Avis de marché - Avis n° 25-12500 du 03/02/2025
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 25-12500
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Centre Hospitalier de Valenciennes
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 26590673500013
Ville : Valenciennes
Code postal : 59322
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 59
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 20250010
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Laura PLICHON
Adresse mail du contact : Plichon-l1@ch-valenciennes.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 327140663
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 25/02/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Centres Hospitaliers
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : MAPA 20250010 Acquisition de triporteurs pour les membres des Hôpitaux Hainaut Cambrésis
Code CPV principal - Descripteur principal : 34400000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : MAPA 20240051 Acquisition de triporteurs pour les membres des Hôpitaux du Hainaut Cambrésis
Lieu principal d'exécution du marché : Valenciennes
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : - Lot 1: Acquisition de triporteurs à assistance électrique le montant maximum de la première période est de 35 000euro(s) HT. La deuxième période a un montant maximum de 35 000euro(s) HT. La troisième période a un montant maximum 20 500euro(s) HT. La quatrième période a un montant maximum 20 000euro(s) HT.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34400000
Lieu d'exécution du lot : Valenciennes
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Description du lot : - Lot 2: Acquisition de triporteurs à assistance électrique pour transporter un résident en chaise roulante le montant maximum de la première période est de 35 000euro(s) HT. La deuxième période a un montant maximum de 35 000euro(s) HT. La troisième période a un montant maximum 20 500euro(s) HT. La quatrième période a un montant maximum 20 000euro(s) HT.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34400000
Lieu d'exécution du lot : Valenciennes
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La présente consultation concerne l'acquisition de triporteurs pour les membres des Hôpitaux Hainaut Cambrésis. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du présent groupement. Les membres du GHT Hainaut-Cambrésis, parties au présent marché sont : - Le Centre Hospitalier de Valenciennes, - Le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le délai de validité des offres est fixé à 6 mois à compter de la date limite de réception des offres. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Aucune variante n'est autorisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec tous les candidats ayant déposé une offre. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/02/2025
