AOO 2014-217 à 221 Dispositifs Médicaux d'ophtalmologie

Résultat de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce No 15-110345 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché

Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Centre hospitalier de Valenciennes, avenue Désandrouin, CS 50479, à l'attention de M. le directeur, F-59322 Valenciennes Cedex.






Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achats-hopitaux.com.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Organisme de droit public.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


aoo 2014-217 à 221 Dispositifs Médicaux d'ophtalmologie.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Fournitures.


Achat.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : centre hospitalier de Valenciennes, 59300 Valenciennes.


Code NUTS FR301.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


la présente consultation concerne la fourniture de dispositifs medicaux d'ophtalmologie pour le centre hospitalier de Valenciennes. Le marché comporte 40 lots (voir catalogue des produits)
Le marché est un marché à bons de commande (art. 77 du Cmp).
Les candidats sont tenus de présenter au moins une offre de base répondant aux besoins, tels que définis dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Ces spécifications techniques sont détaillés dans le CCTP sont intangibles. Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes. Les variantes éventuelles feront l'objet d'une présentation et d'un chiffrage distincts de l'offre de base.les lots doivent faire l'objet d'envoi de spécimens. Toute offre qui ne permettrait pas aux pharmaciens d'évaluer la qualité des techniques des produits proposés, ne serait pas recevable.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


33141000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. coût d'utilisation. Pondération : 50.
     2. valeur technique (dont étendue des indications, avis de la comédims, qualité du conditionnement, délais de livraison et prestations associées, développement durable apprécié en fonction des réponses au questionnaire joint.. Pondération : 50.
IV.2.2)
Enchère électronique :


IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


AOO 2014-217.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 150-269369 du 07/08/2014.

Section V : Attribution du marché

LOT no : 1
INTITULÉ : Pour le lot 36

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r avril 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


A.M.O France SAS, Green side 15 750 avenue Roumanille, F-06410 Biot.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 2
INTITULÉ : Pour le lot 16

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r avril 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Accomed SARL, 4 rue Lapicque, F-69620 Theize.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 3
INTITULÉ : Pour le lot 13

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r avril 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


ALCON, 4 rue Sainte Claire Deville, F-92563 Rueil malmaison Cedex.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 4
INTITULÉ : Pour les lots 1,3,21,31 et 32

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r avril 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


BAUSCH et LOMB France SAS, 416 rue Samuel Morse CS79005, F-34967 Montpellier Cedex 02.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 5
INTITULÉ : Pour les lots 9 et 20

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r avril 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Beaver visitec international sales ldt, 24 rue Lamartine, F-38320 Eybens.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 6
INTITULÉ : Pour les lots 2 et 39

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r avril 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Carl Zeiss méditec france SAS, 100 route de Versailles CS 30502, F-78161 Marly le roi Cedex.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 7
INTITULÉ : Pour les lots 4,8,10,18

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r avril 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Bausch et Lomb (ex-croma), 38 rue de Villiers, F-92300 Levallois perret.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 8
INTITULÉ : Pour les lots 6,7,11,12,24,25,26,27,28,33,37 et 38

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r avril 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


FCI SAS, 20-22 rue Louis Armand, F-75015 Paris.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 9
INTITULÉ : Pour le lot 15

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r avril 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Metrovision, 4 rue des platanes, F-59840 Perenchies.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 10
INTITULÉ : Pour le lot 5

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r avril 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Moria sa, 15 rue Georges Besse, F-92160 Antony.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 11
INTITULÉ : pour le lot 23

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r avril 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Ophta france SA, 16 A rue de Jouanet, F-35700 Rennes.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 12
INTITULÉ : Pour les lots 22,30 et 34

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r avril 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Phakis, 62 rue de Kléber, F-93100 Montreuil.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 150 B, annonce no 200 du 7 août 2014.

VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :




VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


16 juillet 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Centre hospitalier de Valenciennes, avenue Désandrouin, CS 50479, à l'attention de M. le directeur, F-59322 Valenciennes Cedex.






Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achats-hopitaux.com.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Organisme de droit public.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


aoo 2014-217 à 221 Dispositifs Médicaux d'ophtalmologie.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Fournitures.


Achat.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : centre hospitalier de Valenciennes, 59300 Valenciennes.


Code NUTS FR301.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


la présente consultation concerne la fourniture de dispositifs medicaux d'ophtalmologie pour le centre hospitalier de Valenciennes. Le marché comporte 40 lots (voir catalogue des produits)
Le marché est un marché à bons de commande (art. 77 du Cmp).
Les candidats sont tenus de présenter au moins une offre de base répondant aux besoins, tels que définis dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Ces spécifications techniques sont détaillés dans le CCTP sont intangibles. Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes. Les variantes éventuelles feront l'objet d'une présentation et d'un chiffrage distincts de l'offre de base.les lots doivent faire l'objet d'envoi de spécimens. Toute offre qui ne permettrait pas aux pharmaciens d'évaluer la qualité des techniques des produits proposés, ne serait pas recevable.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


33141000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. coût d'utilisation. Pondération : 50.
     2. valeur technique (dont étendue des indications, avis de la comédims, qualité du conditionnement, délais de livraison et prestations associées, développement durable apprécié en fonction des réponses au questionnaire joint.. Pondération : 50.
IV.2.2)
Enchère électronique :


IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


AOO 2014-217.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 150-269369 du 07/08/2014.


LOT no : 1
INTITULÉ : Pour le lot 36

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r avril 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


A.M.O France SAS, Green side 15 750 avenue Roumanille, F-06410 Biot.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 2
INTITULÉ : Pour le lot 16

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r avril 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Accomed SARL, 4 rue Lapicque, F-69620 Theize.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 3
INTITULÉ : Pour le lot 13

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r avril 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


ALCON, 4 rue Sainte Claire Deville, F-92563 Rueil malmaison Cedex.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 4
INTITULÉ : Pour les lots 1,3,21,31 et 32

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r avril 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


BAUSCH et LOMB France SAS, 416 rue Samuel Morse CS79005, F-34967 Montpellier Cedex 02.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 5
INTITULÉ : Pour les lots 9 et 20

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r avril 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Beaver visitec international sales ldt, 24 rue Lamartine, F-38320 Eybens.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 6
INTITULÉ : Pour les lots 2 et 39

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r avril 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Carl Zeiss méditec france SAS, 100 route de Versailles CS 30502, F-78161 Marly le roi Cedex.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 7
INTITULÉ : Pour les lots 4,8,10,18

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r avril 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Bausch et Lomb (ex-croma), 38 rue de Villiers, F-92300 Levallois perret.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 8
INTITULÉ : Pour les lots 6,7,11,12,24,25,26,27,28,33,37 et 38

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r avril 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


FCI SAS, 20-22 rue Louis Armand, F-75015 Paris.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 9
INTITULÉ : Pour le lot 15

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r avril 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Metrovision, 4 rue des platanes, F-59840 Perenchies.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 10
INTITULÉ : Pour le lot 5

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r avril 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Moria sa, 15 rue Georges Besse, F-92160 Antony.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 11
INTITULÉ : pour le lot 23

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r avril 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Ophta france SA, 16 A rue de Jouanet, F-35700 Rennes.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 12
INTITULÉ : Pour les lots 22,30 et 34

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


1.e.r avril 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Phakis, 62 rue de Kléber, F-93100 Montreuil.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 150 B, annonce no 200 du 7 août 2014.

VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :




VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


16 juillet 2015.