1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Valenciennes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La présente consultation concerne : FOURNITURE DE LA LIVRAISON ET LA MISE EN SERVICE D'EQUIPEMENTS DE DENTISTERIE LES PRESTATION DE TRANSFERT D'EQUIPEMENTS DE DENTISTERIE EXISTANTS
Description: La présente consultation concerne : FOURNITURE DE LA LIVRAISON ET LA MISE EN SERVICE D?EQUIPEMENTS DE DENTISTERIE LES PRESTATION DE TRANSFERT D?EQUIPEMENTS DE DENTISTERIE EXISTANTS Le présent appel d?offre ouvert concerne la fourniture de différents équipements utilisés en dentisterie. Le Centre Hospitalier de Valenciennes établissement support du GHT Hainaut Cambrésis agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les établissements partis sont les Centres Hospitaliers de Valenciennes et Maubeuge. Les lots suivants seront passés ultérieurement, selon une procédure distincte : ? En « mini-lot » (via un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables), au sens de l?article R. 2122-8 du code de la commande publique, lorsque la valeur estimée de chaque lot concerné est inférieure à 40 000 euros hors taxes et lorsque le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots. 07 Fourniture, livraison et mise en service d?éclairages médicaux (CH de Maubeuge) 08 Démontage, déplacement et remontage d?équipements de dentisterie existants sur le nouveau plateau technique d?odontologie (CH de Maubeuge) 09 Démontage, déplacement et remontage d?un panoramique dentaire de marque PLANMECA (CH de Maubeuge)
Identifiant de la procédure: b1cbc1a6-2293-4852-a500-6f28eba3c6f8
Avis précédent: 3e59c68c-97d8-47ed-ab5c-cbe7c8d3dd99-01
Identifiant interne: 20240094
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture, livraison et mise en service d'un cart mobile (CH de Valenciennes)
Description: L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Maximum par an : 70 000 ? HT L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. PSE 1.1 facultative Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des consommables disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des consommables, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti. PSE 1.2 facultative Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des matériels, accessoires et logiciels disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des matériels, accessoires et logiciels, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Coût d'achat du matériel 50.0 2-Critère technique 30.0 2.1-Qualité de fabrication 15.0 2.2-Fonctionnalités 10.0 2.3-Contraintes d'installation 5.0 3-Critère Ergonomie (interface de pilotage) 10.0 4-Critère Délai de réalisation (Délai de livraison) 10.0
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: oût d'achat du matériel 50.0 2-Critère technique 30.0 2.1-Qualité de fabrication 15.0 2.2-Fonctionnalités 10.0 2.3-Contraintes d'installation 5.0 3-Critère Ergonomie (interface de pilotage) 10.0 4-Critère Délai de réalisation (Délai de livraison) 10.0
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier de Valenciennes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture, livraison et mise en service de capteurs de radiologie intraorale (CH de Valenciennes + CH de Maubeuge)
Description: L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Maximum par an : 60 000 ? HT L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. PSE 4.1 facultative Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des matériels, accessoires et logiciels disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des matériels, accessoires et logiciels, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Coût d'achat du matériel 50.0 2-Critère technique 30.0 2.1-Qualité de fabrication 15.0 2.2-Fonctionnalités 10.0 2.3-Contraintes d'installation 5.0 3-Critère Ergonomie (interface de pilotage) 10.0 4-Critère Délai de réalisation (Délai de livraison) 10.0
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: oût d'achat du matériel 50.0 2-Critère technique 30.0 2.1-Qualité de fabrication 15.0 2.2-Fonctionnalités 10.0 2.3-Contraintes d'installation 5.0 3-Critère Ergonomie (interface de pilotage) 10.0 4-Critère Délai de réalisation (Délai de livraison) 10.0
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier de Valenciennes
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier de Valenciennes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture, livraison et mise en service d?un lecteur de plaque pour radiologie intraorale (CH de Maubeuge)
Description: L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Maximum par an : 25 000 ? HT L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des matériels, accessoires et logiciels disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des matériels, accessoires et logiciels, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: oût d'achat du matériel 50.0 2-Critère technique 30.0 2.1-Qualité de fabrication 15.0 2.2-Fonctionnalités 10.0 2.3-Contraintes d'installation 5.0 3-Critère Ergonomie (interface de pilotage) 10.0 4-Critère Délai de réalisation (Délai de livraison) 10.0
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: oût d'achat du matériel 50.0 2-Critère technique 30.0 2.1-Qualité de fabrication 15.0 2.2-Fonctionnalités 10.0 2.3-Contraintes d'installation 5.0 3-Critère Ergonomie (interface de pilotage) 10.0 4-Critère Délai de réalisation (Délai de livraison) 10.0
