Centrale des marchés
dispositifs médicaux à usage unique stérile pour ophtalmologie (chirurgie rétine+implant ophtalmique) à Valenciennes MAPA 2016-018 à 021 DISPOSITIFS MEDICAUX A USAGE UNIQUE STERILE POUR OPHTALMOLOGIE (CHIRURGIE RETINE+IMPLANT OPHTALMIQUE) designation : Centre hospitalier de Valenciennes ville : Valenciennes ...
Centre hospitalier de Valenciennes 59322Valenciennes
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Dispositifs médicaux à usage unique stérile pour ophtalmologie (chirurgie rétine+implant ophtalmique) à Valenciennes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1859980

Date de clôture estimée : 25/02/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/01/16)
16-11227
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 59, 62
Annonce No 16-11227
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre hospitalier de Valenciennes.
 Correspondant : M. le directeur, avenue Désandrouin CS 50479 59322 Valenciennes Cedex.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : mapa 2016-018 à 021 dispositifs medicaux a usage unique sterile pour ophtalmologie (chirurgie retine+implant ophtalmique).
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 33141000.
Lieu de livraison : pharmacie du Centre Hospitalier, avenue Désandrouin, 59322 Valenciennes.
Code NUTS : FR301.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

mapa 2016-018 à 021 dispositifs medicaux a usage unique sterile pour ophtalmologie (chirurgie retine+implant ophtalmique)
Le marché est passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 du code des marchés publics.
Ce marché est un marché à bon commande (article 77 du code des marchés publics)
Des variantes pourront être présentées. Mais les candidats sont tenus de présenter une offre de base répondant aux besoins.
Le marché prendra effet à compter de la date de notification et au plus tôt le 01/04/2016 jusqu'au 31/03/2017 inclus puis renouvelable 1 fois jusqu'au 31/03/2018 inclus. Le marché sera réputé reconduit dès lors qu'il n'y a pas eu d'avis contraire du pouvoir adjudicateur ou de litige sur le prix dans les deux mois précédant la date d'anniversaire du marché.
Les lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés, toute offre sans envoi de spécimens ne sera pas recevable. Des échantillons supplementaires pourront être demandés
Conformément au dossier de consultation, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est estimé à 188 000 euros (H.T.) pour la durée du marché. Dans tous les cas le montant total du marché ne pourra dépasser 209 000 euros (H.T.).
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : conformément aux dispositions prévues aux articles 86 à 111 du CMP.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur les ressources propres du Centre Hospitalier de Valenciennes au titre de son budget de fonctionnement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Prix ajustables dans les conditions définies au Dossier de Consultation.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : voir dossier de consultation.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - coût de l'utilisation : 50 %;
     - valeur technique (qualité de la prestation-délais) : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 février 2016, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA 2016-018 à 021.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible soit à l'adresse électronique suivante: https://www.achats-hopitaux.com.
Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 janvier 2016.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier de Valenciennes.
Correspondant : secrétariat de la Pharmacie, avenue Désandrouin CS 50479, 59322 Valenciennes Cedex, , tél. : 03-27-14-35-70, , télécopieur : 03-27-14-50-70.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée 59000 Lille.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy sis Préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-65, télécopieur : 03-83-34-22-24.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée 59000 Lille, tél. : 03-20-63-13-00, télécopieur : 03-20-63-13-47.

Renseignements relatifs aux lots : 

 Lot1. - BANDE DE SILICONE
 Lot2. - CANULE A INJECTION SUBRETINIENNE 25 G
 Lot3. - CANULE DE TYPE BACKFLUSH UU STERILE EMBOUT NON SILICONE
 Lot4. - CANULE DE TYPE BACKFLUSH UU STERILE EMBOUT SILICONE
 Lot5. - CISEAU USAGE UNIQUE POUR CHIRURGIE RETINE
 Lot6. - COLORANT BLEU POUR CHIRURGIE DE RETINE UU
 Lot7. - COLORANT BLEU POUR CHIRURGIE DE RETINE UU
 Lot8. - COUTEAU TYPE CRESCENT ANGULE 2 MM
 Lot9. - COUTEAU TYPE STYLETTO POUR SCLEROTOMIE UU
 Lot10. - CRYODE A USAGE UNIQUE
 Lot11. - ENDO DIATHERMIE USAGE UNIQUE
 Lot12. - FIBRE ENDOLASER COURBE
 Lot13. - GAZ FLUORE OPHTALMIQUE EN MONODOSE C2 F6 et C3F8 UU
 Lot14. - GAZ FLUORE OPHTALMIQUE EN MONODOSE SF6 UU
 Lot15. - HUILE DE SILICONE PURIFIEE STERILE UU
 Lot16. - IMPLANT OPHTALMIQUE POUR CHAMBRE POSTERIEURE
 Lot17. - KIT ABLATION HUILE
 Lot18. - KIT DE VITRECTOMIE UU
 Lot19. - KIT POUR PHACO
 Lot20. - LENTILLES A PLAN CONCAVE USAGE UNIQUE
 Lot21. - MANCHE POUR BACKFLUSH A USAGE UNIQUE
 Lot22. - PERFLUOROCARBONE TYPE DECALINE STERILE UU
 Lot23. - PINCE A MEMBRANE type TEWARI UU
 Lot24. - PINCE MACULORHEXIS TYPE D'ECKTARDT USAGE UNIQUE
 Lot25. - PINCES A CORPS ETRANGER USAGE UNIQUE
 Lot26. - SONDES ENDOLASER
 Lot27. - SYSTEME D'ECLAIRAGE DE LA RETINE TYPE CHANDELIER
 Lot28. - TROCARDS AVEC VALVE OU SANS
 Lot29. - VERRE A TROIS MIROIRS
 Lot30. - VERRE POUR VISION PANORAMIQUE TYPE MINI QUAD
 Lot31. - VISCOELASTIQUE COHESIF/DISPERSIF
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