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ENTRETIEN ET AMENAGEMENT DU PARC IMMOBILIER DU GHT HAINAUT CAMBRESIS Lot PLOMBERIE Le présent marché a pour objet l’exécution de travaux d’entretien, de réparation et d’aménagement du parc immobilier des membres du Groupement Hospitalier de Territoire du Hainaut Cambrésis (GHT-HC...
Centre hospitalier de Valenciennes 59322Valenciennes plichon-l1@ch-valenciennes.fr
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ENTRETIEN ET AMENAGEMENT DU PARC IMMOBILIER DU GHT HAINAUT CAMBRESIS Lot PLOMBERIE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4725097

Date de clôture estimée : 05/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/07/19)
325786-2019
BOAMP (11/07/19)
19-104891

Département(s) de publication : 59, 62
Annonce No 19-104891
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Centre hospitalier de Valenciennes, Avenue Désandrouin, CS 50479, Point(s) de contact : Laura PLICHON, 59322, Valenciennes, F, Téléphone : (+33) 3 27 14 06 63, Courriel : plichon-l1@ch-valenciennes.fr, Code NUTS : FRE11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : ENTRETIEN ET AMENAGEMENT DU PARC IMMOBILIER DU GHT HAINAUT CAMBRESIS Lot PLOMBERIE
Numéro de référence : 2019-1030
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Le présent marché a pour objet l’exécution de travaux d’entretien, de réparation et d’aménagement du parc immobilier des membres du Groupement Hospitalier de Territoire du Hainaut Cambrésis (GHT-HC). Il s’agit du lot Plomberie ; chauffage/ventilation ; climatisation.Les membres partis au marché sont : Le Centre Hospitalier de Valenciennes, e Centre Hospitalier d’Avesnes, Le Centre Hospitalier de Cambrai, Le Centre Hospitalier de Denain, Le Centre Hospitalier de Le Cateau, Le Centre Hospitalier de Fourmies. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, en tant qu’établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Compte tenu du volume estimé des achats, la consultation se fera sous la forme d’un appel d’offres ouvert, lancé en application des articles R.2124-1, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique.La forme du présent marché sera donc l’accord-cadre passé sous une forme mixte.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 000 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Compte tenu du volume estimé des achats, la consultation se fera sous la forme d’un appel d’offres ouvert, lancé en application des articles R.2124-1, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique.Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre sans montant maximum sur la durée du marché en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique.Les articles relatifs aux bons de commande (R.2162-13 à R.2162-14) et les articles relatifs aux marchés subséquents (R.2162-7 à R.2162-12) s’appliquent.La forme du présent marché sera donc l’accord-cadre passé sous une forme mixte avec :•Un seul opérateur (mono-attributaire) pour exécuter en accord-cadre à bons de commande sur la base de prix unitaires, pour les travaux urgents et/ou à réaliser dans un délai assez court inférieur à 3 semaines.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d’exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Le montant des bons de commande adressés au titulaire seront d’importances très diverses.•Avec plusieurs opérateurs (multi-attributaire) pour exécuter en accord-cadre à marchés subséquents, après remise en concurrence des titulaires à la survenance du besoin, pour les travaux qui feront l’objet d’une planification Le nombre d’attributaires ne pourra être inférieur à trois sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Après le classement des offres, le pouvoir adjudicateur retiendra les trois premiers candidats de l’accord-cadre. L’accord-cadre sera conclu pour une durée d’un an, reconductible tacitement par périodes successives d’un an. La durée du marché ne pourra exéder 4 ans. Ledit marché sera résiliable, unilatéralement par le Centre Hospitalier de Valenciennes, en tant que pouvoir adjudicateur, par lettre recommandée avec accusé de réception, à chaque date anniversaire du contrat sous réserve d’un préavis de trois mois.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible tacitement par périodes successives d’un an. La durée du marché ne pourra exéder 4 ans. Ledit marché sera résiliable, unilatéralement par le Centre Hospitalier de Valenciennes, en tant que pouvoir adjudicateur, par lettre recommandée avec accusé de réception, à chaque date anniversaire du contrat sous réserve d’un préavis de trois mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Qualifications demandée: 5111- 5112 - 51135311 - 53125231
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 3
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5 septembre 2019 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 6 septembre 2019 - 08:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électroniquesuivante :https://www.marches-publics.gouv.fr. Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'unité monétaireutilisée est l'euro. Le dépôt d'offre se fait électroniquement. La signature électronique n'est pas obligatoire
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, 59014, Lille, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Sis préfecture de Meurthe et Moselle , 1 rue du préfet Claude Erignac, 54038, Nancy, F, Téléphone : (+33) 3 83 34 25 65, Courriel : therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, 59014, Lille, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 juillet 2019
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