Centrale des marchés
Appareils et instruments pour bloc opératoire Aoo 2015-202 Fourniture d'équipements pour la salle hybridemarché à bons de commande (art 77 Cmp) en ce qui concerne la maintenanceles concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme a...
Centre hospitalier de Valenciennes 59322Valenciennes
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Appareils et instruments pour bloc opératoire

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1618255

Date de clôture estimée : 18/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (25/07/15)
261012-2015
25/07/2015    S142    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 
I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Valenciennes: Appareils et instruments pour bloc opératoire

2015/S 142-261012


Avis de marché


Fournitures


Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Centre hospitalier de Valenciennes
avenue Désandrouin, CS 50479
À l'attention de: M. le directeur
59322 Valenciennes Cedex
FRANCE

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre hospitalier de Valenciennes
avenue Désandrouin, CS 50479
Point(s) de contact: M. Vincent Lippens
59322 Valenciennes Cedex
Téléphone: +33 327143438
Fax: +33 327143600

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre hospitalier de Valenciennes
avenue Désandrouin, CS 50479
Point(s) de contact: Cellule des marchés
59322 Valenciennes Cedex
Téléphone: +33 327140042
Fax: +33 327140359

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)Type de pouvoir adjudicateurOrganisme de droit public


I.3)Activité principaleSanté


I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateursLe pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non



Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Aoo 2015-202 Fourniture d'équipements pour la salle hybride.


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationFournitures
Crédit-bail
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Centre hospitalier de Valenciennes, 59300 Valenciennes.

Code NUTS FR301



II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL'avis concerne un marché public


II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions Aoo 2015-202 Fourniture d'équipements pour la salle hybride
marché à bons de commande (art 77 Cmp) en ce qui concerne la maintenance
les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes (voir réglement de consultation).
La présente consultation est soumise aux dispositions des articles 33.3 et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Concernant la maintenance, le marché prendra effet à compter de la date de sortie de garantie du matériel pour une période de 5 ans.
Les soumissionnaires qui en expriment le besoin, pourront visiter les locaux destinés à l'implantation des différents matériels (voir réglement de consultation).


II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33162000, 50420000



II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui


II.1.8)LotsDivision en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots


II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui


II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Estimation de la valeur totale des fournitures et des services (Ht): 1675 000 EUR (HT).
Pour le lot 1: le marché sera passé pour un montant maximum annuel de 95 000 EUR HT pour la maintenance
pour le lot 2: le marché sera passé pour un montant maximum annuel de 15 000 EUR HT pour la maintenance
pour le lot 3: le marché sera passé pour un montant maximum annuel de 5 000 EUR HT pour la maintenance.


II.2.2)Information sur les optionsOptions: oui
description de ces options: Les prestations supplémentaires éventuelles sont facultatives.
Voir description dans le réglement de consultation.


II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 1)Description succincte Fourniture, installation et maintenance d'une (1) salle hybride robotisée.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33162000, 50420000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Lot nº: 2 1)Description succincte Fourniture, installation et maintenance d'une (1) table d'opération et de ses accessoires.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33162000, 50420000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Lot nº: 3 1)Description succincte Fourniture, installation et maintenance d'un (1) injecteur de produits de contraste.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33162000, 50422000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Conformément aux dispositions prévues aux articles 86 à 111 du CMP.


III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Financement par le biais d'un crédit-bail géré par le Centre Hospitalier de Valenciennes au titre du budget de fonctionnement pour l'équipement et sur ressources propres pour la maintenance. Conformément aux dispositions prévues aux articles 99 à 105 du CMP. Le mode de règlement retenu est le mandat administratif. Le délai de paiement et de 50 jours à compter de la réception de la facture.
Les prix seront fermes la première année puis ajustables, voir CCAP.


III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la professionRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du code du travail.


III.2.2)Capacité économique et financièreRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objets du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuves d'une assurance pour les risques professionnels.


III.2.3)Capacité techniqueRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.


III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureOuverte


IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Critère 1 pour le lot 1: Coût d'utilisation: acquisition + 2 ans de garantie + 5 ans Contrat de maintenance Tous Risques, Critère 1 pour les lots 2 et 3: Coût d'acquisition. Pondération 50

2. Critère 2: Technique (voir réglement de consultation pour sous critères par lot).. Pondération 50



IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: AOO 2015-202


IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation18.9.2015 - 16:00


IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participationfrançais.


IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreen jours: 270 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achats-hopitaux.com/.

Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire.
L'Unité monétaire utilisée est l'euro.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir aux marchés complémentaires tels que définis aux art 35 du CMP et 31 de la directive Européenne 2004/18
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2015.


VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif
143 rue Jacquemars Giélée
59000 Lille

Organe chargé des procédures de médiation

Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle
1 rue du Préfet Claude Érignac
54038 Nancy Cedex
E-mail: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone: +33 383342565
Fax: +33 383342224



VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Greffe du tribunal administratif de Lille
143 rue Jacquemars Giélée
59000 Lille
Téléphone: +33 320631300
Fax: +33 320631347



VI.5)Date d’envoi du présent avis:22.7.2015






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