1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre hospitalier de Valenciennes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 20260071 - AOO - Fourniture de cadeaux et attentions destinés aux résidents des hôpitaux Hainaut-Cambrésis
Description: 20260071 - AOO - Fourniture de cadeaux et attentions destinés aux résidents des hôpitaux Hainaut-Cambrésis
Identifiant de la procédure: 49d52e6f-e6be-4a4f-8cdb-234f21e80c96
Identifiant interne: 20260071
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18530000 Cadeaux et prix
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Coffrets alimentaires à composer
Description: Coffrets alimentaires à composer
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
Options:
Description des options: Le présent marché public est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification au titulaire. Le présent marché public est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent marché public, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du présent marché public. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Etablissement(s) bénéficiaire(s) : - Centre hospitalier d’Avesnes sur Helpe ; - Centre hospitalier de Denain ; - Centre hospitalier de Le Quesnoy ; - Centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux ; - Centre hospitalier de Valenciennes.
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La liste des échantillons à fournir est indiquée dans l'annexe n°1 à l'acte d'engagement (AE) : « Bordereau des prix unitaires (BPU) ». Les candidats doivent impérativement envoyer / déposer les échantillons, à titre gracieux, avant la date limite de réception des offres Les candidats doivent impérativement envoyer / déposer les échantillons, à titre gracieux, avant la date limite de réception des offres (11/09/2026 à 12:00), dans les conditions définies à l'article 5.3 du règlement de la consultation (RC).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Chocolats
Description: Chocolats
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15842100 Chocolat
Options:
Description des options: Le présent marché public est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification au titulaire. Le présent marché public est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent marché public, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du présent marché public. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Etablissement(s) bénéficiaire(s) : - Centre hospitalier de Fourmies ; - Centre hospitalier de Valenciennes.
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative est prévue pour le lot n°2 exclusivement. Les candidats n’ont pas l’obligation d’y répondre. Chocolats à la composition personnalisée : En complément de l'offre de ballotins de chocolats prévue au lot n°2, les candidats sont invités à proposer une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) permettant aux établissements bénéficiaires de composer librement leurs assortiments. Celle-ci comprendra : - Un prix unitaire au gramme des chocolats, identique quel que soit le type de composition retenu ou, le cas échéant, un détail des prix au gramme par catégorie de chocolats si des écarts tarifaires sont justifiés ; Cette prestation supplémentaire éventuelle (PSE) sera chiffrée séparément de l'offre de base et n'entrera pas dans l'analyse de celle-ci.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 38 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La liste des échantillons à fournir est indiquée dans l'annexe n°1 à l'acte d'engagement (AE) : « Bordereau des prix unitaires (BPU) ». Les candidats doivent impérativement envoyer / déposer les échantillons, à titre gracieux, avant la date limite de réception des offres Les candidats doivent impérativement envoyer / déposer les échantillons, à titre gracieux, avant la date limite de réception des offres (11/09/2026 à 12:00), dans les conditions définies à l'article 5.3 du règlement de la consultation (RC).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Produits d'hygiène et soins
Description: Produits d'hygiène et soins
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33711000 Parfums et produits de toilette
Options:
Description des options: Le présent marché public est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification au titulaire. Le présent marché public est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent marché public, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du présent marché public. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Etablissement(s) bénéficiaire(s) : - Centre hospitalier de Denain ; - Centre hospitalier de Fourmies ; - Centre hospitalier de Le Quesnoy ; - Centre hospitalier de Maubeuge ; - Centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux ; - Centre hospitalier de Valenciennes.
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 204 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La liste des échantillons à fournir est indiquée dans l'annexe n°1 à l'acte d'engagement (AE) : « Bordereau des prix unitaires (BPU) ». Les candidats doivent impérativement envoyer / déposer les échantillons, à titre gracieux, avant la date limite de réception des offres Les candidats doivent impérativement envoyer / déposer les échantillons, à titre gracieux, avant la date limite de réception des offres (11/09/2026 à 12:00), dans les conditions définies à l'article 5.3 du règlement de la consultation (RC).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Vêtements et accessoires
Description: Vêtements et accessoires
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18300000 Articles d'habillement
Options:
Description des options: Le présent marché public est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification au titulaire. Le présent marché public est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent marché public, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du présent marché public. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Etablissement(s) bénéficiaire(s) : - Centre hospitalier de Denain ; - Centre hospitalier de Fourmies ; - Centre hospitalier de Le Quesnoy ; - Centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux ; - Centre hospitalier de Valenciennes.
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 119 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La liste des échantillons à fournir est indiquée dans l'annexe n°1 à l'acte d'engagement (AE) : « Bordereau des prix unitaires (BPU) ». Les candidats doivent impérativement envoyer / déposer les échantillons, à titre gracieux, avant la date limite de réception des offres Les candidats doivent impérativement envoyer / déposer les échantillons, à titre gracieux, avant la date limite de réception des offres (11/09/2026 à 12:00), dans les conditions définies à l'article 5.3 du règlement de la consultation (RC).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr.
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Objets de décoration et utilitaires
Description: Objets de décoration et utilitaires
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39516000 Articles d'ameublement
Options:
Description des options: Le présent marché public est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification au titulaire. Le présent marché public est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du présent marché public, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du présent marché public. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Etablissement(s) bénéficiaire(s) : - Centre hospitalier de Denain ; - Centre hospitalier de Fourmies ; - Centre hospitalier de Le Quesnoy ; - Centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux ; - Centre hospitalier de Valenciennes.
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 121 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La liste des échantillons à fournir est indiquée dans l'annexe n°1 à l'acte d'engagement (AE) : « Bordereau des prix unitaires (BPU) ». Les candidats doivent impérativement envoyer / déposer les échantillons, à titre gracieux, avant la date limite de réception des offres Les candidats doivent impérativement envoyer / déposer les échantillons, à titre gracieux, avant la date limite de réception des offres (11/09/2026 à 12:00), dans les conditions définies à l'article 5.3 du règlement de la consultation (RC).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre hospitalier de Valenciennes
Numéro d’enregistrement: 26590673500013
Adresse postale: Avenue Désandrouin - Pôle Services - Cellule des marchés publics - B.P. 479
Ville: Valenciennes Cedex
Code postal: 59322
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 3 27 14 00 42
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 3 59 54 23 42
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 799d6ecc-7371-45cb-bb06-ba8ea97acd09 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/07/2026 15:42:25 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 496346-2026
Numéro de publication au JO S: 136/2026
Date de publication: 17/07/2026
