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59 formation relative à la manutention des malades et à la manutention des charges à Valenciennes 59 formation relative à la manutention des malades et à la manutention des charges à Valenciennes mapa 2013-088 Formation relative à la manutention des malades et à la manutention des charges. cod...
Centre hospitalier de Valenciennes 59322Valenciennes
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59 formation relative à la manutention des malades et à la manutention des charges à Valenciennes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 744827

Date de clôture estimée : 22/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/06/13)
13-114471

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre hospitalier de Valenciennes.
Correspondant : M. le directeur, avenue Désandrouin, B.P. 479 59322 Valenciennes Cedex.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achats-hopitaux.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : mapa 2013-088 Formation relative à la manutention des malades et à la manutention des charges.

Catégorie de services : 24.

Lieu d'exécution : centre hospitalier de Valenciennes, 59300 Valenciennes.

Code NUTS : FR301.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Cette action de formation s'inscrit dans le cadre du Plan de Formation 2013-2014-2015 de l'etablissement au titre des actions visant à garantir, maintenir ou parfaire les connaissances et la compétence des agents en vue d'assurer :
- leur adaptation immédiate au poste de travail ;
- leur adaptation à l'évolution prévisible des emplois ;
- le développement de leurs connaissances ou compétences et l'acquisition de nouvelles connaissances ou compétences (2° article 1er du décret no2008-824 du 21 août 2008 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de la fonction publique hospitalière)
Elle s'adresse :
- pour la manutention des malades : au personnel soignant ;
- pour la manutention des charges : à toute personne amenée à participer à une manutention dans le cadre de son activité professionnelle
La présente consultation est soumise aux dispositions des articles 28 et 30 du Code des marchés publics et celles de l'article 77 du Code des Marchés Publics relatif aux marchés à bons de commande
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : pour le lot 1, entre 3 et 15 groupes annuels sont prévus pour un montant minimum annuel de 9 000 EUR (H.T.) et un montant maximum annuel de 45 000 EUR (H.T.).
Pour le lot 2, entre 3 et 15 groupes annuels sont prévus pour un montant minimum annuel de 4 500 EUR (H.T.) et un montant maximum annuel de 22 500 EUR (H.T.).
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : conformément aux dispositions prévues aux articles 86 à 111 du CMP.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations seront financées selon les modalités suivantes : sur le budget d'exploitation de formation continue via l'anfh ( association nationale de la formation hospitalière). Conformément aux dispositions prévues aux articles 99 à 105 du CMP. Le mode de règlement retenu est le mandat administratif. Le délai de paiement et de 50 jours à compter de la réception de la facture. Les prix seront fermes la première année puis révisables, voir descriptif du CCAP.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : voir réglement de consultation
l'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt et tous les prestataires qui participeront à l'exécution du marché (présentation des Cv).
Une même personne ne pourra être prestataire pour plusieurs candidats.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : voir réglement de consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix de l'offre (selon le coût journalier) : 50 % ;
- valeur technique de l'offre appréciée selon les valeurs suivantes: (adéquation de la réponse avec les objectifs formulés et le contenu souhaité dans le cctp : 30 % ; adéquation du choix des formateurs pressentis comme intervenants : 20 % ; adéquation de la durée de la formation par rapport au cctp : 20 % ; précision de la réponse dans les méthodes et moyens pédagogiques proposés au cours de la formation : 20 % ; qualité, structuration et lisibilité de l'offre de formation : 10 %) : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 juillet 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA 2013-088.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.achats-hopitaux.com.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir aux marchés complémentaires tels que définis aux art 35 du CMP et 31 de la directive Européenne 2004/18.
Le marché débutera à compter de la date de notification de l'acte d'engagement jusqu'au 31 décembre 2015.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 juin 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre hospitalier de Valenciennes.
Correspondant : Mme VANSUYT Claire, avenue Désandrouin, 59322 Valenciennes, tél. : 03-27-14-03-25.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre hospitalier de Valenciennes.
Correspondant : cellule Marchés, avenue Désandrouin, 59322 Valenciennes, tél. : 03-27-14-00-42, télécopieur : 03-27-14-36-90.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 143 rue Jacquemars Giélée 59000 Lille.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif 143 rue Jacquemars Giélée 59000 Lille tél. : 03-20-63-13-00 télécopieur : 03-20-63-13-47.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Formation manutention des malades.
Lot 2 - Formation manutention des charges.

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