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier de Valenciennes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fourniture, livraison et mise en service d?appareils de radiologie intraorale (CH de Maubeuge)
Description: L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Maximum par an : 20 000 ? HT L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des matériels, accessoires et logiciels disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des matériels, accessoires et logiciels, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Coût d'achat du matériel 50.0 2-Critère technique 30.0 2.1-Qualité de fabrication 15.0 2.2-Fonctionnalités 10.0 2.3-Contraintes d'installation 5.0 3-Critère Ergonomie (interface de pilotage) 10.0 4-Critère Délai de réalisation (Délai de livraison) 10.0
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Coût d'achat du matériel 50.0 2-Critère technique 30.0 2.1-Qualité de fabrication 15.0 2.2-Fonctionnalités 10.0 2.3-Contraintes d'installation 5.0 3-Critère Ergonomie (interface de pilotage) 10.0 4-Critère Délai de réalisation (Délai de livraison) 10.0
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier de Valenciennes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Fourniture, livraison et mise en service d?un nettoyeur, désinfecteur, lubrificateur 4 instruments (CH de Maubeuge)
Description: L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Maximum par an : 20 000 ? HT L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. PSE 10.1 facultative Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des matériels, accessoires et logiciels disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des matériels, accessoires et logiciels, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti.
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33130000 Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Coût d'achat du matériel 50.0 2-Critère technique 30.0 2.1-Qualité de fabrication 15.0 2.2-Fonctionnalités 10.0 2.3-Contraintes d'installation 5.0 3-Critère Ergonomie (interface de pilotage) 10.0 4-Critère Délai de réalisation (Délai de livraison) 10.0
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Coût d'achat du matériel 50.0 2-Critère technique 30.0 2.1-Qualité de fabrication 15.0 2.2-Fonctionnalités 10.0 2.3-Contraintes d'installation 5.0 3-Critère Ergonomie (interface de pilotage) 10.0 4-Critère Délai de réalisation (Délai de livraison) 10.0
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier de Valenciennes
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 780 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HENRY SCHEIN FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Henry Schein LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 30/10/2024
Date de conclusion du marché: 12/11/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier de Valenciennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NSK FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre NSK FRANCE LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 30/10/2024
Date de conclusion du marché: 19/11/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier de Valenciennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HENRY SCHEIN FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Henry Schein LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 30/10/2024
Date de conclusion du marché: 12/11/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier de Valenciennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HENRY SCHEIN FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Henry Schein LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 30/10/2024
Date de conclusion du marché: 12/11/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier de Valenciennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HENRY SCHEIN FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Henry Schein LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 30/10/2024
Date de conclusion du marché: 12/11/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier de Valenciennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d’enregistrement: 26590673500013
Adresse postale: Avenue Désandrouin
Ville: Valenciennes
Code postal: 59322
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327140995
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400018
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: HENRY SCHEIN FRANCE
Numéro d’enregistrement: 39047198500130
Ville: ALFORTVILLE
Code postal: 94146
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 0247689900
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0006, LOT-0005, LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: NSK FRANCE
Numéro d’enregistrement: 42168910000053
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0156795980
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e75e53c0-5106-4f0b-934d-23f00f38a127 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/11/2024 16:23:52 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 711363-2024
Numéro de publication au JO S: 227/2024
Date de publication: 21/11/2024
