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 32

Intitulé :
1) Description succincte :
Etalon 42 CH4 CO2 5 % - O2 16 % - N2QS Réadaptation cardiaque
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Conformément aux dispositions prévues aux articles 86 à 111 du CMP.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur les ressources propres au titre du budget fonctionnement. Conformément aux dispositions prévues aux articles 99 à 105 du CMP; le mode de réglement retenu est le mandat administratif. Le délai de paiement est de 50 jours à compter de réception de la facture.
Les prix sont fermes pour la première période d'excution; puis ajustables (voir Ccap).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. coût d'utilisation
Pondération : 50.
2. valeur technique ( conformité aux normes et réglementations en vigueur 20 %, présentation du produit 10 %, documentation technique 10 %)
Pondération : 40.
3. délai d'exécution
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO 2014-224.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 octobre 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.achats-hopitaux.com.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir aux marchés complémentaires tels que définis aux art 35 du CMP et 31 de la directive Européenne 2004/18.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 août 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59000 Lille
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59000 Lille. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 63 13 00
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 août 2014.

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